Conseil de l’Europe 10 mars 2015 Conférence internationale de haut niveau sur la lutte contre le trafic d’organes humains Fiche d’information sur l’organisation de la Conférence et la cérémonie d’ouverture à la signature Direction générale I – Droits de l’homme et État de droit I. INTRODUCTION Le présent document vise à donner quelques informations sur l’organisation des événements qui auront lieu à Saint-Jacques-de-Compostelle les 25 et 26 mars 2015. Il s’adresse à tous les participants qui prennent part à la Conférence internationale de haut niveau sur la lutte contre le trafic d’organes humains et à la Cérémonie d’ouverture à la signature de la Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains. Ces deux événements sont organisés conjointement par la Division du droit pénal de la Direction générale Droits de l’homme et État de droit (http://www.coe.int/justice) et les autorités espagnoles. II. CONFERENCE INTERNATIONALE DE HAUT NIVEAU La Conférence se subdivise en six sessions distinctes, qui mettent en lumière les domaines abordés par la Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains (ci-après, la Convention) : a) Session I : Trafic d’organes humains : la scène internationale b) Session interactive : Le trafic d’organes humains c) Session II : Perspective juridique d) Session III : Application du droit et perspective de la coopération internationale e) Session IV : Point de vue des soins de santé f) Session V : Mesures de prévention et protection des victimes Chaque session envisagera le problème du trafic d’organes humains d’un point de vue différent. La session interactive sera présidée par un journaliste ; elle vise à donner une vue d’ensemble de la Convention. Le 25 mars, au cours de la séance de clôture, les présidents de chaque session remettront aux participants un résumé des différentes sessions. Programme provisoire de la Conférence  24 mars 2015 Arrivée des participants Événement conjoint (Conseil de l’Europe – Organisation mondiale de la santé) : marche contre le trafic d’organes   Pèlerinage : départ du lieu de la Conférence à 13h30 (les participants y seront emmenés) Cérémonie du jubilé : cathédrale de Saint-Jacques-de-Compostelle, à 19h30 2  25 mars 2015 9h30 - 10h30 Séance d’ouverture 10h30-11h30 Cérémonie d’ouverture à la signature de la Convention contre le trafic d’organes humains 11h30-12h00 12h00-13h30 13h30-15h00 15h00-16h00 16h00-16h30 16h30-17h30 17h30-18h15 18h30 Pause-café Conférence : Session I Déjeuner Session interactive Pause-café Conférence : Session II Conférence : Session III Fin de la première journée Événement culturel Dîner Visite de la cathédrale de Saint-Jacques-de-Compostelle Hostal de los Reyes Católicos (adresse : plaza del Obradoiro, s/n.)  26 mars 2015 09h30-10h45 10h45-11h15 11h15-12h00 12h15-13h00 13h00 Conférence : Session IV Pause-café Conférence : Session V Séance de clôture Fin de la Conférence Documentation Les documents de la Conférence sont établis par le Conseil de l’Europe et les autorités espagnoles. Ces documents seront disponibles sur le site Web de la Conférence, sous la rubrique « DOCUMENTS ». Le dossier de la Conférence sera remis à chaque participant à l’issue de son inscription ; il comporte les documents suivants : Documents d’information      Projet de programme Liste des participants Fiche d’information sur l’organisation de la Conférence Document de réflexion Informations pratiques Document de référence (ces documents ne seront pas distribués ; ils peuvent être téléchargés sur le site Web de la Conférence)   Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains Étude conjointe du Conseil de l'Europe et des Nations Unies : « Le trafic d'organes, de tissus et de cellules et la traite des êtres humains aux fins de prélèvement d'organes ». 3 Lieu de la Conférence La Conférence aura lieu au Palacio de Congreso e Exposicions de Galicia. Elle est ouverte à toute personne valablement inscrite. Un badge sera remis à chaque participant (voir plus loin le paragraphe « Inscription »). La salle de réunion réservée pour cet événement est la suivante : Salle de Conférence : Salle COMPOSTELA 25 mars 2015 à 9h30 26 mars 2015 à 9h30 Il est recommandé à tous les participants d’être ponctuels. Une connexion Wi-Fi sera disponible gratuitement pour tous les participants. Vous êtes invités à choisir votre place. Certains sièges situés à l’avant de la salle seront réservés aux représentants/intervenants de haut rang. À la fin de chaque session, les participants pourront poser des questions. Des microphones mobiles seront à la disposition des participants qui souhaitent intervenir. Veuillez noter que le Secrétariat fournira des écouteurs à chaque participant sur présentation d’une carte d’identité en cours de validité, qui lui sera rendue uniquement après restitution des écouteurs. Le Conseil de l’Europe offrira trois pauses-café à tous les participants (deux le 25 mars et une le 26 mars). III. CEREMONIE D’OUVERTURE A LA SIGNATURE DE LA CONVENTION CONTRE LE TRAFFIC D’ORGANES HUMAINS Tous les participants de la Conférence peuvent prendre part à la cérémonie d’ouverture à la signature. Toutes les délégations sont invitées à indiquer le nom de la personne qui apposera sa signature, en adressant un courrier électronique au Secrétariat ([email protected] ). Lieu de la cérémonie d’ouverture à la signature La cérémonie d’ouverture à la signature aura lieu salle Obradoiro, à 10h30. 4 Cérémonie signature : d’ouverture à la salle OBRADOIRO 25 mars 2015 à 10h30 Il est recommandé à tous les participants d’être ponctuels. Vous êtes invités à choisir votre place. Certains sièges situés à l’avant de la salle seront réservés aux représentants de haut rang. Une connexion Wi-Fi sera disponible gratuitement pour tous les participants dans la salle susmentionnée. Veuillez noter que le Secrétariat fournira des écouteurs à chaque participant sur présentation d’une carte nationale d’identité en cours de validité, qui lui sera rendue uniquement après restitution des écouteurs. IV. DISPOSITIONS PRATIQUES POUR LA CONFERENCE a) Inscription (badge) Participants pris en charge par le CdE : une accréditation sera remise aux participants à l’hôtel NH à leur arrivée. Participants non pris en charge par le CdE : une accréditation sera remise aux participants sur le lieu de la Conférence le 25 mars. b) Langues de travail Les langues de travail de la Conférence seront l’anglais, le français, le russe et l’espagnol ; une interprétation simultanée sera assurée. c) Repas et programme social Les repas du 25 mars seront fournis à tous les participants : le déjeuner du 25 mars sera offert par le Conseil de l’Europe à tous les participants de la Conférence (veuillez préciser vos éventuelles restrictions alimentaires sur votre formulaire d’inscription). les autorités espagnoles offriront le dîner du 25 mars. d) Programme social à confirmer (veuillez consulter le site Web de la Conférence, qui sera régulièrement mis à jour) 5 e) Contacts Pour de plus amples informations sur la Conférence internationale sur la Convention du Conseil de l’Europe contre le trafic d’organes humains, veuillez contacter :  Au Conseil de l’Europe M. Oscar ALARCÓN JIMÉNEZ Secrétaire de la Conférence Co-secrétaire du Comité européen pour les problèmes criminels Service de Lutte contre la criminalité Direction Générale Droits de l’Homme et Etat de Droit Conseil de l ́Europe Tel.: +33 (0)3 90 21 46 74 Email : [email protected] Mme Hasmik ARSHAKYAN Assistante Division du Droit pénal Service de Lutte contre la criminalité Conseil de l’Europe Tel.: +33 (0)3 88 41 20 73 Email : [email protected]  Mme Dominique WULFRAN Assistante du Chef de Service Service de Lutte contre la criminalité Conseil de l’Europe Tel. : +33 (0)3 90 21 50 32 Email : [email protected] En Espagne Mme Almudena Darias de las Heras SG Adjunta Asuntos de Justicia en la UE y OOII Ministerio de Justicia Tel. +34 91 3904448 Email: [email protected] Pour de plus amples informations, veuillez consulter le dossier Informations pratiques, disponible sur le site Web de la Conférence, qui sera régulièrement mis à jour. 6