Projet GTAE Gouvernance Territoriale de l’Activité Eolienne Florent Joerin, Pierre-Henri Bombenger, Heig-vd / Hes-So Stéphane Nahrath, IUKB Jean-David Gerber, Universität Bern Quelles sont les facteurs/conditions facilitant l’implantation d’un projet éolien dans un territoire ? Quels apports cognitifs de l’exemple québécois pour les cantons suisses ? Structuration de l’action territoriale Filière Industrielle (libre marché) Apprentissages collectifs (tensions, conflits, consensus) Efficacité processus décisionnel Territoire local Ancrage territorial Territoire régional Influence de « l’implication territoriale » Degré d’appropriation du territoire Représentations paysagères régionales Conflits avec les valeurs du territoire et sa matérialité « Cacher » les éoliennes , une réponse partielle Modalités de régulation des impacts territoriaux de l’éolien Trajectoire du territoire portée par ses acteurs Caractéristiques du site et du projet de parc éolien Structuration du processus décisionnel Questionnements initiaux • Territorialisation – Comment les éoliennes « attérissent » sur le territoire? • Micro / Macro : des échelles peu articulées – Le territoire, lieu de vie, d’attachement et d’identité, absent des procédures ? • Le payage par ses paramètres : mesuré, quantifié – Des trajectoires territoriales à négocier Questionnements initiaux • Processus décisionnels – Dominés par les enjeux techniques – Visent le choix optimal (lieu du parc, nombre d’éolien, emplacement des éoliennes), mais – ne préparent pas le changement • Rationnalité substantive versus procédurale – donnent peu d’espace d’appropriation • Evolution des représentations Processus « typique » T0 T1 T2 T3 T4 Parc éolien Aucun Dans les discours En projet Accepté ou refusé Construit Territoire représenté Sans éolien Territoire physique Eolien non intégré Sans Parc Négociation - Conflit - Discussion en coulisse Emergeant Eolien greffé Parc en construction Adoptée en coulisse Fort Parc construit En vigueur Résignation conflictualité Coalitions - Identité territoriale - Référentiels sectoriels - Croyances Arrangement Accord régulation locale Régimes institionnels de ressources Coalitions Processus Coalitions Ressources air Ressources foncier Ressources paysage Ressources Faune, etc. Sociologie politique Sciences de la décision Coalitions d’acteurs et représentations Organisation des processus Processus ARL conflictualité Coalitions Régimes institionnels de ressources Analyse des politiques publiques et économie institutionnelle des ressources Rêgles formelles, usages des ressources Approche temporelle ∆ indépendantes Coalitions de valeurs (identités sectorielles etde Coalitions territoriales) valeurs (identités sectorielles et Coalitions de territoriales) valeurs (identités sectorielles etde Coalitions territoriales) valeurs (identités sectorielles et territoriales) Régimes institutionnels de ressources Régimes institutionnels de ressources OrganisationRégimes du institutionnels de processus de ressources décision collective Organisation du Régimes processus de institutionnels de décision collective ressources Organisation du processus de décision collectivedu Organisation processus de décision collective ∆ intermédiaire ∆ dépendante Niveau de conflictualité Arrangement de du processus décisionnel régulation locale Niveau de conflictualité (ARL1) : Arrangement de du processus RI,régulation compromis locale décisionnel territorial, Niveau de conflictualité (ARL2) : RI, compromis Arrangement de compensations du processus territorial,et régulation locale capacités de régulation décisionnel Niveau de conflictualité compensations et T1 (ARL2)Arrangement : RI, compromis de du processus capacités de régulation territorial, locale régulation décisionnel T2 compensations et (ARL3) : RI, compromis capacités territorial, de régulation compensations et T... du Succès du Échec capacités de régulation projet projet Tfinal Objectifs • Objectif analytique – Expliquer le niveau de conflictualité et le succès ou l’échec de l’implantation des projets éoliens dans les territoires par une connaissance des processus sociaux et institutionnels. • systèmes de croyances, coalitions d’acteurs, stratégies • règles institutionnelles régulant l’usage des principales ressources • modalités d’organisation du processus de décision collective. • Objectif opérationnel – Répondre au besoin d’ingénierie sociale des acteurs territoriaux afin d’atténuer les tensions et conflits qui s’expriment à l’occasion de ces projets. • Processus de formation-action • Accompagnement d’un processus appliqué Etudes de cas Conflictualité élevée Conflictualité faible Réalisation autorisation phase T4 Cas Québec Cas Suisse 3 Blocage non autorisation – blocage phase T2 ou abandon Cas Suisse 1 Cas Suisse 2 Méthode d’analyse Variables Dimensions Coalitions Belief systems Stratégies Identités territoriales RIR Cohérence, étendue, durabilité Processus décision Structuration Partage ARL Légimité Adhésion Conflictualité Durée Intensité T0 T1 T2 T3 T4 Conclusion • Un sujet complexe et ambigu • Une approche interdisciplinaire – Place les acteurs au cœur des processus • Acteurs ≠ obstacles – Comprendre avant de résoudre – Territoire qui n’est pas une somme de paramètres • Une approche tournée vers l’application – Formation-action et Recherche action
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