Bilan 2013 Campagne 2014 Les procédures 2014 : E-subvention Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du Tarn Pôle Cohésion Sociale Service Développement de la Vie Associative et des Pratiques Sportives SYNTHESE CNDS 2013 Enveloppe départementale - Part territoriale de base - Accompagnement éducatif TOTAL - Enveloppe sport et handicap 100 000 € - Enveloppe sport – santé 105 850 € TOTAL Dossiers instrui ts Dossiers financ és 510 300 € 291 277 65 600 € 116 75 575 900 € 407 352 18 850 € 14 10 0 € 0 0 421 362 3 3 424 365 Montants 594 750 € Enveloppe CNDS Equipement - CNDS national «Enveloppe générale» * TOTAL Fonctionnement + Equipement 1 180 000 € 1 774 750 € Répartition territoriale des aides CNDS EQUIPEMENT Gymnase Lisle/Tarn 400 000 € Vestiaires Graulhet 30 000 € Piscine Mazamet 750 000 € ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF Modules financés Nombre d'établissements 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2008 2009 2010 2011 2012 2013 85 100 81 83 96 61 31 30 26 28 30 21 Ecoles 10 10 13 12 8 8 6 9 9 8 Autres 4 5 8 0 6 1 3 4 6 0 6 -Enseignement agricole 2 2 2 3 1 1 1 1 1 2 1 -Etablissements spécialisés 2 3 6 6 5 2 3 5 5 1 114 96 104 107 75 41 36 43 46 35 Collèges Total 85 32 ANNEES 2008 2009 2010 2011 2012 2013 POURCENTAGE MODULES 24,71 35,96 48,96 50,96 53,85 80,00 POURCENTAGE SUBVENTIONS 36,76 50,99 72,44 72,8 71,46 89,56 21 41 47 53 56 60 23544 38715 59400 59700 58600 58750 MODULES SUBVENTIONS CONTROLES COMITE DEPARTEMENTAL D'AEROMODELISME COMITE DEPARTEMENTAL DE VOILE CD DE KARATE ET ARTS MARTIAUX AFFINITAIRES COMITE DEPARTEMENTAL SPORT BOULES CD DE GYMNASTIQUE SPORTIVE COMITE DU TARN DE VOLLEY BALL COMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS COMITE DU TARN D'ATHLETISME PAYS D'AGOUT FOOTBALL CLUB ASS ESPACE FORME GRAULHET CASTRES TARN SUD TENNIS DE TABLE KARATE CLUB VAUREEN CLUB DE PATINAGE ARTISTIQUE ST SULPICIEN AVANT-GARDE GRAULHET UNION VELOCIPEDIQUE MAZAMETAINE JUDO CLUB DE PUYGOUZON TENNIS CLUB DE LAVAUR RACING CLUB LESCURE ARTHES XIII CASTRES HANDY BASKET BASKET CLUB RABASTINOIS Centre National pour le Développement du Sport -------------C. N. D. S. ------------- 2013 2014 2015 2016 « Année du redressement financier et du retour aux ambitions d’origine » Mise en œuvre de la réforme Nouvelle répartition entre subventions de fonctionnement et d’équipement Objectif : équilibre financier Les 3 piliers essentiels au développement du sport Excellence CLUB EMPLOI EQUIPEMENT SP Nombre de dossiers 237 demandes 12 refus O Comités Clubs Refus Total Haut niveau City stade Mazicou Albi RT à 1000 93 inférieures € 71 400 € 2007 56 Structure409 9 Discipline 474 Aires couvertes de Lapeyrouse Mazamet Commission printemps FEet 1499 € 87 entre 1000 93 850 € Pratique régulière 452008 supérieure 59 417 27 OMEPS Castres 503 D SPORT SANTE ou égale à 1 500 € 134 550 € 1200 2009 59 247 ER 100 406 de Réalmont - APSDojo et départemental santé publique 60 SPORT % de l'enveloppe 299sport 800 €adapté SANTE A CD Initiation A d’APS suivreadaptée : 50 les% de275laL part 2010 55 37 367 Rivière artificielle Lavaur Commission d'automne - Diversité d’une offre à tous 54 BOXING CLUB CASTRES Boxe publics sur l’ensemble des territoires 2011 57 224 36 317 Piscine à Mazamet Gymnase de Marssac territoriale Découverte - Plan « apprendre à nager » CD Canoë kayak 2012 52 236 Lavaur 21 Canoë Kayak 309 Projet7piscine intercommunale 2013 53BADMINTON 226 14 Badminton 291 Gymnase Terssac Le CNDS en 2015 ? 2014 GE POLITIQUE PUBLIQUE ? 45 ? 120 Gymnastique Gymnase Lagrave Gymnastique Graulhet Entente Nautique Albigeoise Natation Gymnase Lisle / Tarn Départemental EPGV Terrains grands jeuxComité Albi BASTIDIEN/ Vère Volley Ball Terrains de grandsVOLLEY jeuxCLUB Cahuzac Réalmont - Roquecourbe Salle spécialisée GE à Tennis Castres (Aillot) Castres (Rey) Tennis Aéro Club Gaillac aéronautique ASTUSS Skateboard Saint Sulpice Roller skating Les orientations prioritaires* *Inscrites dans le cadre d’un pilotage régional renforcé 1.Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive 2.Contribuer à la politique de santé publique 3.Contribuer à la mise en œuvre du plan « apprendre à nager » Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive CNDS 2014 Total des objectifs prioritaires en Midi-Pyrénées EMPLOIS Midi-Pyrénées Part Territoriale Part régionale (hors fonds spécifiques) TARN Santé Territoires (ZRR / Quatiers politique de la ville) Formation 357 128 € 386 888 € 892 820 € 595 000 € 6% 6,50% 15% 10% Part territoriale 2014 Créations d'emploi Handicap Féminines 5 952 136 € 54 648 000 € 446 410 € 7,50% 100% Fonds spécifiques Autres Objectifs prioritaires (minimum à atteindre) 10,90% 250 000 € 1 425 534 € 72 000 € Total 3 326 246 € 2 976 068 € 55,90% 100 000 € 150 000 € 250 000 € 1,68% 2,50% 4,18% 85 532 € 85 532 € 57 021 € 25% 6 5% 6% 6% 4% 563 106 € 7 84 000 € 33 786 € 33 786 € 22 524 € 15% 6% 6% 4% 285 107 € Part clubs 50% 584 469 € 20% 41% 118 252 € 39 417 € 332 233 € 337 864 € 21% 7% 59% 60% Contribuer à la politique de santé publique REPPOP PNNS Commissions fédérales ICAPS Bien vieillir Accompagnement éducatif et PEDT AE PEDT Maintien du dispositif sous réserve que les clubs concernés interviennent auprès des établissements scolaires des territoires prioritaires (quartiers politique de la ville et ZRR) ou des élèves en situation de handicap. L’aide aux clubs se fera exclusivement par le soutien à la création d’emplois ou à leur pérennisation. Les règles de fonctionnement 2014 Seuil minimal de la subvention à 1 500 euros par association (1 000 euros pour les clubs en ZRR) • Logique de contractualisation : • • • • Plan de développement obligatoire pour les CD (ou programme d’action) Projet associatif obligatoire pour les clubs Possibilité de faire une demande à partir de Esubvention En résumé seront retenues prioritairement • Territoires ciblés : les demandes des clubs situés en ZRR ou ayant une action en ZUS • Publics ciblés : les actions en lien avec un ou des publics cibles : - personnes en situation d’handicap - féminines - porteurs d’une maladie chronique - en situation précaire (action repérée) • Les actions de formation pour les CD A savoir - Possibilité de présenter 3 actions pour les clubs - Plus de financement systématique des comités départementaux, application raisonnée de la notion de subsidiarité Les imprimés Télécharger : – – – – le dossier de demande de subvention (.doc ou .pdf) La note d’orientation La fiche navette Accessibilité à la pratique sportive pour les personnes en situation de handicap – La convention accompagnement éducatif – collège – Manuel d’utilisateur de E-subvention http://www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/La-campagneCNDS.html E-Subvention • déconnexion de l’application au bout de 15 minutes d’inactivité • il est conseillé d’enregistrer votre demande régulièrement. • Pensez à numériser les pièces jointes avant de débuter votre demande • La taille maximum acceptée est de 4Mo par pièce jointe, avec un total cumulé maxi de 20Mo • Ne jamais utiliser les signes < et > dans le document ou ‘ dans le titre du fichier http://extranet.jeunesse-sports.gouv.fr/Orassamis/accueil/OrassamisAccueil.aspx ryzr078 Les 21 contrôles COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XV 247 - RUGBY UNION SPORTIVE DE CARMAUX ATHLETISME 101 - ATHLETISME COMITE DU TARN DE HANDBALL 115 - HANDBALL VALENCE OLYMPIQUE FOOTBALL 111 - FOOTBALL DISTRICT DU TARN DE FOOTBALL 111 - FOOTBALL ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF D'ALBI LASBORDES 225 - GOLF COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII 248 - RUGBY A XIII LES FOUS DU VOLANT PUYGOUZON 103 - BADMINTON COMITE DU TARN DE NATATION 119 - NATATION STADE CASTRAIS 113 GYMNASTIQUE COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP 413 - UFOLEP ARTS MARTIAUX LESCURIENS 117 - JUDO COMITE DEPARTEMENTAL FFEPGV 402 - E.P.G.V. VELO CLUB GRAULHET 108 - CYCLISME ASPTT GAILLAC 420 - FEDERATION SPORTIVE DES ASPTT ENTENTE DES CLUBS DE L'ALBIGEOIS ECLA 101 - ATHLETISME UNION SPORTIVE DU CANTON D'ALBAN 247 - RUGBY PING SAINT PAULAIS 124 - TENNIS DE TABLE VOLLEY CLUB BASTIDIEN 129 - VOLLEY-BALL OBSCUR UNIVERS ROCHERS ET SENTIERS 232 - MONTAGNE ESCALADE ALBI BASKET 81 105 - BASKET-BALL Logo A faire figurer sur tout support de communication
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