3.Liste des ER-9ème modification

LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES
9ème modification du POS
approuvée le
28 avril 2014
DEVELOPPEMENT
TERRITORIAL ET URBANISME
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
IDENTIFICATION
PARCELLE
SUPERFICIE en m²
OBSERVATIONS
N°
parcelle
Intégra Pour
-lité
partie
ER n° 1
SUPPRIME
ER n° 2
Mise en valeur de l’entrée du
Château/amélioration de son
accessibilité
Ville de Montbéliard
Section BW n° 70a
pour partie
Ville de Montbéliard
Section AV n° 329 en
partie
70 a
1825
329
6544
Centre-Ville - Rue du Château
ER n° 3
SUPPRIME
ER n° 4
Transfert de l’école sous la
Chaux
Granges-la -Dame
Extension du Collège Guynemer
ER n° 5
53
Conseil Général
ER n° 7
ER n° 8
Passerelle sur la Lizaine
Centre-Ville
Liaison Inter-quartiers Itinéraires
piétonniers
Batterie du Parc-Charmontet
Stationnement pour équipements
publics (collège, maison d’arrêt)
221
Ville de Montbéliard
Section AM n° 221
Ville de Montbéliard
Section AV n° 288 et
Domaine public du
Conseil Général
Ville de Montbéliard
Section AM n° 166 pour
partie
Centre-Ville
Stationnement paysager pour
équipements publics (collèges…)
ER n° 9
Section AL n° 76
1496
Origine : ancien emplacement réservé
n° 67 accompagné d’une modification
du tracé
288
537
166
1536
Origine : ancien emplacement réservé
n° 7
76
Ville de Montbéliard
Rue Guynemer / rue du Général
Leclerc
485
Section AL n° 53
Centre-Ville
Liaison inter-quartiers ItinéraireVert
ER n° 6
Origine : ancien emplacement réservé
n° 12
3252
Origine : ancien emplacement réservé
n° 64 avec évolution de l’affectation :
aménagement d’un parking paysager.
Liste des Emplacements Réservés – 9ème modification du POS – page 2 à 18
NUMEROTATION
ER n° 10
ER n° 11
DESTINATION /
LOCALISATION
Greffe de l’hôpital dans son
environnement. Aménagement
du stationnement
Chiffogne
Création d’un parc de
stationnement et liaison interquartier
ER n° 13
le long du canal/
Route d’Audincourt
Amélioration de l’accès au
cheminement piétonnier situé le
long de la voie SNCF reliant le
Centre-Ville à la Petite Hollande
par le Près la Rose
Création d’un cheminement
piéton le long de l’Allan (rive
droite)
ER n° 14
Centre-Ville
Création d’un belvédère à la
confluence de la Lizaine avec
l’Allan
ER n° 12
ER n° 15
Centre-Ville
Création d’un accès (escalier)
piétonnier du Pont de
Ludwigsburg au chemin de
Halage (rive gauche du canal)
Pied des Gouttes/En Pézol
SUPERFICIE en m²
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
IDENTIFICATION
PARCELLE
Ville de Montbéliard
Section AI n° 307, 310,
et 321
Ville de Montbéliard
Ville de Montbéliard
OBSERVATIONS
33a
154
273
264
265
272
71
Section BR n° 33a,
154, 273, 264, 265,
272.
Intégra Pour
partie
-lité
108
316
93
1394
1055
1253
898
Origine : ancien emplacement réservé
n° 70 avec réduction du périmètre
325
110
247
Section BV n° 71
Ville de Montbéliard
Section BV n° 19, 26,
28, 30, 31 ( pour partie)
Ville de Montbéliard
Section BV n° 85a
(pour partie)
Etat / Service
Ville de Montbéliard
N°
parcelle
307
310
321
19
26
28
30
31
85 a
1273
1610
1459
1157
2785
7262
8
23920
Origine : ancien emplacement réservé
n° 14 avec réduction du tracé (du pont
Pierre Toussain à la passerelle du
Près la Rose)
Origine : ancien emplacement réservé
n° 14 bis avec réduction du tracé
redécouverte de la Lizaine à la sortie
de sa traversée du Centre-Ville
Domaine Public Etat
(Navigation) et AZ
n° 8 (pour partie)
9
ème
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 3 sur 18
NUMEROTATION
ER n° 16
ER n° 17
DESTINATION /
LOCALISATION
Liaison piétonnière Itinéraire-Vert
entre le Centre Ville et le Parc
des Miches
Citadelle
Création d’un cheminement
piétonnier et d’un belvédère
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
Ville de Montbéliard
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section AL n° 398, 399
et 219
N°
parcelle
398
399
219
233
Ville de Montbéliard
Intégra Pour
-lité
partie
1241
6260
Elargissement de l’ancien
263
emplacement réservé n° 16
1028
Section BR n° 233
Beuse au loups
ER n° 18
Création de cheminements
piétonniers de mise en liaison
des parcs urbains
Section AS n° 11 et 34
(pour partie), 35 (pour
partie)
Ville de Montbéliard
Section AR n° 225,
174, 58, 238, 6, 7, 9,
53, 55 et 82
Batterie du parc
ER n° 19
Création d’un accès aux pistes
cyclables sises le long du canal
Ville de Montbéliard
Section AZ n° 76 et 81
11
34
35
225
174
58
238
6
7
9
53
55
82
76
81
4925
11362
9198
1565
17834
20869
1967
1551
973
3672
7693
5175
17684
3204
En Pézol
9
ème
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 4 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section AE n° 68, 117,
114, 113, 34, 35, 36,
37, 110, 109, 106, 105,
102, 101, 98, 97, 94,
93, 90, 89, 86, 85, 82,
81
ER n° 20
Aménagement et extension de la
Rocade Nord
Conseil Général
Mittan – Mont-Chevis
Section AN n° 64
9
ème
N°
parcelle
68
117
114
113
34
35
36
37
110
109
106
105
102
101
98
97
94
93
90
89
86
85
82
81
Intégra
-lité
64
2156
Pour
partie
2195
808
1027
1753
5408
1880
2064
2179
6552
2143
3469
2435
1329
3742 Origine : ancien emplacement
961
réservé n° 20 susceptible
442
d’ajustement
625
620
574
2860
1120
1250
1070
9570
3252
144603
142898
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 5 sur 18
DESTINATION /
LOCALISATION
NUMEROTATION
ER n° 20 (suite)
Aménagement et extension de la
Rocade Nord
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
Conseil Général
Mittan – Mont-Chevis
ER n° 21
Intersection / Rocade Nord avec
Avenue du Maréchal Juin
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section AN n° 120
N°
parcelle
120
Section AN n° 118
118
2051
Section AN n° 68
68
674
Section AD n° 31
Section AD n° 32
Section CI n° 87 b
Section AE n° 68, 117,
114, 113, 34, 35, 36,
37 ; 110, 120, 130, 16,
17, 18, 129, 74, 121
Conseil Général
Mittan
ER n° 22
ER n° 23
Réservation des accès à la zone
d’urbanisation future de la plaine
de la Lizaine
Préserver les accès d’une zone à
forte potentialité d’urbanisation
dans un objectif de plan
d’ensemble
Ville de Montbéliard
Ville de Montbéliard
Section AN n° 25a et
95
Intégra
-lité
Pour
partie
15886
Origine : ancien emplacement
réservé n° 20 susceptible
d’ajustement
3252
144603
142898
2195
808
1027
1753
5408
1880
2064
2179
Réaménagement probable du tracé
6552
Origine : ancien emplacement
2143
Réservé n° 23
31648
2411
1591
1557
22074
6110
31
32
87 b
68
117
114
113
34
35
36
37
110
120
130
16
17
18
129
74
121
64a
25
95
3128
740
332
1000
105
2156
Section CD n° 332
Rue des Roses / Citadelle
9
ème
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 6 sur 18
NUMEROTATION
ER n° 22
ER n° 23
ER n° 24
ER n° 25
ER n° 26
SUPPRIME
ER n° 27
DESTINATION /
LOCALISATION
Réservation des accès à la zone
d’urbanisation future de la plaine
de la Lizaine
Préserver les accès d’une zone à
forte potentialité d’urbanisation
dans un objectif de plan
d’ensemble
Rue des Roses / Citadelle
Création d’un axe de liaison
entre le parc du Près la Rose et
le pôle de culture scientifique et
technique de l’île du Mont Bart
Liaison Petite Hollande – Route
d’Audincourt – Centre-Ville
Route d’Audincourt
Confortation d’un axe de liaison
entre les pôles de formation situé
de part et d’autre à la route
d’Audincourt
Porte du Jura / Grand Chênois
Création d’une voie de liaison
entre la route d’Audincourt et
l’avenue du 8 mai 1945 (Tourne
à gauche)
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
Ville de Montbéliard
Ville de Montbéliard
SUPERFICIE
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
N°
Intégra Pour
parcelle
-lité
partie
25
3128
95
740
Section AN n° 25a et
95
332
1000
885
62
949
Section CD n° 332
Ville de Montbéliard
Section BT n° 299, 222
et 223
299
222
223
Ville de Montbéliard
Section BP n° 51, 52 et
66 (pour partie)
51
52
66
350
280
34 a
1388
65
66
67
192
638
487
1010
Ville de Montbéliard
2649
Origine : ancien emplacement réservé
n° 69 avec modification du périmètre
afin de préserver des immeubles
d’intérêt patrimonial
Section BM
n° 34a
Section
Ville de Montbéliard
SUPPRESSION DE L’ER n° 24
Section BH n° 65, 66,
67 et 192 (pour partie)
281
Tourne à gauche, à hauteur du
carrefour
Grand Chênois
Elargissement route des Champs
ER n° 28
Ville de Montbéliard
Mont-Chevis
Section CE n° 1, 2, 3,
4, 5 et 6 (pour partie)
9
ème
1
2
3
4
5
6
2705
1618
2440
632
348
156
Origine : ancien emplacement réservé
ère
n° 45, maintenu uniquement sur la 1
partie de la voie
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 7 sur 18
SUPERFICIE en m²
NUMEROTATION
DESTINATION / LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
Elargissement de la rue Diderot
ER n° 29
Chiffogne
IDENTIFICATION
PARCELLE
N°
parcelle
Section AI n° 91, 261,
262 et 263
Ville de Montbéliard
Section AE n° 73
ER n° 30
Greffe de l’hôpital dans son
environnement : requalification de
son entrée principale
Section AI n° 330, 329,
124 et 126
Ville de Montbéliard
Chiffogne
Elargissement de la rue Emile
Blazer et création d’un belvédère
ER n° 31
ER n° 32
Citadelle
Elargissement du boulevard de
ceinture dans le cadre de sa
requalification
(Secteur Contejean)
OBSERVATIONS
Pour
partie
210
43
702
1080
1166
119
122
340
124
276
335
95 a
600
1392
224
1094
652
433
1357
Section BV n° 88, 89,
90, 91, 105 et 107
88
89
90
91
105
107
268
172
222
191
329
225
224
223
222
996
1282
726
1309
165
118
1052
560
5176
4510
6544
2425
2014
2471
5176
Ville de Montbéliard
Ville de Montbéliard
Section AV n° 268,
172 ; 222, 191, 329,
225, 224, 223 et 222
Elargissement de la RD 136 bis
Conseil Général
Charmontet
9
ème
Origine : ancien emplacement
réservé n° 52 avec ajustements
1154
295
557
762
Section AL n° 119, 122,
340, 124, 276, 335 et
95a pour partie
Centre-Ville
ER n° 33
91
261
262
263
73
330
329
124
126
Intég
ralité
Origine : ancien emplacement
réservé n° 37
Elargissement sur le virage pour
réaliser un belvédère et sur le
reste également en vue de régler
les problèmes de sécurité,
d’aménagement paysager et
d’alignement
Origine : ancien emplacement
Réservé n° 62
Origine : ancien emplacement
réservé n° 26
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 8 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
N°
parcelle
17
233
234
239
240
21
22
23
25
26
Section BR n° 17, 233,
234, 239, 240, 21, 22,
23, 25, 26
Elargissement de la RD 34
ER n° 34
ER n° 35
Route d’Audincourt le long du
canal
Aménagement d’un carrefour,
route d’Allondans – rue de
Horbourg
Ville de Montbéliard
Ville de Montbéliard
OBSERVATIONS
Intégra Pour
-lité
partie
940
1028
7162
550
3508 Origine : ancien emplacement réservé
995 n° 48
1367
705
692
1225
Section CE n° 1 et CD n° 1
310
310
2705 Origine : ancien emplacement réservé
14460 n° 56
Citadelle
Section AV n° 341, 302,
342, 299, 301, 303, 305,
307, 309, 311, 313 et
315
Création d’un échangeur
ER n° 36
Rocade Nord avec le RD 136
bis
Conseil Général
52
95
96
119
121
Section AT n° 52
ER n° 37
Requalification en voie
urbaine de l’avenue Foch
Aménagement de
l’intersection avec la route
d’Héricourt
Ville
341
302
342
299
301
303
305
307
309
311
313
315
Section AM n° 95, 96,
119 et 121
4406
351
1047
6580
1372
1337
1315
1167
851
1314
1547
451
Aménagement du carrefour
Origine : Ancien emplacement réservé
n° 26
39323
215
150
158
245
Centre-Ville
9
ème
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 9 sur 18
NUMEROTATION
ER n° 38
ER n° 39
ER n° 40
DESTINATION /
LOCALISATION
Elargissement de la rue
Gambetta et aménagement
d’un tourne à droite
Centre-Ville
Création d’un tourne droite
sur la RD 34 au Pied de
l’escargot
Canal / Coteau Nord Petite
Hollande
Mise à 2x3 voies de l’A36
réaménagement des bretelles
du diffuseur de Montbéliard
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
N°
parcelle
Intégra Pour
-lité
partie
Ville de Montbéliard
Section AM n° 362
362
1846
Ville de Montbéliard
Section BR n° 14 et 15
14
15
488
693
Etat
Section BE n° 327, 357
et 358
327
357
358
6458 Ces nouvelles parcelles sont issues
20995 des divisions des parcelles BE n° 289
04088 et 329
Centre
9
ème
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 10 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section AL n°77, 78, 80,
89, 238, 249, 315, 316,
324, 357, 358, 377, 404,
444
ER n°41
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
Montbéliard
PMA
Section AM n°28, 134,
135, 138, 139, 352, 354,
402, 418
Section AO n°17, 18, 58,
61, 62, 63, 64
9
ème
N°
parcelle
77
78
80
89
238
249
315
316
324
357
358
377
404
444
28
134
135
138
139
352
354
402
418
17
18
58
61
62
63
64
Intégra
-lité
Pour
partie
20
20
19
1
2
1
6
1
3
8
21
5
96
23
14
13
18
3
51
58
101
87
1
21
378
292
199
945
49
30
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 11 sur 18
NUMEROTATION
ER n°41
DESTINATION /
LOCALISATION
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
Montbéliard
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
PMA
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section AY n°3, 4, 44,
45, 46, 48, 152, 155,
184, 185, 187, 188, 191,
192, 195, 196, 197, 198,
199, 212, 213, 214, 215,
216, 217, 218, 219, 220,
223, 225, 226, 231, 232,
233, 295, 296, 298, 310,
325, 327, 331, 332, 368,
389, 400, 403, 409, 410,
411, 412, 413, 414, 415,
416, 417, 418, 419
9
ème
N°
parcelle
3
4
44
45
46
48
152
155
184
185
187
188
191
192
195
196
197
198
199
212
213
214
215
216
217
218
219
220
223
225
226
231
232
233
295
296
298
310
325
Intégra
-lité
Pour
partie
48
23
198
373
340
301
271
10
106
240
34
157
96
81
68
151
106
2
116
60
78
94
165
85
154
51
31
24
6
103
84
37
75
644
25
58
33
222
38
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 12 sur 18
NUMEROTATION
ER n°41
DESTINATION /
LOCALISATION
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
PMA
Montbéliard
Section BH n°37, 97, 98,
99, 233, 300, 303, 328,
329, 330, 331, 365, 372,
374
9
ème
N°
parcelle
327
331
332
368
389
400
403
409
410
411
412
413
414
415
416
417
418
419
37
97
98
99
233
300
303
328
329
330
331
334
365
372
374
Intégra
-lité
Pour
partie
73
48
49
59
39
1
30
310
28
84
1938
12055
169
66
6
95
52
94
29
5
79
20
919
61
3600
1525
2308
5
12
15
30
28
1423
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 13 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section BI n°5, 15, 16,
17, 18, 19, 195, 238,
245, 246, 250, 263, 265,
268, 269, 270, 272, 274,
275
ER n°41
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
PMA
Montbéliard
Section BK n°2, 6, 9, 12,
14, 22, 23, 29, 32, 33, 36
Section BL n°530, 526
9
ème
N°
parcelle
5
15
16
17
18
19
195
238
245
246
250
263
265
268
269
270
272
274
275
2
6
9
12
14
22
23
29
32
33
36
530
526
88
134
256
261
269
271
276
Intégra
-lité
Pour
partie
60
40
33
33
33
35
2
86
615
68
317
20
22
3499
29
7986
4613
455
9030
10
4841
621
96
166
16099
7694
1601
1478
23387
41330
1821
6440
33
333
248
149
195
52
15
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 14 sur 18
NUMEROTATION
ER n°41
DESTINATION /
LOCALISATION
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section BM n°88, 134
256, 261, 269, 271, 276,
278, 280, 282, 283, 291,
294, 297, 299, 300, 307,
308, 309, 352, 358, 412
413, 415, 416, 417, 418,
419, 422, 423, 429, 430,
431, 436, 439, 443
PMA
Montbéliard
Section BO n°20, 21, 63,
209, 210, 250, 260, 261,
262, 298, 329, 337, 347
9
ème
N°
parcelle
278
280
282
283
291
294
297
299
300
307
308
309
352
358
412
413
415
416
417
418
419
422
423
429
430
431
436
439
443
20
21
63
209
210
250
260
261
262
Intégra
-lité
Pour
partie
2120
255
358
32
181
151
110
36
203
100
269
54
48
49
194
60
86
218
44
181
38
358
127
249
456
29
3099
57
6
24
178
1
5
12
211
9
683
10
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 15 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section BO n°20, 21, 63,
209, 210, 250, 260, 261,
262, 298, 329, 337, 347
Section BP n°244, 310,
327, 329, 347, 355, 356,
357, 372, 373, 374, 375,
376, 377, 378, 379
ER n°41
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
PMA
Montbéliard
Section BR n°3, 4, 5
Section BS n°118, 119,
120, 169, 170, 174, 245,
247, 254, 268, 277, 279,
289, 290, 295, 296, 298,
367, 369, 341, 382, 419
9
ème
N°
parcelle
298
329
337
347
244
310
327
329
347
355
356
357
372
373
374
375
376
377
378
379
3
4
5
118
119
120
169
170
174
245
247
254
268
277
279
Intégra
-lité
Pour
partie
78
779
1
1
145
3405
814
16
443
154
305
469
13
69
74
122
14
2
37
153
17
279
76
33
109
391
31
17
120
22
230
10
8
241
306
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 16 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section BS n°118, 119,
120, 169, 170, 174, 245,
247, 254, 268, 277, 279,
289, 290, 295, 296, 298,
367, 369, 341, 382, 419
Section BT n°31, 32, 34,
35, 37, 74, 155, 228,
243, 306
ER n°41
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
PMA
Montbéliard
Section BV n°80, 82, 83,
172, 225, 229, 249
Section BW n°61, 62,
139, 143, 179, 184, 186,
192, 193, 195, 214, 218,
244, 247, 249, 250, 251
9
ème
N°
parcelle
289
290
295
296
298
367
369
341
382
419
31
32
34
35
37
74
155
228
243
306
80
82
83
172
225
229
249
61
62
139
143
179
184
186
192
193
195
214
Intégra
-lité
15
25
Pour
partie
58
214
67
97
119
353
81
247
55
38
32
25
33
64
267
140
123
90
471
1294
2624
20
16
46
42
12
6
21
60
1
1
129
582
189
3
6
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 17 sur 18
NUMEROTATION
DESTINATION /
LOCALISATION
COLLECTIVITE
BENEFICIAIRE
SUPERFICIE en m²
IDENTIFICATION
PARCELLE
OBSERVATIONS
Section BW n°61, 62,
139, 143, 179, 184, 186,
192, 193, 195, 214, 218,
244, 247, 249, 250, 251
Section BX n°21, 34, 35,
47, 48, 60, 61, 175, 214,
215, 216, 258, 300, 301,
302, 303, 304
ER n°41
Projet du THNS de
l’Agglomération du Pays de
Montbéliard
PMA
Montbéliard
Section BY n°42, 43, 44,
45, 46, 47, 159, 160,
162, 191, 192
Section CL n°1, 153
9
ème
N°
parcelle
218
244
247
249
250
251
21
34
35
47
48
60
61
175
214
215
216
258
300
301
302
303
304
42
43
44
45
46
47
159
160
162
191
192
1
153
Intégra
-lité
Pour
partie
9
83
35
1
11
279
268
9
2
22
34
158
97
6
81
1
3
516
71
42
74
20
44
17
32
11
12
7
5
10
192
17
39
5
2
49
modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 18 sur 18