Présentation CNDS Tarn

Bilan 2013
Campagne 2014
Les procédures 2014 : E-subvention
Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Tarn
Pôle Cohésion Sociale
Service Développement de la Vie Associative et des Pratiques Sportives
SYNTHESE CNDS 2013
Enveloppe départementale
- Part territoriale de base
- Accompagnement éducatif
TOTAL
- Enveloppe sport et handicap 100 000 €
- Enveloppe sport – santé 105 850 €
TOTAL
Dossiers
instrui
ts
Dossiers
financ
és
510 300 €
291
277
65 600 €
116
75
575 900 €
407
352
18 850 €
14
10
0 €
0
0
421
362
3
3
424
365
Montants
594 750 €
Enveloppe CNDS Equipement
- CNDS national «Enveloppe générale» *
TOTAL Fonctionnement + Equipement
1 180 000 €
1 774 750 €
Répartition territoriale des
aides
CNDS EQUIPEMENT
Gymnase
Lisle/Tarn
400 000 €
Vestiaires
Graulhet
30 000 €
Piscine
Mazamet
750 000 €
ACCOMPAGNEMENT
EDUCATIF
Modules financés
Nombre d'établissements
2008
2009
2010
2011
2012
2013
2008
2009
2010
2011
2012
2013
85
100
81
83
96
61
31
30
26
28
30
21
Ecoles
10
10
13
12
8
8
6
9
9
8
Autres
4
5
8
0
6
1
3
4
6
0
6
-Enseignement agricole
2
2
2
3
1
1
1
1
1
2
1
-Etablissements spécialisés
2
3
6
6
5
2
3
5
5
1
114
96
104
107
75
41
36
43
46
35
Collèges
Total
85
32
ANNEES
2008
2009
2010
2011
2012
2013
POURCENTAGE MODULES
24,71
35,96
48,96
50,96
53,85
80,00
POURCENTAGE SUBVENTIONS
36,76
50,99
72,44
72,8
71,46
89,56
21
41
47
53
56
60
23544
38715
59400
59700
58600
58750
MODULES
SUBVENTIONS
CONTROLES
COMITE DEPARTEMENTAL D'AEROMODELISME
COMITE DEPARTEMENTAL DE VOILE
CD DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES
COMITE DEPARTEMENTAL SPORT BOULES
CD DE GYMNASTIQUE SPORTIVE
COMITE DU TARN DE VOLLEY BALL
COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS
COMITE DU TARN D'ATHLETISME
PAYS D'AGOUT FOOTBALL CLUB
ASS ESPACE FORME GRAULHET
CASTRES TARN SUD TENNIS DE TABLE
KARATE CLUB VAUREEN
CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE ST SULPICIEN
AVANT-GARDE GRAULHET
UNION VELOCIPEDIQUE MAZAMETAINE
JUDO CLUB DE PUYGOUZON
TENNIS CLUB DE LAVAUR
RACING CLUB LESCURE ARTHES XIII
CASTRES HANDY BASKET
BASKET CLUB RABASTINOIS
Centre National
pour le Développement du Sport
-------------C. N. D. S.
-------------
2013
2014
2015
2016
« Année du redressement financier et
du retour aux ambitions d’origine »
Mise en œuvre de la réforme
Nouvelle répartition entre subventions
de fonctionnement et d’équipement
Objectif : équilibre financier
Les 3 piliers
essentiels
au développement du
sport
Excellence
CLUB
EMPLOI
EQUIPEMENT
SP Nombre de dossiers
237 demandes
12 refus
O
Comités
Clubs
Refus
Total
Haut
niveau
City stade Mazicou Albi
RT à 1000
93
inférieures
€
71 400 €
2007
56 Structure409
9 Discipline
474
Aires couvertes de Lapeyrouse Mazamet
Commission printemps
FEet 1499 €
87
entre 1000
93 850 €
Pratique régulière 452008 supérieure
59
417
27 OMEPS Castres
503
D
SPORT
SANTE
ou égale
à 1 500 €
134 550 €
1200 2009 59 247
ER
100
406
de Réalmont
- APSDojo
et départemental
santé publique
60 SPORT
% de l'enveloppe
299sport
800 €adapté
SANTE A
CD
Initiation
A d’APS
suivreadaptée
:
50 les%
de275laL part
2010
55
37
367
Rivière
artificielle
Lavaur
Commission d'automne
- Diversité
d’une
offre
à tous
54
BOXING CLUB CASTRES
Boxe
publics sur
l’ensemble
des territoires
2011
57
224
36
317
Piscine
à Mazamet
Gymnase
de Marssac
territoriale
Découverte
- Plan « apprendre à nager
»
CD Canoë kayak
2012
52
236 Lavaur
21 Canoë Kayak
309
Projet7piscine
intercommunale
2013
53BADMINTON
226
14 Badminton
291
Gymnase
Terssac
Le CNDS
en 2015
? 2014 GE
POLITIQUE
PUBLIQUE
? 45
? 120
Gymnastique
Gymnase Lagrave Gymnastique Graulhet
Entente Nautique Albigeoise
Natation
Gymnase Lisle / Tarn
Départemental
EPGV
Terrains grands jeuxComité
Albi
BASTIDIEN/ Vère
Volley Ball
Terrains de grandsVOLLEY
jeuxCLUB
Cahuzac
Réalmont - Roquecourbe Salle spécialisée GE
à Tennis
Castres
(Aillot)
Castres (Rey)
Tennis
Aéro Club Gaillac
aéronautique
ASTUSS Skateboard Saint Sulpice
Roller skating
Les orientations prioritaires*
*Inscrites dans le cadre d’un pilotage régional renforcé
1.Réduire les inégalités d’accès à la pratique
sportive
2.Contribuer à la politique de santé publique
3.Contribuer à la mise en œuvre du plan
« apprendre à nager »
Réduire les inégalités d’accès à la
pratique sportive
CNDS 2014
Total des objectifs prioritaires en Midi-Pyrénées
EMPLOIS
Midi-Pyrénées
Part Territoriale
Part régionale
(hors fonds spécifiques)
TARN
Santé
Territoires
(ZRR /
Quatiers
politique de la
ville)
Formation
357 128 €
386 888 €
892 820 €
595 000 €
6%
6,50%
15%
10%
Part
territoriale
2014
Créations
d'emploi
Handicap
Féminines
5 952 136 €
54 648 000 €
446 410 €
7,50%
100%
Fonds spécifiques
Autres Objectifs prioritaires (minimum à atteindre)
10,90%
250 000 €
1 425 534 €
72 000 €
Total
3 326 246 € 2 976 068 €
55,90%
100 000 €
150 000 €
250 000 €
1,68%
2,50%
4,18%
85 532 €
85 532 €
57 021 €
25%
6
5%
6%
6%
4%
563 106 €
7
84 000 €
33 786 €
33 786 €
22 524 €
15%
6%
6%
4%
285 107 €
Part clubs
50%
584 469 €
20%
41%
118 252 €
39 417 €
332 233 €
337 864 €
21%
7%
59%
60%
Contribuer à la politique de
santé publique
REPPOP
PNNS
Commissions
fédérales
ICAPS
Bien
vieillir
Accompagnement éducatif
et PEDT
AE
PEDT
Maintien du dispositif sous réserve que
les clubs concernés interviennent
auprès des établissements scolaires des
territoires prioritaires (quartiers
politique de la ville et ZRR) ou des
élèves en situation de handicap.
L’aide aux clubs se fera exclusivement
par le soutien à la création d’emplois
ou à leur pérennisation.
Les règles de fonctionnement 2014
Seuil minimal de la subvention à 1 500 euros par
association (1 000 euros pour les clubs en ZRR)
•
Logique de contractualisation :
•
•
•
•
Plan de développement obligatoire pour les CD (ou
programme d’action)
Projet associatif obligatoire pour les clubs
Possibilité de faire une demande à partir de Esubvention
En résumé seront retenues
prioritairement
• Territoires ciblés : les demandes des clubs situés
en ZRR ou ayant une action en ZUS
• Publics ciblés : les actions en lien avec un ou des
publics cibles :
- personnes en situation d’handicap
- féminines
- porteurs d’une maladie chronique
- en situation précaire (action repérée)
• Les actions de formation pour les CD
A savoir
- Possibilité de présenter 3 actions pour les clubs
- Plus de financement systématique des comités
départementaux, application raisonnée de la
notion de subsidiarité
Les imprimés
Télécharger :
–
–
–
–
le dossier de demande de subvention (.doc ou .pdf)
La note d’orientation
La fiche navette
Accessibilité à la pratique sportive pour les personnes en
situation de handicap
– La convention accompagnement éducatif – collège
– Manuel d’utilisateur de E-subvention
http://www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/La-campagneCNDS.html
E-Subvention
• déconnexion de l’application au bout de 15
minutes d’inactivité
• il est conseillé d’enregistrer votre demande
régulièrement.
• Pensez à numériser les pièces jointes avant de
débuter votre demande
• La taille maximum acceptée est de 4Mo par pièce
jointe, avec un total cumulé maxi de 20Mo
• Ne jamais utiliser les signes < et > dans le
document ou ‘ dans le titre du fichier
http://extranet.jeunesse-sports.gouv.fr/Orassamis/accueil/OrassamisAccueil.aspx
ryzr078
Les 21 contrôles
COMITE DEPARTEMENTAL DE
RUGBY A XV
247 - RUGBY
UNION SPORTIVE DE CARMAUX
ATHLETISME
101 - ATHLETISME
COMITE DU TARN DE
HANDBALL
115 - HANDBALL
VALENCE OLYMPIQUE
FOOTBALL
111 - FOOTBALL
DISTRICT DU TARN DE
FOOTBALL
111 - FOOTBALL
ASSOCIATION SPORTIVE DU
GOLF D'ALBI LASBORDES
225 - GOLF
COMITE DEPARTEMENTAL DE
RUGBY A XIII
248 - RUGBY A XIII
LES FOUS DU VOLANT
PUYGOUZON
103 - BADMINTON
COMITE DU TARN DE
NATATION
119 - NATATION
STADE CASTRAIS
113 GYMNASTIQUE
COMITE DEPARTEMENTAL
UFOLEP
413 - UFOLEP
ARTS MARTIAUX LESCURIENS
117 - JUDO
COMITE DEPARTEMENTAL
FFEPGV
402 - E.P.G.V.
VELO CLUB GRAULHET
108 - CYCLISME
ASPTT GAILLAC
420 - FEDERATION
SPORTIVE DES
ASPTT
ENTENTE DES CLUBS DE
L'ALBIGEOIS ECLA
101 - ATHLETISME
UNION SPORTIVE DU CANTON
D'ALBAN
247 - RUGBY
PING SAINT PAULAIS
124 - TENNIS DE
TABLE
VOLLEY CLUB BASTIDIEN
129 - VOLLEY-BALL
OBSCUR UNIVERS ROCHERS ET
SENTIERS
232 - MONTAGNE
ESCALADE
ALBI BASKET 81
105 - BASKET-BALL
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A faire figurer sur tout support de communication