Annexe Millésimée 2014

AEROCLUB BASQUE
3, allée des aéroclubs
64600 Anglet
REGLEMENT INTERIEUR
Annexe 2014-2
La présente annexe fait partie intégrante du Règlement Intérieur de l'Aéroclub Basque. Elle a pour
but de regrouper les éléments les plus variables de la vie du club, tels que tarifs pratiqués et
cotisations annuelles. Cette annexe est susceptible de révision sur décision du Bureau, du Conseil
d'Administration ou de l'Assemblée Générale. Son millésime permet de s'assurer de sa pertinence.
Cotisations
Les Statuts et le Règlement Intérieur prévoient une cotisation annuelle due pour chaque catégorie de
membres. Toute cotisation annuelle 2014 emporte l’adhésion à l’association Aéro-Club Basque du
1er Janvier 2014 (sinon du jour de son règlement, en cas de règlement ultérieur) jusqu’au 31
Décembre 2014. L’échéance pour le règlement de cette cotisation est le 1er Janvier 2014.
Ces diverses cotisations sont :
Frais de
Cotisation 2014
Fonctionnement
Type de membre :
(Tarif 2015
2014
identique)
(Tarif 2015)
150 €
Membre Actif non instructeur
50 €
(200 €)
50 €
Membre Actif non instructeur de moins de 25 ans
50 €
(75 €)
Membre Actif instructeur bénévole
50 €
Néant
50 €
Membre Actif de l’AC Itxassou
50 €
(75 €)
50 €
Membre Actif d’un AC FFA situé à plus de 150km de l’ACB
50 €
(75 €)
Membre Bienfaiteur
40 €
Néant
Membre d’Honneur
40 €
Néant
Selon protocole Selon protocole
Membre Associé
d’accord
d’accord
Location Casque(s)
L’Aéroclub Basque met à disposition un certain nombre de casques destinés aux pilotes et à leurs
passagers. Leur location s’élève à 20 € par an. Leur période de mise à disposition court du 1 er
Janvier 2014 (sinon du jour de son règlement, en cas de règlement ultérieur) au 31 Décembre 2014.
Le règlement de ce loyer entraîne l’accès à leur casier fermé au moyen de la carte d’accès
magnétique Keygard (voir ci-dessous).
Annexe 2014-2 au Règlement Intérieur de l'Aéro-club Basque
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Carte magnétique d'accès à l'Aéroclub Basque et aux avions
L'accès au bâtiment administratif, au hangar ainsi qu'aux avions par l'intermédiaire de l'armoire
électronique KeyGard nécessite une carte d'accès magnétique. Ces cartes numérotées sont la
propriété inaliénable de chaque membre. La détention d'une carte numérotée est obligatoire pour
tous les membres de l'Aéroclub Basque, quel que soit son type. Son usage est strictement individuel
et ne peut faire en aucun cas l'objet d'un prêt ou d’une session. Chaque carte est échangeable
gratuitement en cas de défaillance technique.
Les conditions de détention de ces cartes sont listées ci-dessous :
Type de membre
Type de détention
Membre Actif
Achat
Membre Bienfaiteur
Achat
Membre Honoraire
Achat
Membre associé
Achat
Tarif 2014
(Tarif 2015)
16 €
(20 €)
16 €
(20 €)
16 €
(20 €)
Selon protocole
d’accord
Tarif des heures de vol
Les heures de vol sont payables sans délai à la fin du vol. Toute dérogation à ce principe doit faire
l’objet d’un accord particulier préalable avec le Président ou le Trésorier.
Type
d’appareil
Immatriculation
DR500
F-HDPT
DR400-140B
F-GPKF
DR400-120
F-GORP / F-GGHV
ULM C42
F-JTCR
Tarif horaire
jusqu’au
31/05/2014
(et à partir du
1er/06/2014)
155 € / HDV
(165 € / HDV)
140 € / HDV
(140 € / HDV)
130 € / HDV
(120 € / HDV)
80 € / HDV
(80 € / HDV)
Tarif membre en progression BB ou
PPL jusqu’au 31/05/2014
(et à partir du 1er/06/2014)
170 € / HDV
(190 € / HDV)
165 € / HDV
(165 € / HDV)
155 € / HDV
(145 € / HDV)
105 € / HDV
(105 € / HDV)
Le montant dû sera calculé prorata temporis avec un minimum de facturation de 20 minutes ou 3
incrémentations (sauf vol interrompu pour cause de force majeure). La facturation commence lors
de l’allumage moteur jusqu'à sa coupure à l'issue du vol.
Les DR400-120 sont prioritaires pour l'Ecole.
Tarif de la double commande
En sus du tarif des heures de vol appliqué selon le barème ci-dessus, un supplément "double
commande" sera perçu pour tout pilote en instruction selon les conditions fixées ci-après :
Annexe 2014-2 au Règlement Intérieur de l'Aéro-club Basque
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Tarif "double commande" (sauf promotion)
25 € par heure
Ce tarif horaire est calculé prorata temporis selon le même calcul que les heures de vol.
Le tableau ci-dessous, extrait du Règlement Intérieur, est repris pour son aspect pratique. Pour le
texte complet, veuillez vous reporter au paragraphe 4.4.2.
A titre illustratif, les principales occurrences figurent dans le tableau ci-dessous. Cette liste n'est pas
exhaustive ; en cas de doute, les membres sont invités à interroger l'instructeur préalablement au
vol. Tout litige relèvera de la seule compétence du Conseil d'Administration.
Titre(s) détenu(s)
Aucun titre aéronautique
BB évoluant vers un PPL
PPL
BB / PPL : en cours de validité
BB / PPL : non valide
BB / PPL / ULM : valide, n'ayant pas volé
depuis plus de 2 mois
BB / PPL / ULM : n'ayant jamais volé sur
nos types de machines
BB / PPL / ULM
BB / PPL / ULM
Circonstances
Elève pilote avion ou ULM, volant en DC
ou solo
Elève pilote, volant en DC ou en solo
Acquisition habilitation VFR de nuit (*)
Vol de prorogation
Vol de Renouvellement
Règlement ACB
Transformation de type
Tarif du vol
Double commande
Double commande
Double commande
Solo
Double commande
Solo
Double commande
Entraînement spécifique (vent de travers,
atterrissage court, vol international, etc…)
Perfectionnement navigation
Solo
Double commande
* Les « acquisitions habilitation VFR de nuit » s’effectueront pendant la période « heure d’hiver ».
.
Tarif des baptêmes de l’air et des vols d’initiation
Un arrêté autorise les Aéroclubs à effectuer des baptêmes de l’air et des vols d’initiation pour les
personnes extérieures à leur club et sous certaines conditions :
- Les baptêmes de l’air ne peuvent être effectués que par des pilotes nommément autorisés par
le Responsable Pédagogique et par le Président.
- Les vols d’initiation ne peuvent être effectués que par des Instructeurs de l’aéroclub.
- Ces vols ne doivent pas excéder 30 minutes.
Tarif "Baptême de l’Air AVION "
Tarif "Vol d’Initiation AVION "
----------Tarif "Baptême de l’Air ULM "
Tarif "Vol d’Initiation ULM "
120 €
130 €
------70 €
70 € (80 € à partir du 1er/06/2014)
Ce tarif est forfaitaire pour un vol emportant 1, 2 ou 3 passagers (selon possibilités de l’appareil
utilisé). Il englobe 40 minutes de vol au sens aéronautique du terme, ce qui permet d'assurer
facilement les 30 minutes "en l'air" pour les passagers.
Fait à Anglet le 10 Avril 2014.
Le Président de l'ACB
Alain DUPONT
Annexe 2014-2 au Règlement Intérieur de l'Aéro-club Basque
Le Secrétaire Général de l'ACB
Jean-Philippe NOUAILLE
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