ploi u Résea t d’Em e s é t i v d’Acti s e v i t péra o o C s de SCHÉMA ORGANISATIONNEL ET SES DÉFINITIONS RE D N E R P E GEMENT DU CHAN UR ENTR PO vités et d’Emploi AUcoCoŒpUereR r.coop R E R É P O CO des Coopératives dRIS’A-cTéti l : 01 42 63 47 71 - info@ Réseau auteville - 45/47 rue H 75010 PA Membres partenaires. Conseille, guide, aide aux orientations. PLATEFORME LA PRÉSIDENCE LE COMITÉ DE PILOTAGE Membre dirigeant(e) de CAE élu(e) par le Conseil d'Administration. Préside et anime le Conseil d'Administration. COMITÉ DE PILOTAGE COO P ÈRE LA DIRECTION GÉNÉRALE Nommée par le Conseil d'Administration. Représente la société. Est responsable opérationnel. PRÉSIDENCE NE DIRECTION GÉNÉRALE IGE LE PLATEAU TECHNIQUE ION MI SS DIR SS MI LE CONSEIL D'ADMINISTRATION IO N PR PRÉ SID E DE ÉSI Composé de 10 à 12 membres élus par l'Assemblée Générale. Fixe les orientations. Elit la Présidence. Nomme la Direction Générale. Confédération Générale Composé de salariés. NE CONSEIL D'ADMINISTRATION MISS MET CONSEIL SCIENTIFIQUE EN Œ ASS IONN E IST E PLATEAU TECHNIQUE UVR E ÉL IT LE CONSEIL SCIENTIFIQUE CHANTIERS ERP ASSEMBLÉE GÉNÉRALE Composé de 5 à 10 bénévoles choisis dans et hors du réseau en raison de leurs compétences particulières. Son rôle est de théoriser et/ou de conceptualiser les pratiques, d'éclairer le Conseil d'Administration sur la prospective, sur les enjeux sociaux, politiques et économiques. Il est force de proposition, il pilote des programmes de recherche. Il présente les résultats de ses travaux une fois par an. Démarche Mutuelle de Progrès Processus LES CHANTIERS organe souverain composé des sociétaires Pilotés par un administrateur. Sous la responsabilité de la Direction Générale, en lien avec le Plateau Technique. Composés de façon variable de membres du réseau et/ou de prestataires extérieurs. Les chantiers peuvent approfondir les thématiques, répondre aux besoins spécifiques, rechercher, former, mutualiser… Nomme, révoque ou remplace le conseil d'administration Approuve ou rejette les comptes Modifie les statuts CENTRE DE FORMATION res CA E COMITÉ TERRITORIAL Social Juridique Thématique Gestion … Me mb LE COMITÉ TERRITORIAL i s CENTRE DE FORMATION sso cié rs eu ren rs a eu En tre pr en rep s pu nt ea Di r ig En t UE Re nts Éq uip S IL UE nta se pré ed 'ap T EN IM E BAT LTUR CU ONNE S T PER /ES LA TRE ST E À CEN D-E VIC UES RAN E… SER TR D SG UE E/CEN -NOR D UD NC RA RAN D-S E-F S G AN EST E-D UE S GR D-OU EST U S S -OU UE AND R SG UE Composé de 10 membres élus représentants les CAE par territoire et thématiques. Animé par la Présidence, il doit se saisir de la coordination et de l'harmonisation des pratiques. Son rôle est de faciliter la mise en oeuvre des décisions du réseau et de faire remonter les attentes concrètes, les problématiques, les initiatives, les expériences des CAE locales. Il facilite la mise en œuvre des décisions et renforce la cohérence entre les UES. Pédagogie CAE CAE CAE CAE Guadeloupe Martinique Sous la responsabilité de la Direction Générale, en lien avec le Plateau Technique. Il permet à tous les membres des CAE de disposer de formation spécifique tout au long de leurs parcours. Le centre de formation propose des formations aux CAE, distribuées sur plusieurs lieux du territoire national. Généraliste Batiment Culture SAP LE RÉSEAU DES CAE Guyane Mayotte Réunion Réuni des entreprises enracinées sur leur territoire afin d'inventer de nouveau modèles économiques et de nouveaux rapports au travail, ancrés dans les valeurs de l'économie sociale. Entreprises sociales. Entreprises d'entrepreneurs. Entreprises pédagogiques. Entreprises mutualisées. Entreprises coopératives. www.cooperer.coop L’ASSEMBLEE GENERALE Rassemble l’ensemble des associés. Elle est l’organe souverain : • d’admission d’associés ; • d’élection du conseil d’administration qui ensuite désignera la Présidence et la direction générale ; • d’approbation des comptes et des perspectives présentées par le conseil d’administration ; • de modification ou révocation du conseil et de modification des statuts ; • de vote sur les propositions faites par le conseil d’administration mais aussi par un, ou plusieurs, groupe d’associés, force aussi de propositions. Son organisation et son déroulement sont très encadrés par la loi de façon à garantir l’information des associés, les débats lors de l’assemblée et le vote des résolutions en connaissance de cause. Mme Félicie DOMÈNE Présidente Directrice Générale LA PRÉSIDENCE Veille au bon fonctionnement des organes sociaux, coordonne le Conseil d’Administration et la relation DG/CA. La Présidence est obligatoirement exercée par une personne physique. Elle est élue par le Conseil d’Administration et peut cumuler les fonctions avec celles de la Direction Générale. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION Organe de pouvoir • Fixe les orientations de l’UES et en contrôle la mise en œuvre par la direction générale. • Reste un organe de membres dirigeants car le conseil peut se saisir de toute question intéressant la bonne marche de la société, mais n’assure pas la Direction générale, ni la représentation de la société. • Ne peut empiéter sur les pouvoirs de l’Assemblée Générale. • Convoque les Assemblées Générales. • Etablit des comptes sociaux et du rapport annuel de gestion. • Autorise des conventions réglementées. • Coopte des administrateurs. • Nomme et révoque la Présidence du CA, la Direction Générale et Générale déléguée (DGD). • Peut créer des comités d’études. Organe institutionnel plus encore que mandataire des associés : • Pouvoirs définis par la loi et les statuts, il n’est pas le mandataire des associés (n’est pas un organe de défense des intérêts de chaque associé), mais mandataire pour la société • L’administrateur n’est plus obligatoirement actionnaire (fonction des statuts), il est élu par l’Assemblée Générale ordinaire pour siéger au Conseil d’Administration. • Il est composé de 3 à 12 membres pour un mandat au plus de 6 ans. Organe collégial : • Les administrateurs ne disposent d’aucun pouvoir propre (Ils ne peuvent agir individuellement au nom de la société). • Les décisions sont prises dans le cadre de délibérations. • les décisions du conseil s’imposent à tous. • Peut voir sa responsabilité engagée. • Confidentialité à respecter. LE CONSEIL D’ADMINISTRATION DE COOPÉRER POUR ENTREPRENDRE Félicie PRÉSIDENTE Dominique BABILOTTE Marie-Josée DAUBIGEON Vincent GIRARD Sandrine BARRIÈRE Stéphane BOSSUET AVANT-PREMIÈRES COOP’ALPHA COOPILOTE APPUY CRÉATEURS ARTENRÉEL François HALLÉ Myriam FAIVRE Olivier JOUAN Noémie DE GRENIER DE LATOUR Benoit HENRY Marie-Ange FAVRE AMÉTIS CLARA PORT PARRALÈLE COOPANAME VECTEUR ACTIVITÉS ÉNERGIES ALTERNATIVES DOMÈNE LA DIRECTION GENERALE Désignée par le Conseil d’Administration sur proposition du Président, elle est assumée par une personne physique portant le titre de Directeur général. Elle met en œuvre les orientations votées par le Conseil d’Administration. Le Directeur Général (ou la Directrice Générale) est investi des pouvoirs les plus étendus pour agir en toute circonstance au nom de la société dans la limite de l’objet social et des pouvoirs que la loi attribue expressément aux assemblées d’associés et au Conseil d’administration. Il ou elle représente la société dans ses rapports avec les tiers. Dans une UES, le directeur n’est pas obligatoirement associé ; il peut être rémunéré au titre du mandat social. LE COMITE DE PILOTAGE Est un groupe de personnes chargées de veiller au bon fonctionnement des projets au sein d’une entreprise. Il regroupe des membres partenaires pouvant rendre des arbitrages nécessaires à la conduite des projets. Il a une vocation opérationnelle (suivi régulier de l’avancement des projets, prises de décisions relevant d’un champ de délégation….). LE CONSEIL SCIENTIFIQUE Il est doté d’une compétence consultative auprès du Conseil d’Administration. Son rôle est de théoriser et/ou de conceptualiser les pratiques, d’éclairer les instances de gestion sur la prospective, les enjeux sociaux, politiques et économiques. Présidé par la Direction Générale, il est constitué de 5 à 10 membres choisis dans et hors du réseau pour la diversité de leurs compétences. LE COMITE TERRITORIAL Il est doté d’une compétence consultative auprès du Conseil d’Administration, contribue à l’information de cette instance ainsi qu’à la mise en œuvre des décisions et à la cohérence du réseau. Présidé par la Direction Générale, il est constitué d’un représentant de chaque UES territoriale (7) ainsi que des CAE thématiques (3), soit actuellement 11 membres. Son rôle est de faciliter la mise en œuvre des décisions du réseau et de faire remonter les attentes concrètes, les problématiques, les initiatives, les expériences des CAE locales. Il facilite la mise en œuvre des décisions et renforce la cohérence entre les UES. LES PRINCIPAUX AXES PROPOSES SONT Développement L’axe de développement proposé est de pouvoir aboutir à : • une Coopérative d’Activités et d’Emploi par département, • une CAE bâtiment par région administrative, • une CAE Artistique et culturel par territoire Coopérer Pour Entreprendre, • une CAE Services à la Personne (SAP) par territoire CPE. Par ailleurs il est indiqué qu’en fonction du développement et du vécu des territoires le réajustement des territoires reste possible. Capitalisation L’échelle du territoire est pertinente pour engager le processus de capitalisation essentiel au réseau par la collecte d’informations, de pratiques et de documentation. Cette capitalisation à terme devrait permettre la création d’un centre de ressources et de partage. Animation des territoires Les territoires ont un rôle d’animation. Parce qu’il représente l’ensemble des territoires, le comité devient un lieu de coordination et d’harmonisation LE COMITÉ TERRITORIAL DE COOPÉRER POUR ENTREPRENDRE Stéphane BOSSUET CAE Artistiques et Culturelles Élu représentant au CA Amélie GARRETTA Charles-Etienne DUPRÉ LA TOUR Dominique GIACOMETTI GRAND-EST CAE SAP CENTRE-EST (RHÔNE-ALPES) GRAND-NORD Baldwyn DE LA BRÉTÈCHE Jacques IMBERT Alain BOUCHON Monique DUFRESNE Emmanuel DOUDAT BÂTIMENT GRAND-SUD GRAND-OUEST SUD-OUEST Nicolas WALLET IDF - CENTRE HAUTE NORMANDIE LA PLATEFORME La plate forme est animée par la CGSCOP et composée des représentants des réseaux Coopérer Pour Entreprendre et Copéa. La plate forme et son animateur doivent : • Se positionner sur de la capitalisation, de la mutualisation (WINSCOP, Formation, accord cadre, outillage…) et de la veille administrative et juridique (droit du travail, droit administratif, droit fiscal). • Favoriser les conditions d’émergence de nouvelles CAE • Accompagner le développement du concept de CAE au niveau européen voir international. La plate forme n’a pas de représentativité légitime. LE PLATEAU TECHNIQUE Composé des salariés. Jacques GEOFFRAY François NOGUET LES CHANTIERS Pilotés par un administrateur sous la responsabilité de la Direction Générale, en lien avec le plateau technique. Composés de façon variable de membres du réseau et/ou de prestataires extérieurs. Les chantiers peuvent approfondir les thématiques, répondre aux besoins spécifiques, rechercher, former, mutualiser… CENTRE DE FORMATION Sous la responsabilité de la Direction Générale, en lien avec le plateau technique. Il permet à tous les membres des CAE de disposer de formation spécifique tout au long de leurs parcours professionnels. Le centre de formation propose des formations aux CAE sur plusieurs lieux du territoire national. p rer.coo 77 2 63 4 4 él. : 01 RIS - T ope o@co 1 - inf A 010 P 45/47 rue 75 ville Haute op www. er.co r e p o co
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