GUIDE PRATIQUE DU SPORT ADAPTE

GUIDE PRATIQUE DU
SPORT ADAPTE
POUR LES ASSOCIATIONS
SAISON 2014/2015
Comité Départemental du VAR
Ce guide vous explique tout !!!
Siège social:
C.D.S.A 83 – Maison départementale des Sports – Rue Emile Ollivier 83000 TOULON
Tel: 06.76.38.53.86 / 04.94.42.62.96 Fax: 04. 94.42.62.96
Email: [email protected]
Site web: www.cdsa83.fr
1
SOMMAIRE
1
HANDICAP, HANDISPORT, SPORT ADAPTE : DEFINITIONS.............................................................3
2
LE SPORT ADAPTE .......................................................................................................................3
2.1
La Fédération Française de Sport Adapté ..................................................................................... 3
2.2
Le Comité Départemental Sport Adapté du Var ........................................................................... 5
2.3
Les structures Sport Adapte dans le Var ....................................................................................... 6
2.3.1
3
Différence entre un club et une section ............................................................................... 7
LICENCES SPORTIVES 2014/2015 : INFORMATIONS ET TARIFS ......................................................7
3.1
Licences annuelles (hors assurances) : (annexe 1) ....................................................................... 7
3.2
Forfait Licence Développement (hors assurance) ........................................................................ 8
3.3
Licences d’un jour ......................................................................................................................... 8
3.4
Assurances .................................................................................................................................... 9
3.4.1
Responsabilité civile .............................................................................................................. 9
3.4.2
Assurance accidents corporels .............................................................................................. 9
3.5
Certificats médicaux : (Importants et obligatoires) .................................................................... 10
3.6
Autorisation parentale ou tutorale ............................................................................................. 10
4
DEMANDE DE SUBVENTIONS .................................................................................................... 11
5
SITE INTERNET DU C.D.S.A 83 .................................................................................................... 11
ANNEXES …………………………………………………………………………………………………………………………………………. 12
1.
2.
3.
4.
5.
6.
Forfait Licence Individuelle ………………………………………………………………………………………………………….. 13
Forfait Licence Développement …………………………………………………………………………………………………... 14
Modèle d’attestation d’assurance individuelle …………………………………………………………………………..… 15
Modèle d’attestation d’assurance collective ………………………………………………………………………………… 16
Modèle de certificat médical F.F.S.A ………………………………………………………………..………………………..… 17
Autorisation parentale ou tutorale ………………………………………………………………………………………………. 19
2
1 HANDICAP, HANDISPORT, SPORT ADAPTE : DEFINITIONS
Définition du handicap (loi du 11/02/2005) : « Constitue un handicap, au sens de la présente loi, toute
limitation d'activité ou restriction de participation à la vie en société subie dans son environnement par
une personne en raison d'une altération substantielle, durable ou définitive d'une ou plusieurs fonctions
physiques, sensorielles, mentales, cognitives ou psychiques, d'un polyhandicap ou d'un trouble de santé
invalidant. »
Handisport : pratiques sportives destinées aux personnes en situation de handicap moteur ou sensoriel
Sport adapté : activités physiques et sportives pour les personnes présentant une déficience intellectuelle
ou un trouble psychique.
 Deux grandes familles de Handicap = 2 fédérations distinctes
Handicap mental et/ou
psychique
Handicap Physique
et/ou sensoriel
FF de Sport Adapté (FFSA)
FF Handisport (FFH)
2 LE SPORT ADAPTE
2.1 LA FEDERATION FRANÇAISE DE SPORT ADAPTE
Présentation :
La Fédération Française du Sport Adapté (F.F.S.A.) existe depuis 1971. C’est une organisation sportive
associative qui, ayant reçu une délégation du Ministère des Sports, remplit une mission de service public.
C’est une fédération multisports, on retrouve de multiples disciplines comme : Activités motrices
athlétiques ou aquatiques, Athlétisme et Cross, Badminton, Basket-ball, VTT, Equitation, Escalade,
Escrime, Football, Gymnastique, Judo, Lutte, Natation, Pétanque, Randonnée pédestre et orientation,
Rugby, Sports de Boule, Sports sous-marins, Ski, Tennis, Tennis de table, Tir à l’arc, Voile ...
3
Les différentes commissions de la F.F.S.A. ont adapté les règlements sportifs des fédérations affinitaires
aux capacités physiques et intellectuelles de nos sportifs. Ce qui permet à toute personne handicapée
mentale et/ou psychique de pratiquer le sport de son choix selon le mode de pratique qu’elle désire et ce,
jusqu’au haut niveau.
Population concernée par le Sport Adapté :
 Les personnes en situation de handicap mental : Troubles d’origine psychique ou consécutifs à
une lésion physique amputant ou limitant les possibilités intellectuelles et affectives à des degrés
variés de manière définitive.
 Les personnes atteintes de troubles psychiques : Relèvent du champ de la maladie mentale et/ou
des troubles de la personnalité. La F.F.S.A. peut accueillir des personnes avec des personnalités
pathologiques (hystérique, narcissique, dépendante, antisociale, obsessionnelle, etc…)
 Les personnes atteintes de troubles du comportement et de la conduite : Emotion excessive,
instabilité, difficultés relationnelles importantes qui posent des problèmes de tolérance du milieu.
Les formes de pratique :
o
o
o
o
o
Le sport de compétition (3 divisions)
 Division 1 : conditions règlementaires très proches de celles des fédérations
délégataires
 Division 2 : règlementation simplifiée
 Division 3 : réglementation aménagée, très simplifiée mais restant compétitive
Le sport intégré (avec le sport scolaire)
Les activités motrices
Le sport loisir
Le sport paralympique
L’objectif de la FFSA est d’offrir à toute personne en situation de handicap mental et/ou psychique, quels
que soient ses désirs, ses capacités et ses besoins, la possibilité de vivre la passion du sport de son choix
dans un environnement voué à son plaisir, sa performance, sa sécurité et à l’exercice de sa citoyenneté.
Ses objectifs :
o
o
o
Permettre à ses licenciés de pratiquer dans les meilleures conditions (structures, encadrements,
programmes, informations)
Développer la pratique du sport adapté (licenciés, formateurs, disciplines, rencontres)
Développer le soutien au sport adapté (familles, établissements, associations, élus,
administrations, entreprises …)
4
Quelques chiffres clés :
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o
o
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o
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o
Près de 1000 associations
114 comités régionaux et départementaux
50 000 licenciés
150 000 pratiquants
Plus de 50 disciplines
2 300 rencontres organisées par an
23 championnats de France
100 stages de formation par an
Pour plus d’informations allez sur le site de la FFSA : www.ffsa.asso.fr
2.2 LE COMITE DEPARTEMENTAL SPORT ADAPTE DU VAR
La Fédération Française du Sport Adapté est arrivée dans le Var avec la création du Comité Départemental
en 1991.
Depuis plus de 20 ans, sa mission principale est de permettre à ses licenciés, et au-delà à toutes les
personnes en situation de handicap mental, d'accéder à une pratique sportive authentique de leur choix,
dans le respect de leur dignité et de leur sécurité, dans un environnement favorisant le plaisir, la
performance et l’exercice de leur citoyenneté.
Tous les autres objectifs découlent de celle-ci. C’est une déclinaison de la politique fédérale avec la prise
en compte des spécificités locales
 Offrir à toute personne en situation de handicap mental et/ou psychique la possibilité de vivre la
passion du sport de son choix dans un environnement sécurisé.
 Contribuer avec les institutions à augmenter l’offre sportive adaptée dans : les clubs, les sections
Sport Adapté au sein des clubs des autres fédérations, les IMP, IME, Foyer Occupationnel, ESAT,
IMPRO, CLIS et ULIS pour le milieu scolaire, Centre Hospitalier Spécialisé (CHS), Hôpitaux de jour
en Psychiatrie, Maison de retraite.
 Développer et promouvoir la pratique du sport adapté dans le Var
 Signer des conventions avec des clubs sportifs « ordinaires » pour permettre l’insertion sociale
des licenciés Sport Adapté.
 Coordonner les actions des clubs sportifs affiliés
Pour plus d’informations allez sur le site du C.D.S.A 83 : www.cdsa83.fr
CONTACT :
Mr CHIRON Joffrey (Conseiller Technique Fédéral)
06.76.38.53.86 / 04.94.42.62.96
[email protected]
5
2.3 LES STRUCTURES SPORT ADAPTE DANS LE VAR
Nom du Club /
Section
ASSOCIATION
VAROISE DE SPORT
ADAPTE (AVSA)
Localisation
Coordonnées
Disciplines
sportives
HYERES
[email protected]
06.74.91.48.08
Multisport
DEFIS AVENIR
SOLLIES PONT
[email protected]
04.94.27.86.10
Multisport
TOULON VAR
SPORT ADAPTE
(TVSA)
TOULON
[email protected]
06.69.18.40.23
Multisport
DRACENIE SPORT
ADAPTE (DSA)
DRAGUIGNAN
[email protected]
06.25.19.17.12
Multisport
HIPPOTHERA
SAINT MAXIMIN LA
SAINTE BAUME
[email protected]
06.80.87.05.01
Randonnée attelage
ARC CLUB
TOULONNAIS
LA GARDE
[email protected]
06.61.90.53.89
Tir à l’arc
TOUS ENSEMBLE
SAINT MAXIMIN LA
SAINTE BAUME
[email protected]
06.27..20.42.60
Multisport
US PRADET
LE PRADET
[email protected]
06.22.27.05.45
Football
A L’ASSO DU
SPORT
ROCBARON
[email protected]
06.18.27.03.21
Multisport
TENNIS CLUB
HYEROIS
HYERES
[email protected]
06.70.84.27.73
Tennis
JUSTE AVEC LE
CŒUR
CAVALAIRE
[email protected]
06.26.79.50.78
Multisport
HANDI CAP SPORT
ADAPTE
TOULON
Multisport
ASSOCIATION
FREJUSIENNE
SPORT POUR TOUS
FREJUS
Multisport
Mise à jour le 20/08/2014
6
2.3.1
Différence entre un club et une section
Il existe 2 types de structures affiliées à la FFSA, les « clubs » et les « sections », mais quelles sont les
différences ?
Club Sport Adapté
Section Sport Adapté
Affilié à la FFSA
Affilié à une autre fédération sportive + à la FFSA
Généralement multisports
Généralement uni disciplinaire
Activités sportives de la FFSA
Activités sportives pour personnes valides et
personnes handicapées
Licence Sport Adapté uniquement
Double licence (Sport Adapté + discipline valide)
3 LICENCES SPORTIVES 2014/2015 : INFORMATIONS ET TARIFS
Pour participer aux activités sportives relevant du Sport Adapté, il est nécéssaire de prendre une Licence
« Sport Adapté » auprès de la Fédération Française de Sport Adapté (FFSA).
3.1 LICENCES ANNUELLES (HORS ASSURANCES) : (ANNEXE 1)

Licence Adulte (compétitive ou non-compétitive) : 35 €
(pratique du sport en compétition et de toutes les activités de loisir)

Licence Jeune (compétitive ou non-compétitive) : 26 €
(Les licences non-compétitives ne permettent pas de participer aux compétitions)

Licence Cadres et bénévoles : 35 €
Comment choisir sa licence ?
Licence Compétition ou Loisir ?
Avant de prendre une licence, pensez à toutes les manifestations que le licencié fera sur l’année. C’est-àdire, préférez une licence compétition plutôt qu’une licence loisir s’il participera au moins une fois à une
compétition ou manifestation utilisant le système de classement par division.
Pour vous aider dans votre choix, nous vous conseillons de consulter le calendrier des activités qui
contient l’ensemble des manifestations, qu’elles soient de type compétitive ou loisir.
7
Pourquoi prendre une licence Sport Adapté ?
-
-
Jeunes et adultes :
Permet de participer aux manifestations et stages « Sport Adapté »
Permet de participer aux séjours sportifs adaptés
Permet de pratiquer en loisir, une activité sportive dans un club ordinaire sans avoir à reprendre
une licence sportive (N.B : Uniquement dans le cadre du loisir et pour les disciplines ayant signé
une convention avec la F.F.S.A c’est-à-dire : Athlétisme, Badminton, Cyclisme, Equitation, Escalade,
Escrime, Football, Judo, Natation, Pétanque, Tennis, Tennis de table, Tir à l’arc)
Jeunes jusqu’à 20 ans :
Possibilité de participer aux différentes manifestations UNSS sans avoir à reprendre une licence
UNSS (N.B : sauf pour les compétitions nationales UNSS, obligation d’avoir une licence UNSS)
3.2 FORFAIT LICENCE DEVELOPPEMENT (HORS ASSURANCE)
Ce forfait avantageux s’adresse aux établissements accueillant des personnes en situation de handicap
mental et/ou psychique.
Principe : Règlement d’un forfait calculé (tarif de la licence adulte ou jeune) sur la base de 40% de l’effectif
total de l’établissement. En contrepartie, l’établissement s’engage à licencier l’ensemble des personnes
inscrites dans l’établissement.
Ex : un établissement accueillant 100 adultes paiera 100 x 0,40 x 35€ = 1400€
N.B : Pour le forfait Licence Développement, il faut remplir et/ou fournir :
-
-
par établissement : une fiche licence développement (Annexe 2)
pour chaque personne accueillie dans l’établissement : une fiche licence individuelle, un certificat
médical (Annexe 5) et une autorisation parentale ou tutorale (Annexe 6) pour les -18 ans ou
adultes placés sous tutelle.
Une attestation d’assurance en Responsabilité Civile par établissement ou par personne si vous
ne souscrivez pas à l’assurance de la FFSA.
3.3 LICENCES D’UN JOUR

Licence d’un jour : 7 €
(Le titulaire d’une licence d’un jour bénéficie de la couverture assurance/assistance le jour de la
manifestation. Les garanties ne concernent pas les activités pratiquées à titre privé.)
8
Les licences d’un jour sont à prendre auprès du C.D.S.A 83. Veuillez nous contacter pour cela.
La licence d’un jour permet la pratique :
-
Des sports en loisir et activités motrices
Des stages de découverte et d’initiation (valable qu’une seule journée).
Elle peut être délivrée aux bénévoles pour une organisation ponctuelle.
Ne permet pas la pratique en compétition, ou manifestation utilisant le classement par division.
Modalités : Un même sportif ne peut prendre plus de 3 « Licences d’un jour » dans la saison sportive.
Durée de validité : 1 jour
3.4 ASSURANCES
3.4.1
Responsabilité civile
Le code du Sport oblige chaque licencié à avoir une assurance en responsabilité civile.
Les licences annuelles et Forfait Licence Développement :
-
Soit le licencié est déjà couvert et fait obligatoirement remplir par sa compagnie d’assurance ou
celle de son établissement, l’attestation d’assurance fournie par la FFSA (Annexes 3 et 4)
Soit il prend celle de la FFSA à 1,35€ (cocher la case OUI dans la partie Assurance du formulaire
de licence et indiquer le nombre de personnes concernées par le Forfait Licence Développement).
Attention : Pour les établissements ayant leur propre assurance, merci de vérifier à ce qu’elle couvre bien
les sportifs dans le cadre d’activités sportives extérieures organisées par le C.D.S.A 83.
Licences d’un jour :
La responsabilité civile est incluse dans les licences d’un jour.
3.4.2
Assurance accidents corporels
La garantie accidents corporels est facultative mais recommandée. Le licencié peut disposer de sa propre
assurance ou souscrire à celle de la FFSA (uniquement pour les licences annuelles et forfait licence
développement)
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Licences annuelles et forfait licence développement
Vous pouvez souscrire via la fiche « licence individuelle », à différents types d’assurance (coût de 2,40€ à
14,40€). Il est nécessaire de prendre connaissance de la notice d’information (disponible sur
www.ffsa.asso.fr dans l’onglet « La Fédération » puis « Documents officiels »).
3.5 CERTIFICATS MEDICAUX : (IMPORTANTS ET OBLIGATOIRES)
Licences annuelles :
Un certificat médical de moins de 3 mois est obligatoire pour obtenir une licence annuelle. Selon qu’il
s’agit d’une licence compétition ou loisir, il devra impérativement être mentionné sur le certificat les
informations suivantes :
-
Licence Compétition : « Nom, Prénom du licencié ne présente aucune contre-indication à la
pratique de (noter toutes les disciplines concernées) en compétition. »
Licence Loisir : « Nom, Prénom ne présente aucune contre-indication à la pratique de (noter
toutes les disciplines concernées) en loisir. »
Nous vous demandons d’utiliser le modèle de certificat médical de la FFSA.
Fournir obligatoirement l’original du certificat médical. Les photocopies n’ont aucune valeur et ne seront
pas acceptées.
Licences d’un jour :
Un certificat médical de moins de 1 an est obligatoire pour obtenir une licence d’un jour (fournir l’original,
un seul par saison sportive et utiliser le modèle de la FFSA) (Annexe 5).
Participation aux championnats de France FFSA :

Obligation de fournir le certificat médical fourni par la FFSA
3.6 AUTORISATION PARENTALE OU TUTORALE
Pour les moins de 18 ans ou adultes sous tutelle et pour toute prise de licence (annuelle ou d’un jour) : ce
document doit être signé obligatoirement par les parents ou tuteur, et rendu au C.D.S.A 83 au moment
de la prise de licence. Il comprend notamment l’autorisation de prise de vue (Annexe 6).
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4 DEMANDE DE SUBVENTIONS
En tant qu’association affiliée à la FFFSA, vous pouvez prétendre à des subventions :
-
-
-
Les collectivités locales (municipalités, Conseil Général, Conseil Régional, DDCS 83, DRJSCS,
Communautés de communes,…) peuvent être sollicitées pour des subventions, mises à
dispositions de locaux, dons de matériels….
Vous pouvez faire une demande de subvention, chaque année, auprès de la commune
d’implantation de votre association mais aussi auprès des municipalités où résident vos sportifs
en situation de handicap mental (si différente de votre siège social).
Pour les associations agrées Jeunesse et Sports, vous pouvez également faire un dossier de
subvention dans le cadre du Centre National de Développement du Sport (C.N.D.S)
Ces demandes s’effectueront début 2015 (nous solliciter pour l’aide à la constitution du dossier.
5 SITE INTERNET DU C.D.S.A 83
Le site internet du C.D.S.A 83 est le suivant :
www.cdsa83.fr
Vous y trouverez nos calendriers sportifs, nos fiches d’inscription, le listing des associations et sections
Sport Adapté varoises, des photos et de nombreuses autres rubriques.
Ce site a pour but de faire connaitre, valoriser et promouvoir la pratique sportive des personnes en
situation de handicap mental et/ou psychique dans le Var. Il représente également un centre de
ressources non négligeables pour les associations Sport Adapté du département.
N’hésitez pas à naviguer sur notre site internet !
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ANNEXES
ANNEXES
1)
2)
3)
4)
5)
6)
Forfait Licence Individuelle
Forfait Licence Développement
Modèle d’attestation d’assurance individuelle
Modèle d’attestation d’assurance collective
Modèle de certificat médical F.F.S.A
Autorisation parentale ou tutorale
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NOUS CONTACTER
Vous pouvez nous contacter ou venir dans nos locaux à la Maison
départementale des Sports :
Maison Départementale des Sports
Comité Départemental du Sport Adapté du Var (C.D.S.A 83)
Rue Emile Ollivier, Immeuble l’Hélianthe
83 000 TOULON
[email protected]
Site internet : cdsa83.fr
Tel/Fax : 04.94.42.62.96
Joffrey CHIRON (Conseiller Technique Fédéral) : 06.76.38.53.86
Horaires de permanence téléphonique :
Lundi
Mardi
Mercredi
Jeudi
Vendredi
9h30 à 12h00
9h30 à 12h00
………………….
9h30 à 12h00
9h30 à 12h00
14h00 à 17h00
14h00 à 17h00
14h00 à 17h00
14h00 à 17h00
14h00 à 17h00
BONNE SAISON SPORTIVE A TOUS ET BONNE RENTREE !
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