La Feuille verte - Assemblée nationale

SERVICE DE LA SÉANCE
PROGRAMME DE TRAVAIL DE L’ASSEMBLÉE NATIONALE
(Conférence des Présidents du mardi 24 mars 2015)
DATES
MATIN
À 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.
APRÈS-MIDI
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Explications de vote et votes par
scrutin public :
(1)
o Pt biodiversité (1847) ;
o Pn org. nomination du
président du conseil
d'administration de l'Agence
française pour la biodiversité
(1)
(2055 rect.).
- Pt Sénat création de la métropole
(2)
de Lyon (2557, 2663).
Semaine de
contrôle
MARS
MARDI 24
- Pt Sénat dispositions applicables à
la métropole de Lyon (2558,
2664). (2)
- Débat sur le rapport d'information
sur l'évaluation du développement
(3)
des services à la personne.
À 15 heures :
- Allocution du roi d'Espagne,
Felipe VI.
- CMP Pn modernisation presse
(2602).
MERCREDI 25
- Débat sur le rapport d'information
relatif au contrat d'objectifs et de
moyens de France Télévisions. (5)
JEUDI 26
(1)
(2)
(3)
(4)
(5)
À 9 h 30 :
- Questions orales sans débat.
Explications de vote communes.
Discussion générale commune.
Inscription à la demande des groupes SRC et RRDP.
Inscription à la demande des groupes UMP et UDI.
Inscription à la demande des groupes Écolo et GDR.
SOIR
À 21 h 30 :
- Questions sur la
politique pénale.
(4)
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
SOIR
À 21 h 30 :
À 16 heures :
- Pn réouverture exceptionnelle des - Suite odj de l'aprèsmidi.
délais d'inscription sur les listes
électorales (2619, 2665).
Semaine de
l’Assemblée
- Pn sociétés mères et entreprises
donneuses d'ordre (2578, 2625,
2627, 2628).
MARS
LUNDI 30
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
- Suite odj de la veille.
MARDI 31
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'aprèsmidi.
- Pt santé (2302, 2673).
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
AVRIL
MERCREDI 1er
- Suite odj de la veille.
(6)
À 9 h 30 :
À 15 heures :
- Pn résol. saisine et
- Suite odj du matin.
compétences de la CEDH
(art. 34-1 de la Constitution)
(2601).
JEUDI 2
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'aprèsmidi.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'aprèsmidi.
- Pn perte de la nationalité
française et crime d'indignité
nationale (2570).
- Pn légitime défense policiers
(2568).
À 9 h 30 :
- Suite Pt santé (2302).
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
VENDREDI 3
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
Semaine du
Gouvernement
AVRIL
MARDI 7
- Explications de vote et votes par
scrutin public :
o Pn perte de la nationalité
française et crime d'indignité
nationale (2570).
o Pn légitime défense policiers
(2568).
- Suite Pt santé (2302, 2673).
(6)
Inscriptions à la demande du groupe UMP.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
DATES
MATIN
APRÈS-MIDI
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
MERCREDI 8
SOIR
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
- Suite odj de la veille.
À 9 h 30 :
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
À 9 h 30 :
VENDREDI 10 - Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
À 16 heures :
- Pt renseignement (2669).
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'après-midi.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'aprèsmidi.
JEUDI 9
Semaine du
Gouvernement
LUNDI 13
- Explications de vote et vote par
scrutin public : Pt santé (2302).
MARDI 14
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Questions au Gouvernement.
MERCREDI 15
- Suite odj de la veille.
JEUDI 16
À 9 h 30 :
- Accord association
UE Moldavie (2612, 2667).
- Suite odj de la veille.
À 15 heures :
- Suite odj du matin.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'aprèsmidi.
À 21 h 30 :
- Suite odj de l'aprèsmidi.

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