LISTE DES EMPLACEMENTS RESERVES 9ème modification du POS approuvée le 28 avril 2014 DEVELOPPEMENT TERRITORIAL ET URBANISME NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE IDENTIFICATION PARCELLE SUPERFICIE en m² OBSERVATIONS N° parcelle Intégra Pour -lité partie ER n° 1 SUPPRIME ER n° 2 Mise en valeur de l’entrée du Château/amélioration de son accessibilité Ville de Montbéliard Section BW n° 70a pour partie Ville de Montbéliard Section AV n° 329 en partie 70 a 1825 329 6544 Centre-Ville - Rue du Château ER n° 3 SUPPRIME ER n° 4 Transfert de l’école sous la Chaux Granges-la -Dame Extension du Collège Guynemer ER n° 5 53 Conseil Général ER n° 7 ER n° 8 Passerelle sur la Lizaine Centre-Ville Liaison Inter-quartiers Itinéraires piétonniers Batterie du Parc-Charmontet Stationnement pour équipements publics (collège, maison d’arrêt) 221 Ville de Montbéliard Section AM n° 221 Ville de Montbéliard Section AV n° 288 et Domaine public du Conseil Général Ville de Montbéliard Section AM n° 166 pour partie Centre-Ville Stationnement paysager pour équipements publics (collèges…) ER n° 9 Section AL n° 76 1496 Origine : ancien emplacement réservé n° 67 accompagné d’une modification du tracé 288 537 166 1536 Origine : ancien emplacement réservé n° 7 76 Ville de Montbéliard Rue Guynemer / rue du Général Leclerc 485 Section AL n° 53 Centre-Ville Liaison inter-quartiers ItinéraireVert ER n° 6 Origine : ancien emplacement réservé n° 12 3252 Origine : ancien emplacement réservé n° 64 avec évolution de l’affectation : aménagement d’un parking paysager. Liste des Emplacements Réservés – 9ème modification du POS – page 2 à 18 NUMEROTATION ER n° 10 ER n° 11 DESTINATION / LOCALISATION Greffe de l’hôpital dans son environnement. Aménagement du stationnement Chiffogne Création d’un parc de stationnement et liaison interquartier ER n° 13 le long du canal/ Route d’Audincourt Amélioration de l’accès au cheminement piétonnier situé le long de la voie SNCF reliant le Centre-Ville à la Petite Hollande par le Près la Rose Création d’un cheminement piéton le long de l’Allan (rive droite) ER n° 14 Centre-Ville Création d’un belvédère à la confluence de la Lizaine avec l’Allan ER n° 12 ER n° 15 Centre-Ville Création d’un accès (escalier) piétonnier du Pont de Ludwigsburg au chemin de Halage (rive gauche du canal) Pied des Gouttes/En Pézol SUPERFICIE en m² COLLECTIVITE BENEFICIAIRE IDENTIFICATION PARCELLE Ville de Montbéliard Section AI n° 307, 310, et 321 Ville de Montbéliard Ville de Montbéliard OBSERVATIONS 33a 154 273 264 265 272 71 Section BR n° 33a, 154, 273, 264, 265, 272. Intégra Pour partie -lité 108 316 93 1394 1055 1253 898 Origine : ancien emplacement réservé n° 70 avec réduction du périmètre 325 110 247 Section BV n° 71 Ville de Montbéliard Section BV n° 19, 26, 28, 30, 31 ( pour partie) Ville de Montbéliard Section BV n° 85a (pour partie) Etat / Service Ville de Montbéliard N° parcelle 307 310 321 19 26 28 30 31 85 a 1273 1610 1459 1157 2785 7262 8 23920 Origine : ancien emplacement réservé n° 14 avec réduction du tracé (du pont Pierre Toussain à la passerelle du Près la Rose) Origine : ancien emplacement réservé n° 14 bis avec réduction du tracé redécouverte de la Lizaine à la sortie de sa traversée du Centre-Ville Domaine Public Etat (Navigation) et AZ n° 8 (pour partie) 9 ème modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 3 sur 18 NUMEROTATION ER n° 16 ER n° 17 DESTINATION / LOCALISATION Liaison piétonnière Itinéraire-Vert entre le Centre Ville et le Parc des Miches Citadelle Création d’un cheminement piétonnier et d’un belvédère COLLECTIVITE BENEFICIAIRE Ville de Montbéliard SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section AL n° 398, 399 et 219 N° parcelle 398 399 219 233 Ville de Montbéliard Intégra Pour -lité partie 1241 6260 Elargissement de l’ancien 263 emplacement réservé n° 16 1028 Section BR n° 233 Beuse au loups ER n° 18 Création de cheminements piétonniers de mise en liaison des parcs urbains Section AS n° 11 et 34 (pour partie), 35 (pour partie) Ville de Montbéliard Section AR n° 225, 174, 58, 238, 6, 7, 9, 53, 55 et 82 Batterie du parc ER n° 19 Création d’un accès aux pistes cyclables sises le long du canal Ville de Montbéliard Section AZ n° 76 et 81 11 34 35 225 174 58 238 6 7 9 53 55 82 76 81 4925 11362 9198 1565 17834 20869 1967 1551 973 3672 7693 5175 17684 3204 En Pézol 9 ème modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 4 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section AE n° 68, 117, 114, 113, 34, 35, 36, 37, 110, 109, 106, 105, 102, 101, 98, 97, 94, 93, 90, 89, 86, 85, 82, 81 ER n° 20 Aménagement et extension de la Rocade Nord Conseil Général Mittan – Mont-Chevis Section AN n° 64 9 ème N° parcelle 68 117 114 113 34 35 36 37 110 109 106 105 102 101 98 97 94 93 90 89 86 85 82 81 Intégra -lité 64 2156 Pour partie 2195 808 1027 1753 5408 1880 2064 2179 6552 2143 3469 2435 1329 3742 Origine : ancien emplacement 961 réservé n° 20 susceptible 442 d’ajustement 625 620 574 2860 1120 1250 1070 9570 3252 144603 142898 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 5 sur 18 DESTINATION / LOCALISATION NUMEROTATION ER n° 20 (suite) Aménagement et extension de la Rocade Nord COLLECTIVITE BENEFICIAIRE Conseil Général Mittan – Mont-Chevis ER n° 21 Intersection / Rocade Nord avec Avenue du Maréchal Juin SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section AN n° 120 N° parcelle 120 Section AN n° 118 118 2051 Section AN n° 68 68 674 Section AD n° 31 Section AD n° 32 Section CI n° 87 b Section AE n° 68, 117, 114, 113, 34, 35, 36, 37 ; 110, 120, 130, 16, 17, 18, 129, 74, 121 Conseil Général Mittan ER n° 22 ER n° 23 Réservation des accès à la zone d’urbanisation future de la plaine de la Lizaine Préserver les accès d’une zone à forte potentialité d’urbanisation dans un objectif de plan d’ensemble Ville de Montbéliard Ville de Montbéliard Section AN n° 25a et 95 Intégra -lité Pour partie 15886 Origine : ancien emplacement réservé n° 20 susceptible d’ajustement 3252 144603 142898 2195 808 1027 1753 5408 1880 2064 2179 Réaménagement probable du tracé 6552 Origine : ancien emplacement 2143 Réservé n° 23 31648 2411 1591 1557 22074 6110 31 32 87 b 68 117 114 113 34 35 36 37 110 120 130 16 17 18 129 74 121 64a 25 95 3128 740 332 1000 105 2156 Section CD n° 332 Rue des Roses / Citadelle 9 ème modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 6 sur 18 NUMEROTATION ER n° 22 ER n° 23 ER n° 24 ER n° 25 ER n° 26 SUPPRIME ER n° 27 DESTINATION / LOCALISATION Réservation des accès à la zone d’urbanisation future de la plaine de la Lizaine Préserver les accès d’une zone à forte potentialité d’urbanisation dans un objectif de plan d’ensemble Rue des Roses / Citadelle Création d’un axe de liaison entre le parc du Près la Rose et le pôle de culture scientifique et technique de l’île du Mont Bart Liaison Petite Hollande – Route d’Audincourt – Centre-Ville Route d’Audincourt Confortation d’un axe de liaison entre les pôles de formation situé de part et d’autre à la route d’Audincourt Porte du Jura / Grand Chênois Création d’une voie de liaison entre la route d’Audincourt et l’avenue du 8 mai 1945 (Tourne à gauche) COLLECTIVITE BENEFICIAIRE Ville de Montbéliard Ville de Montbéliard SUPERFICIE IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS N° Intégra Pour parcelle -lité partie 25 3128 95 740 Section AN n° 25a et 95 332 1000 885 62 949 Section CD n° 332 Ville de Montbéliard Section BT n° 299, 222 et 223 299 222 223 Ville de Montbéliard Section BP n° 51, 52 et 66 (pour partie) 51 52 66 350 280 34 a 1388 65 66 67 192 638 487 1010 Ville de Montbéliard 2649 Origine : ancien emplacement réservé n° 69 avec modification du périmètre afin de préserver des immeubles d’intérêt patrimonial Section BM n° 34a Section Ville de Montbéliard SUPPRESSION DE L’ER n° 24 Section BH n° 65, 66, 67 et 192 (pour partie) 281 Tourne à gauche, à hauteur du carrefour Grand Chênois Elargissement route des Champs ER n° 28 Ville de Montbéliard Mont-Chevis Section CE n° 1, 2, 3, 4, 5 et 6 (pour partie) 9 ème 1 2 3 4 5 6 2705 1618 2440 632 348 156 Origine : ancien emplacement réservé ère n° 45, maintenu uniquement sur la 1 partie de la voie modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 7 sur 18 SUPERFICIE en m² NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE Elargissement de la rue Diderot ER n° 29 Chiffogne IDENTIFICATION PARCELLE N° parcelle Section AI n° 91, 261, 262 et 263 Ville de Montbéliard Section AE n° 73 ER n° 30 Greffe de l’hôpital dans son environnement : requalification de son entrée principale Section AI n° 330, 329, 124 et 126 Ville de Montbéliard Chiffogne Elargissement de la rue Emile Blazer et création d’un belvédère ER n° 31 ER n° 32 Citadelle Elargissement du boulevard de ceinture dans le cadre de sa requalification (Secteur Contejean) OBSERVATIONS Pour partie 210 43 702 1080 1166 119 122 340 124 276 335 95 a 600 1392 224 1094 652 433 1357 Section BV n° 88, 89, 90, 91, 105 et 107 88 89 90 91 105 107 268 172 222 191 329 225 224 223 222 996 1282 726 1309 165 118 1052 560 5176 4510 6544 2425 2014 2471 5176 Ville de Montbéliard Ville de Montbéliard Section AV n° 268, 172 ; 222, 191, 329, 225, 224, 223 et 222 Elargissement de la RD 136 bis Conseil Général Charmontet 9 ème Origine : ancien emplacement réservé n° 52 avec ajustements 1154 295 557 762 Section AL n° 119, 122, 340, 124, 276, 335 et 95a pour partie Centre-Ville ER n° 33 91 261 262 263 73 330 329 124 126 Intég ralité Origine : ancien emplacement réservé n° 37 Elargissement sur le virage pour réaliser un belvédère et sur le reste également en vue de régler les problèmes de sécurité, d’aménagement paysager et d’alignement Origine : ancien emplacement Réservé n° 62 Origine : ancien emplacement réservé n° 26 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 8 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE N° parcelle 17 233 234 239 240 21 22 23 25 26 Section BR n° 17, 233, 234, 239, 240, 21, 22, 23, 25, 26 Elargissement de la RD 34 ER n° 34 ER n° 35 Route d’Audincourt le long du canal Aménagement d’un carrefour, route d’Allondans – rue de Horbourg Ville de Montbéliard Ville de Montbéliard OBSERVATIONS Intégra Pour -lité partie 940 1028 7162 550 3508 Origine : ancien emplacement réservé 995 n° 48 1367 705 692 1225 Section CE n° 1 et CD n° 1 310 310 2705 Origine : ancien emplacement réservé 14460 n° 56 Citadelle Section AV n° 341, 302, 342, 299, 301, 303, 305, 307, 309, 311, 313 et 315 Création d’un échangeur ER n° 36 Rocade Nord avec le RD 136 bis Conseil Général 52 95 96 119 121 Section AT n° 52 ER n° 37 Requalification en voie urbaine de l’avenue Foch Aménagement de l’intersection avec la route d’Héricourt Ville 341 302 342 299 301 303 305 307 309 311 313 315 Section AM n° 95, 96, 119 et 121 4406 351 1047 6580 1372 1337 1315 1167 851 1314 1547 451 Aménagement du carrefour Origine : Ancien emplacement réservé n° 26 39323 215 150 158 245 Centre-Ville 9 ème modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 9 sur 18 NUMEROTATION ER n° 38 ER n° 39 ER n° 40 DESTINATION / LOCALISATION Elargissement de la rue Gambetta et aménagement d’un tourne à droite Centre-Ville Création d’un tourne droite sur la RD 34 au Pied de l’escargot Canal / Coteau Nord Petite Hollande Mise à 2x3 voies de l’A36 réaménagement des bretelles du diffuseur de Montbéliard COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS N° parcelle Intégra Pour -lité partie Ville de Montbéliard Section AM n° 362 362 1846 Ville de Montbéliard Section BR n° 14 et 15 14 15 488 693 Etat Section BE n° 327, 357 et 358 327 357 358 6458 Ces nouvelles parcelles sont issues 20995 des divisions des parcelles BE n° 289 04088 et 329 Centre 9 ème modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 10 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section AL n°77, 78, 80, 89, 238, 249, 315, 316, 324, 357, 358, 377, 404, 444 ER n°41 Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard Montbéliard PMA Section AM n°28, 134, 135, 138, 139, 352, 354, 402, 418 Section AO n°17, 18, 58, 61, 62, 63, 64 9 ème N° parcelle 77 78 80 89 238 249 315 316 324 357 358 377 404 444 28 134 135 138 139 352 354 402 418 17 18 58 61 62 63 64 Intégra -lité Pour partie 20 20 19 1 2 1 6 1 3 8 21 5 96 23 14 13 18 3 51 58 101 87 1 21 378 292 199 945 49 30 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 11 sur 18 NUMEROTATION ER n°41 DESTINATION / LOCALISATION Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard Montbéliard COLLECTIVITE BENEFICIAIRE PMA SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section AY n°3, 4, 44, 45, 46, 48, 152, 155, 184, 185, 187, 188, 191, 192, 195, 196, 197, 198, 199, 212, 213, 214, 215, 216, 217, 218, 219, 220, 223, 225, 226, 231, 232, 233, 295, 296, 298, 310, 325, 327, 331, 332, 368, 389, 400, 403, 409, 410, 411, 412, 413, 414, 415, 416, 417, 418, 419 9 ème N° parcelle 3 4 44 45 46 48 152 155 184 185 187 188 191 192 195 196 197 198 199 212 213 214 215 216 217 218 219 220 223 225 226 231 232 233 295 296 298 310 325 Intégra -lité Pour partie 48 23 198 373 340 301 271 10 106 240 34 157 96 81 68 151 106 2 116 60 78 94 165 85 154 51 31 24 6 103 84 37 75 644 25 58 33 222 38 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 12 sur 18 NUMEROTATION ER n°41 DESTINATION / LOCALISATION Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS PMA Montbéliard Section BH n°37, 97, 98, 99, 233, 300, 303, 328, 329, 330, 331, 365, 372, 374 9 ème N° parcelle 327 331 332 368 389 400 403 409 410 411 412 413 414 415 416 417 418 419 37 97 98 99 233 300 303 328 329 330 331 334 365 372 374 Intégra -lité Pour partie 73 48 49 59 39 1 30 310 28 84 1938 12055 169 66 6 95 52 94 29 5 79 20 919 61 3600 1525 2308 5 12 15 30 28 1423 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 13 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section BI n°5, 15, 16, 17, 18, 19, 195, 238, 245, 246, 250, 263, 265, 268, 269, 270, 272, 274, 275 ER n°41 Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard PMA Montbéliard Section BK n°2, 6, 9, 12, 14, 22, 23, 29, 32, 33, 36 Section BL n°530, 526 9 ème N° parcelle 5 15 16 17 18 19 195 238 245 246 250 263 265 268 269 270 272 274 275 2 6 9 12 14 22 23 29 32 33 36 530 526 88 134 256 261 269 271 276 Intégra -lité Pour partie 60 40 33 33 33 35 2 86 615 68 317 20 22 3499 29 7986 4613 455 9030 10 4841 621 96 166 16099 7694 1601 1478 23387 41330 1821 6440 33 333 248 149 195 52 15 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 14 sur 18 NUMEROTATION ER n°41 DESTINATION / LOCALISATION Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section BM n°88, 134 256, 261, 269, 271, 276, 278, 280, 282, 283, 291, 294, 297, 299, 300, 307, 308, 309, 352, 358, 412 413, 415, 416, 417, 418, 419, 422, 423, 429, 430, 431, 436, 439, 443 PMA Montbéliard Section BO n°20, 21, 63, 209, 210, 250, 260, 261, 262, 298, 329, 337, 347 9 ème N° parcelle 278 280 282 283 291 294 297 299 300 307 308 309 352 358 412 413 415 416 417 418 419 422 423 429 430 431 436 439 443 20 21 63 209 210 250 260 261 262 Intégra -lité Pour partie 2120 255 358 32 181 151 110 36 203 100 269 54 48 49 194 60 86 218 44 181 38 358 127 249 456 29 3099 57 6 24 178 1 5 12 211 9 683 10 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 15 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section BO n°20, 21, 63, 209, 210, 250, 260, 261, 262, 298, 329, 337, 347 Section BP n°244, 310, 327, 329, 347, 355, 356, 357, 372, 373, 374, 375, 376, 377, 378, 379 ER n°41 Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard PMA Montbéliard Section BR n°3, 4, 5 Section BS n°118, 119, 120, 169, 170, 174, 245, 247, 254, 268, 277, 279, 289, 290, 295, 296, 298, 367, 369, 341, 382, 419 9 ème N° parcelle 298 329 337 347 244 310 327 329 347 355 356 357 372 373 374 375 376 377 378 379 3 4 5 118 119 120 169 170 174 245 247 254 268 277 279 Intégra -lité Pour partie 78 779 1 1 145 3405 814 16 443 154 305 469 13 69 74 122 14 2 37 153 17 279 76 33 109 391 31 17 120 22 230 10 8 241 306 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 16 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section BS n°118, 119, 120, 169, 170, 174, 245, 247, 254, 268, 277, 279, 289, 290, 295, 296, 298, 367, 369, 341, 382, 419 Section BT n°31, 32, 34, 35, 37, 74, 155, 228, 243, 306 ER n°41 Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard PMA Montbéliard Section BV n°80, 82, 83, 172, 225, 229, 249 Section BW n°61, 62, 139, 143, 179, 184, 186, 192, 193, 195, 214, 218, 244, 247, 249, 250, 251 9 ème N° parcelle 289 290 295 296 298 367 369 341 382 419 31 32 34 35 37 74 155 228 243 306 80 82 83 172 225 229 249 61 62 139 143 179 184 186 192 193 195 214 Intégra -lité 15 25 Pour partie 58 214 67 97 119 353 81 247 55 38 32 25 33 64 267 140 123 90 471 1294 2624 20 16 46 42 12 6 21 60 1 1 129 582 189 3 6 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 17 sur 18 NUMEROTATION DESTINATION / LOCALISATION COLLECTIVITE BENEFICIAIRE SUPERFICIE en m² IDENTIFICATION PARCELLE OBSERVATIONS Section BW n°61, 62, 139, 143, 179, 184, 186, 192, 193, 195, 214, 218, 244, 247, 249, 250, 251 Section BX n°21, 34, 35, 47, 48, 60, 61, 175, 214, 215, 216, 258, 300, 301, 302, 303, 304 ER n°41 Projet du THNS de l’Agglomération du Pays de Montbéliard PMA Montbéliard Section BY n°42, 43, 44, 45, 46, 47, 159, 160, 162, 191, 192 Section CL n°1, 153 9 ème N° parcelle 218 244 247 249 250 251 21 34 35 47 48 60 61 175 214 215 216 258 300 301 302 303 304 42 43 44 45 46 47 159 160 162 191 192 1 153 Intégra -lité Pour partie 9 83 35 1 11 279 268 9 2 22 34 158 97 6 81 1 3 516 71 42 74 20 44 17 32 11 12 7 5 10 192 17 39 5 2 49 modification du POS – Liste des Emplacements Réservés - page 18 sur 18
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