COMPTE RENDU DE LA REUNIOIN DU CONSEIL MUNICIPAL DU mardi 08 avril 2014 L’an deux mil quatorze, le huit avril, à vingt heures trente, le Conseil Municipal, légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie, sous la Présidence de Monsieur Laurent PAGNY, Maire. Monsieur le Maire procède à l’appel : Présent(e) Monsieur PAGNY Laurent Maire X Madame NADAUS Mireille Adjointe X Monsieur Madame JEHANNE David Adjoint X KOZDRA Brigitte Adjointe X Monsieur LAPERSONNE Philippe Adjoint X Madame DUTHOIT Haiat Conseillère X Monsieur DESCROIX Axel Conseiller X Madame BENMOHAMED Isabelle Conseillère X Monsieur BLOT Joël Conseiller X Madame VAN HOOREN Valérie Conseillère X Monsieur DESTREBECQ Pierre Conseiller X Madame SCHONAU Founé Conseillère X Monsieur KERMEN Jean-Patrick Conseiller X Madame DAVID Nelly Conseillère X Monsieur FADERNE Patrick Conseiller X Madame LAMMENS Liliane Conseillère X Monsieur ARROYO Manuel Conseiller X Madame MARTIN Valentine Conseillère X Monsieur PALANDRE Grégory Conseiller X Madame PICARD Solange Conseillère X Monsieur PETIT Thierry Conseiller Madame PELLET Isabelle Conseillère X Monsieur BALACHE Manuel Conseiller X Absent(e) X Procurations : Monsieur Thierry Petit à Monsieur Grégory Palandre Mme Valentine Martin est nommée secrétaire de séance. ________________________________ Nombre de Conseillers en exercice : Nombre de Présents : Nombre de Votants : Délibérations : 2014_42 : Nombre de commissions : Monsieur le Maire propose la création de 4 commissions communales comme suit : 23 22 23 1 Commission 1 : Scolaire, Périscolaire, Restauration, Commerce et Entreprises Commission 2 : Entretien du patrimoine, Développement durable, Cadre de vie, Mémoire communale, Sports et Activités culturelles Commission 3 : Communication, Jeunesse-Adolescents, Vie associative, Solidarités, Ainés Commission 4 : Sécurité, Bâtiments communaux, Voiries, Espaces Verts, Travaux publics A l’issue, Monsieur le Maire demande de passer au vote. VOTE : UNANIMITE Monsieur le Maire demande au conseil d’autoriser le vote à main levée pour le vote de désignation aux commissions communales. VOTE : UNANIMITE 2 2014_43 : Commission scolaire, périscolaire, restauration, commerce et entreprises Liste Majorité 1 Mireille Nadaus 2 Valérie Van Hooren 3 Haiat Duthoit 4 David Jehanne 5 Founé Shonau 6 Pierre Destrebecq 7 Isabelle Benmohamed 8 Jean-Patrick Kermen Liste Minorité 1 Isabelle Pellet 2 Grégory Palandre 3 Manuel Balache 4 Thierry Petit Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 8 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix 6 sièges Liste minoritaire : 05 voix 2 sièges La commission scolaire, périscolaire, restauration, commerce et entreprise est composée comme suit : 1 Mireille Nadaus 2 Valérie Van Hooren 3 Haiat Duthoit 4 David Jehanne 5 Founé Shonau 6 Pierre Destrebecq 7 Isabelle Pellet 8 Grégory Palandre 2014_44 : Commission entretien du patrimoine, développement durable, cadre de vie, mémoire communale, sports et activités culturelles Liste Majorité Liste Minorité 1 David Jehanne 2 Axel Descroix 1 Thierry Petit 3 Isabelle Benmohamed 2 Manuel Balache 4 Patrick Faderne 3 Grégory Palandre 5 Pierre Destrebecq 4 Isabelle Pellet 6 Liliane Lammens 7 Valérie Van Hooren 8 Joël Blot Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 8 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 6 sièges 2 sièges La commission entretien du patrimoine, développement durable, cadre de vie, mémoire communale, sports et activités culturelles est composée comme suit : 1 David Jehanne 2 Axel Descroix 3 Isabelle Benmohamed 4 Patrick Faderne 5 Pierre Destrebecq 6 Liliane Lammens 7 Thierry Petit 8 Manuel Balache 2014_45 : Commission communication, jeunesse-adolescents, vie associative, solidarités, ainés Liste Majorité 1 Brigitte Kozdra 2 Jean-Patrick Kermen 3 Valentine Martin 4 Liliane Lammens 5 Nelly David 6 Manu Arroyo 7 Founé Schonau 8 Axel Descroix Liste Minorité 1 Grégory Palandre 2 Solange Picard 3 Manuel Balache 4 Isabelle Pellet Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 8 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 6 sièges 2 sièges 3 La commission communication, jeunesse-adolescents, vie associative, solidarités, ainés est composée comme suit : 1 Brigitte Kozdra 2 Jean-Patrick Kermen 3 Valentine Martin 4 Liliane Lammens 5 Nelly David 6 Manu Arroyo 7 Grégory Palandre 8 Solange Picard 2014_46 : Commission sécurité, bâtiments communaux, voiries, espaces verts, travaux publics Liste Majorité 1 Philippe Lapersonne 2 Joël Blot 3 Jean-Patrick Kermen 4 Manu Arroyo 5 Isabelle Benmohamed 6 Valentine Martin 7 Patrick Faderne 8 Nelly David Liste Minorité 1 Manuel Balache 2 Thierry Petit 3 Solange Picard 4 Isabelle Pellet Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 8 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 6 sièges 2 sièges La commission communication, jeunesse-adolescents, vie associative, solidarités, ainés est composée comme suit : 1 Philippe Lapersonne 2 Joël Blot 3 Jean-Patrick Kermen 4 Manu Arroyo 5 Isabelle Benmohamed 6 Valentine Martin 7 Manuel Balache 8 Thierry Petit 4 2014_47 : Commission appel d’offres Vote des titulaires : Liste Majorité 1 Philippe Lapersonne 2 Mireille Nadaus 3 Axel Descroix Liste Minorité 1 Manuel Balache Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 3 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 5 2 sièges 1 siège La commission d’appel d’offres pour les titulaires est composée comme suit : 1 Philippe Lapersonne 2 Mireille Nadaus 3 Manuel Balache Vote des suppléants : Liste Majorité 1 Brigitte Kozdra 2 David Jehanne 3 Jean-Patrick Kermen Liste Minorité 1 Grégory Palandre Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 3 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 2 sièges 1 siège La commission d’appel d’offres pour les suppléants est composée comme suit : 1 Brigitte Kozdra 2 David Jehanne 3 Grégory Palandre 2014_48 : Commission communale d’action sociale Liste Majorité 1 Isabelle Benmohamed 2 David Jehanne 3 Founé Shonau 4 Nelly David 5 Pierre Destrebecq 6 Valentine Martin 7 Joël Blot 8 Valérie Van Hooren Liste Minorité 1 Isabelle Pellet 2 Grégory Palandre 3 Solange Picard 4 Thierry Petit Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 8 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 6 sièges 2 sièges La commission communale d’action sociale est composée comme suit : 1 Isabelle Benmohamed 2 David Jehanne 3 Founé Shonau 4 Nelly David 5 Pierre Destrebecq 6 Valentine Martin 7 Isabelle Pellet 8 Grégory Palandre 2014_49 : Commission des établissements recevant du public aux personnes avec un handicap Vote des titulaires : Liste Majorité 1 Laurent Pagny 2 Founé Schonau 3 Valentine Martin Liste Minorité 1 Solange Picard Liste majorité : 18 voix pour, 5 voix contre Liste minorité : 18 voix contre, 5 voix pour. La commission des établissements recevant du public aux personnes avec un handicap est composée comme suit : 1 Laurent Pagny 2 Founé Schonau 3 Valentine Martin 2014_50 : Commission urbanisme Vote des titulaires : Liste Majorité 1 Mireille Nadaus 2 David Jehanne 3 Philippe Lapersonne 4 Jean-Patrick Kermen 5 Pierre Destrebecq 6 Valentine Martin Liste Minorité 1 Manuel Balache 2 Grégory Palandre 3 Solange Picard 4 Isabelle Pelle Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 6 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 6 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 4 sièges 2 sièges La commission urbanisme est composée des titulaires comme suit : 1 Mireille Nadaus 2 David Jehanne 3 Philippe Lapersonne 4 Jean-Patrick Kermen 5 Manuel Balache 6 Grégory Palandre Vote des suppléants : Liste Majorité 1 Isabelle Benmohamed 2 Axel Descroix 3 Founé Schonau 4 Nelly David 5 Patrick Faderne 6 Liliane Lammens 7 Liste Minorité 1 Solange Picard 2 Isabelle Pellet Scrutin de liste représentation proportionnelle au plus fort reste Nombre de poste à pourvoir : 6 Nombre de votants : 23 Suffrage exprimés 23 Ont obtenus Liste majoritaire : 18 voix Liste minoritaire : 05 voix 4 sièges 2 sièges La commission urbanisme est composée des suppléants comme suit : 1 Isabelle Benmohamed 2 Axel Descroix 3 Founé Schonau 4 Nelly David 5 Solange Picard 6 Isabelle Pellet 2014_51 : Adhésion de la commune à l’UMO Monsieur le Maire propose que la commune puisse adhérer à l’Union des Maires de l’Oise. L’objet de cette association est : - de faciliter aux Maires et aux présidents d’EPCI (à fiscalité propre) adhérents l'exercice de leurs fonctions, - de leur permettre de mettre en commun leur activité et leur expérience pour la défense des droits et intérêts dont ils ont la garde, ainsi que de mener à bien l'étude de toutes les questions qui concernent l'Administration des communes, leur coopération, et leurs rapports avec les pouvoirs publics, - d’assurer une mission permanente d’assistance juridique. - de créer entre eux des liens de solidarité et d'amitié indispensables à une action municipale et intercommunale féconde. - d’assurer une mission de formation des élus. - d’exercer, conformément à l’article 2-19 du code de procédure pénale, les droits reconnus à la partie civile dans toutes les instances introduites par les adhérents de l’association à la suite d’injures, d’outrages, de menaces ou de coups et blessures subis à raison de leurs fonctions, dans la mesure où les intéressés auront sollicité par écrit l’association, auront déposé plainte auprès des autorités compétentes et se seront eux-mêmes constitués partie civile. Après avoir exposé l’objet de cette union et les avantages pour la commune, Monsieur le Maire propose de passer au vote : VOTE : UNANIMITE L’ordre du jour étant épuisé, Monsieur le Maire ferme la séance de ce conseil municipal. 8
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