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LES ECHOS
DE L’IFETS
environnement
industries
services
• Dépollution des récipients sous pression, etc…
Soleil radieux, accueil chaleureux, orga-
SEPTEMBRE/OCTOBRE 2014
nisation soignée, visite guidée instructive, cocktail déjeunatoire de qualité,
SOMMAIRE
JOURNEE PORTE OUVERTE
CHEZ BIG BENNES
cadeaux souvenirs : tout était réuni pour
la parfaite réussite de la journée.
Journée porte ouverte
chez Big Bennes
p. 1/2
Petites annonces
p.2
LES V.H.U.
Midest 201 4
p. 3/6
Avant acheminement vers un broyeur,
les V.H.U. subissent 19 interventions
Les brèves
p. 6
Veille réglementaire
p. 7/8
Les me mbres partenaires
p. 9
BIG BENNES est certifié ISO 14001 et OHSAS 18001
Henri de Wulf
ZA de Mont St-Sébastien - 77111 Soignolles-en-Brie
de dépollution réalisées dans des stations mobiles.
01 64 06 72 93 - [email protected]
www.bigbennes.com
ET AUSSI…
• location de bennes (1 800 bennes
LES METAUX
de 6 à 30 m 3 )
• Broyage du bois et des déchets
verts
• Déchèterie (déchets non dangereux) au service des particuliers et
L
des professionnels.
• Prise en charge des déchets dange-
e 19 septembre dernier, plus de 200 personnes ont répondu à l’invitation
lancée par Henri de Wulf, à (re)découvrir les activités de tri et de recy-
reux (amiante, emballages souil-
clage du site de Soignolles-en-Brie (Seine et Marne).
lés…)
HISTORIQUE
1988 : création de la sarl Big Bennes dont l’activité est la location de bennes.
Bâtiment de tri des métaux de 600 m 2 et
1989 : Big Bennes développe un second métier autour des fers et métaux.
plate-forme spécifique de 15 000 m 2 avec
presses-cisaille.
1995 : valorisation des déchets d’emballages.
1998 : inauguration du site d’une surface de 11 500 m 2 (ICPE).
1999 : tri de déchets banals et centre de transit - regroupement des déchets spéciaux.
DECHETS DU BTP
Installation de criblage et de tri.
2001 : travaux d’extension, 2ème plate-forme (8 500 m 2)
Création du laboratoire.
PETITES ANNONCES
Adressez-nous
vos petites annonces,
nous les publierons
gratuitement
2005 : installation de dépollution et démontage des VHU (Véhicules Hors Usage)
Formation
Juin 2013 : diplôme de technicien d’observateur météorologique et hydrométéorologie
Réserve nationale de Lachay (Pérou).
DEMANDE D’ALTERNANCE
EN ENTREPRISE
2011 : mise en route d’une chaîne de tri mécanisé pour les déchets du BTP.
Inauguration du site DEPOLIA à Ecuelles (77).
OCTOBRE 2014 à SEPTEMBRE
2015
2014 : nouveau bâtiment pour les D3E.
Cédric RIVERA a 24 ans et habite en
région parisienne.
Il est actuellement prêt à intégrer une
Un nouvel atelier a vu le jour
début 2014. Cette act ivité
licence professionnelle Aménagement
du Territoire et Urbanisme, spécialité
(actuellement 4 000 t/an) permet de travailler en étroite collaboration avec une
entreprise
• comptabilité, finances, contrôle de
• Expertise comptable
• Commissariat aux comptes
Bac scientifique
• Ressources humaines
Expérience professionnelle
Juin/juillet 2013 : réserve nationale de
Lachay (Pérou) contribution à la ges-
LES D.E.E.E
Domaines de compétences
gestion
1ère année de BTS bâtiment
2009/2010 : lycée Romain Rolland
(Déchets d’Equipements Electriques et Electroniques).
ET FINANCIER
Stéphanie FERRIER a 52 ans et habite
St-Etienne.
2012/2014 : cours Diderot BTS GPN
2010/2011 : lycée Claude Nicolas Ledoux EBTP
2007 : création de la filiale E3D pour le démantèlement et le traitement des D3E
RECHERCHE D’EMPLOI
RESPONSABLE ADMINISTRATIF
Formation
• D.E.S.C.F (1991)
• Certificat supérieur juridique et fiscal
de diplôme d’expert ise comptable
tion de la réserve
(1989)
• D.E.C.S.
Langues : Français (lu et parlé)
Anglais (lu et parlé)
gestion durable des eaux pluviales
Espagnol (lu et parlé)
Contact : 06 11 90 08 51
dans l’aménagement des espaces.
[email protected]
• B.T.S. en comptabilité et gestion des
entreprises (mention anglais)
• Bac série D
Contact : 06 83 40 59 29
[email protected]
d’insertion.
1
2
Immersion/agitation
UNE BELLE EDITION
EN PERSPECTIVE
En solvant ou en lessiviel. Les pièces
sont posées sur un plateau qui sera
agité en immersion dans le liquide.
Aspersion
ou 2 bains
M
Des chiﬀres stables
Compara vement à 2013 où
MIDEST avait rassemblé, au ﬁnal,
1 702 exposants, les chiﬀres à ce
jour sont stables. En bonne logique
et sous réserve d’imprévus, l’édion 2014 devrait aﬃcher une nouvelle fois une par cipa on soutenue et de très bonne qualité.
La sous-traitance française demeure l’oﬀre principale sur
MIDEST et devrait représenter environ 60 % des exposants. Les pavillons collec fs des 15 régions
françaises représentées regrouperont près de 600 entreprises.
Il convient de souligner le retour
de la Bretagne sur 180 m² après 14
années d’absence.
Côté interna onal, l’ensemble des
partenaires étrangers de MIDEST
ont conﬁrmé leur venue et devraient réunir près de 650 entreprises. A ce jour, 35 pays sont inscrits, dont 18 via des pavillons oﬃciels dans le secteur des stands
collec fs.
Dans les secteurs d’ac vité, la
plasturgie / caoutchouc / composites, l’usinage / décolletage / machines spéciales, la forge / fonderie, les services à l’industrie et
l’électricité / électronique sont à
ce jour en très ne,e progression
par rapport à la même période
l’an dernier. Le bois, la produc on
par mise en forme et découpage
des métaux / chaudronnerie et les
microtechniques sont stables.
Seuls les secteurs ﬁni ons / traitements de surfaces / traitements
thermiques, ma ères / matériaux / produits semi-ﬁnis et ﬁxaons enregistrent à ce jour une
légère baisse. A noter : les tex les
techniques font pour la première
fois leur appari on sur le salon.
Une édi on riche en anima ons
(Extraits de la conférence de pr esse du 11
septembre 2014)
LE STAND COLLECTIF DE L’IFETS
JEAN BREL - STAND M 083
La société Jean Brel a été créée en
3
1973. Elle est spécialisée dans les machines pour le traitement de surface. Nous concevons, fabriquons (fontaines lessivielles, machines aspersion solvant,
distillateurs/évaporateurs), installons et réalisons le service
après-vente. Un réseau de commerciaux nous permet de
4
5
3
Gamme de machines
Machines de lavage/
dégraissage :
Fontaines manuelles
• versions lessivielles à chaud
• Versions solvant (Atex ou non)
avec filtration 5 µm
couvrir l’ensemble du territoire français.
• Gamme IM, X53 machines à porte
verticale
(1 à 4 bains).
• Lavage en continu (tunnels et vis
d’Archimède)
• M a chi ne s s olv a nt ATE X (a nt i -
bil ans
Réduire les coûts dans le do-
• Expertises environnementales et
taux
traitements de surface (galvanochimie, travail des métaux, dé-
La société H2O GmbH présentera
des solutions efficaces pour le traite-
graissage, préparations avant peinture, décapage peinture)
ment et le recyclage des eaux usées
• Formulation et commercialisation
Le directeur associé
de produits de décapage peinture
Matthias Fickenscher
cite que «grâce à la
BREL dans la Grand Ouest
• cuves standard 1 à 300 l et sur me-
• Distribution de la Société SIEBE C
dans le Grand Ouest
sure
• Lignes de traitement lessivielles robo-
• P rése n ce
dan s
les
pay s
du
Maghreb.
tisées ou non
• Machines solvant HFE/HFC (solvants
MCE2
STAND M 075
nouvelle génération)
Cabines de sablage
• modèles
maine du traitement des mé-
techniques liées aux process de
• Distribution de la Société JEAN
• Machines spéciales
STAND N 081
d’a ut o-
à température ambiante
déflagrant)
Ultrasons
Au-delà de son rôle primordial
d’accélérateur de rencontres et
de générateur de business,
MIDEST accompagne ses exposants comme ses visiteurs dans
les principales évolu ons de
l’industrie mondiale.
C’est ainsi fort logiquement qu’il
met ce,e année l’accent sur le
secteur industriel probablement
le plus dynamique de tous non
seulement en Europe mais également dans le monde, l’aéronauque. Il réalise également deux
grandes premières en me,ant à
l’honneur une na on d’Afrique
du Nord, la Tunisie, et une région
française, la Normandie, qui seront à découvrir à travers deux
grands espaces d’exposi on et,
comme l’aéronau que, via des
conférences et plateaux télé.
triels aqueux
• Réali sat ion de
surveillance
• gamme CBR, machines à couvercle 1
algré un contexte économique toujours difficile, les inscriptions, à ce jour, sont stables par rapport à celles de l’an dernier, tant au niveau hexagonal qu’international. Signe que le
numéro un mondial des salons de sous-traitance industrielle est plus que
jamais perçu par les professionnels comme un outil d’aide efficace pour traverser cette période délicate, renforcer leur activité et la développer au contact de visiteurs offrant des débouchés concrets et rémunérateurs.
En 2014, MIDEST orchestre nouveautés et opérations spéciales. Il met ainsi
à l’honneur, pour la première fois, un pays d’Afrique du Nord, la Tunisie, une
région hexagonale, la Normandie, et réalisera un focus sur le secteur porteur de l’industrie européenne, l’aéronautique.
paramètres physico-chimiques et
bactériologiques des fluides indus-
dépression,
industrielles.
réduction des frais
d’enlèvement jusqu’à 98 % et à ses
faibles coûts de
f o n c t io n n e m e n t ,
l’investissement dans un système de
distillation sous vide VACUDEST est
rentabilisé en moins de 2 ans» ; «ce
sont jusqu’à 1,5 millions d’euros en
10 ans que les utilisateurs peuvent
économiser».
surpression, automati-
Fourniture de matériel pour des ate-
Nos innovations brevetées comme la
sés multibuses
lie rs
(chrome, zinc, nickel, OAS, OAD, ar-
technologie Clearcat rendent cela
possible. Elle est tout particulière-
genture,
re-
ment intéressante pour les branches
filtres,
traitant les métaux. Elle permet
d’obtenir un distillat transparent et
• abrasifs
Ebavurage/polissage
• vibrateurs
linéai res,
circulaires, centrifugeuses, abrasifs.
Traitement des effluents
Distillateurs solvant capacité 5 à
3000 l/h
• Version Atex ou non
• Version sous vide ou atmosphérique
• Surface chambre chauffe raclée pur
liquides très chargés
É vap or at eu rs
aqueux.
po ur
li q ui d es
de
dresseurs,
t rai teme nt de
su rfa ces
dorure), automatisme,
thermoplongeurs,
pompes, essoreuses,
glands catho-
diques, cônes, vès, etc..
Stations d’épuration,
recyclage
sur
presque exempt d’huiles ; idéal pour
une réutilisation dans le processus.
résines, évaporateurs, rejet zéro.
Et rénovation de vos lignes.
REVETECH
STAND M 079
Sous-traitance en traitements de sur-
2DAS
STAND M 084
Depuis une dizaine d’années, 2DAS
conseille et élabore avec vous, les meilleures solutions pour vos fluides industriels.
• Désinfection biocide des fluides industriels et carburants
• Gels hydro-alcooliques pour le lavage
des mains
• Réalisation d’analyses de tous les
faces
• oxydation anodique sulfurique et chro-
Distillat sans Clearcat (à gauche)
Distillat avec Clearcat (à droite)
mique, alodines, colorations
• étamage, huilage
Pour en savoir plus sur les avantages
• zingage, cadmiage, passivations
du traitement des eaux usées indus-
• nickel chimique
• nickel électrolytique,
trielles, venez nous rencontrer dans
le Hall 6, sur le stand des experts
• brouillard salin
H2O GmbH pour une production
sans rejet liquide.
• Passivation inox
• Certifié NADCAP
Vous trouverez de plus amples informations sur les systèmes de distillation sous vide VACUDEST sur notre
site Internet www.h2o-de.com.
6
4
POMIROIR GROUP
paramètres en boucle fermée pour garantir une excellente reproductivité des
STAND M 081
couches de dépôt.
Polimiroir group apporte des solutions mécaniques, de la conception à la
superfinition, et intègre les procédés de revêtement de surface par électrolyse ou par projection plasma et HVOF ainsi que le CND par ressuage
en faisant jouer les synergies exis tantes entre ses différents sites de production. Le groupe insuffle une forte volonté de croissance à ses filiales.
La société propose un grand éventail de
revêtements incluant les carbures de
tungstène ou de chrome, les oxydes de
chrome, les TBC, les alliages base nickel ou base cobalt, les non ferreux. Avec
les qualifications Snecma en cours, et
Airbus Helicopters obtenue dernièrement, Ouest Coating investit fortement
dans le domaine aéronautique pour
Implantée à St Soupplets (77), depuis
1958, la société POLIMIROIR peut
caméra thermique haute définition.
Nos connai ssance s ainsi q ue les
répondre à vos besoins en matière de
gra nd es
tournage, de rectification, de polissage, et de mécano-soudure.
(enregistrement à fréquence élevée et
progiciel de traitement de données)
Capacités maximum :
diamètre 2,95 m
nous permettent de réaliser l’analyse
la plus objective.
longueur 12 m, poids 20 t.
L’augmentation récente de surface des
Notre longue expérience dans le domaine des rouleaux et cylindres pour
ateliers permet à Polimiroir de poursuivre son développement. Le site est
la plasturgie et la sidérurgie, ainsi que
dans la sous-traitance pour les grands
certifié ISO 9001 et ISO 14001.
donneurs d’ordres, confère à nos
équipes un grand savoir-faire dans les
STAND M 081
épais. Le site investit massivement pour
faire face à l’augmentation de ses acti-
process de tournage et rectification de
OUEST COATING possède près de 25
précision sur des pièces de moyenne
et grande dimensions et sur une
années d’expériences en projection.
Nos secteurs d’activités sont variés :
vités dans les secteurs de l'aéronautique, du spatial, de l’énergie, de la
grande diversité de matières et de
revêtements.
l’énergie, la sidérurgie, la plasturgie,
En termes de contrôle qualité, nous
disposons de nombreux équipements
de contrôle et métrologie adaptés à la
ca pacit és
de
ce t o ut il
qualité est certifié ISO 9001 et EN
9100, ainsi que ISO 14001.
Nadcap en cours.
Fischer propose à ses clients tous les
services et l’expertise nécessaire, afin de
choisir la méthode et l’instrument de
mesure les mieux adaptés au cas de
des contrôles en nos ateliers comme
sur site. Nous sommes équipés d’une
Dotée de 6 cabines, toutes équipées
pertises de Polimiroir et de Ouest
multi-processus et entièrement robotisées, elle possède une grande capacité
Coating, la filiale chinoise du
groupe est spécialisée dans les
de production, modulable.
Des carrousels de projection accrois-
revêtements de surface par projection thermique, et dans la fabrica-
sent
cette capacité pour réaliser des pièces
tion et la maintenance des rou-
de petites et moyennes séries.
leaux industriels. Sa présence en
Asie permet au groupe Polimiroir
Les capacités maximales de projection
sont des pièces de 10 tonnes, lon-
d’accompagner ses clients et de
conquérir de nouvelles parts de
gueur 6,5 m ou diamètre 2,2 m. La
majorité de ces machines de projec-
marché.
tion fonctionnent avec un contrôle des
Christine HATTON, ingénieur traitements de surfaces et Alexis SCHMID,
docteur en sciences et techniques du
déchet, ont réunis leurs compétences
pour créer GAÏA Conseils, bureau
d’études spécialisé pour accompagner
les industriels dans :
• les démarches administratives
de vie, ses appareils de mesure.
- dossier d’autorisation
- agrément VHU
Nous proposons une gamme complète
- bilan décennal
- garanties financières
de déshuileurs permettant d’épurer les
huiles solubles de coupes et les bains
- bilan carbone, etc
de dégraissage.
- Filtres industriels à large surface de
environnemental
- audit
- formation
- mise en place ISO 9001, ISO 14001,
OHSAS 18001
- étude de faisabilité
- assistance technique, etc
filtration pour épurer les huiles de
coupe, filtrer les effluents industriels et
les liquides de process, porosité de 0,2
à 200 µm.
- Pompe centrifuge à garniture mécanique
et entraînement magnétique,
pour circulation, refroidissement, transfert de fluides industriels.
permettent
d'obtenir des épaisseurs
variant de
thermique : HVOF, HVOF-LF, plasma
soufflé atmosphérique, arc électrique.
dureté, etc...)
Nous sommes en mesure de réaliser
industriels.
vente, allant de la réparation, la maintenance, la formation, le contrôle tech-
sidérurgie, et du plastique. Nos techniques d'électrodéposition
GAÏA Conseils
récents avec garanties, des démonstrations et tous les services pour l’après-
Créée en 1977, la société RCD est spécialisée dans les dépôts électrolytiques
l’aéronautique, la défense, ...
La société est spécialisée en projection
Siebec est un fabricant français de
pompes, filtres, déshuileurs pour fluides
reils en prêt ou en location, des appareils
nique, la modernisation d’appareils, afin
d’accompagner tout au long de leur cycle
STAND M 081
LES BREVES
mesure, ainsi que des essais de mesure
d’échantillons en laboratoire, des appa-
de chrome dur, nickel épais et cuivre
s p é ci f i ci t é d e n o t re a ct i v i t é
(dimensionnel, géométrie, rugosité,
Wujang Polimiroir Industrial Rolls,
née en 2012 de la fusion des ex-
poursuivre sa croissance.
Son système de management de la
FISCHER Instrumentation
STAND M 076
SIEBEC
STAND N 083
• Le développement technique et
Contact
Christine Hatton : 06 59 89 10 50
contact@gaïa-traitement-de-surfaces.fr
Alexis Schmid : 06 71 08 30 68
a.schmid@gaïa-conseils.com
La prochaine édition de la
quelques microns à
plusieurs millimètres.
Une gamme nouvelle et complète d’appareils de mesure est proposée, utilisant
Les dépôts peuvent être réalisés sur
différents substrats : acier - acier inoxy-
les technologies de la fluorescence de
rayons-X, l’induction magnétique, les
dable - fonte - inconel - alliages de
courants de Foucault et la coulométrie
cuivre - alliage d'aluminium - etc... Ces
traitements peuvent être associés à des
(dissolution électrolytique) pour la mesure des épaisseurs de revêtements,
Hannover Messe , Forum mondial
de l’industrie, aura lieu du 13 au 17
avril 2015. Cette année, ce sont 10
salons qui feront la part belle aux innovations industrielles.
• Air comprimé et vide
prestations de : rectification - détente déshydrogénation - contrôles non des-
l’analyse des matériaux, le test (Rohs par
exemple) et le contrôle des matériaux
- Station de traitement des effluents
tructif (magnétoscopie - ressuage -
ainsi que la mesure de micro-dureté.
ment de surface..
etc...)
Certification : EN 9100 version 2003 -
Ainsi, la société est présente dans tous
les secteurs de l’industrie, l’automobile,
basée sur l'ISO 9000 version 2000.
Nadcap en cours.
l’aéronautique, le traitement de surface,
l’électronique, la chimie, l’énergie,
Qualifications : Dassault - Messier Bugatti Dowty – Snecma Moteur, Hispano
l’industrie du luxe.
industriels d'atelier mécanique, traite-
• Procédés et solutions informatiques
pour l’industrie
• Energies conventionnelles et renouvelables
Tous nos co-exposants sont complémentaires et présentent un large
éventail de notre industrie.
Stand collectif IFETS M 080
• Automatisation industrielle
• Sous-traitance industrielle
• Transmission et contrôle de puissance
• Solutions alternatives de transport
Suiza, Ratier Figeac - groupe UTC -
JEUDI 6 à 12H15
cocktail MIDEST/IFETS sur le stand M 080
Tous les adhérents sont conviés à partager
ce moment convivial
Airbus France.
Le site est certifié ISO 14001 et satisfait
aux exigences environnementales les
plus strictes.
• Recherche de technologie
• Traitement de surface
• Energie éolienne
Contact : (0)1 43 87 69 83
5
6
VEILLE REGLEMENTAIRE
VEILLE REGLEMENTAIRE
JUILLET/AOUT/SEPTEMBRE 2014
plète. Quand bien même l'installation
serait projetée sur une parcelle où le
JUILLET 2014
PLU prohibe l'implantation de toute
DECHETS
installation classée... Voici une nouvelle
illustration jurisprudentielle en ce sens.
nouvelles règles
nementale de septembre 2013, la loi
relative à l'économie sociale et solidaire
lance la réforme des obligations des
éco-organismes dans le cadre du principe de responsabilité élargie des producteurs. Elle prévoit également des
dispositions en matière de responsabilité sociétale des entreprises (RSE).
01 juillet
Renforcement des inspections de
transferts de déchets
D'ici le 1
er
janvier 2017, les États
membres devront établir des plans
d'inspection afin de mieux planifier les
contrôles de transferts de déchets par
les autorités.
PRODUIS CHIM IQUES
02 juillet
Nouvelle utilisation autorisée pour
tion du cahier de s cha rges de la
le nickel dans les jouets
L'annexe II de la directive 2009/84/CE
gers
04 juillet
le droit d'utiliser le nickel dans certaines
La responsabilité élargie du pro-
parties de jouets.
organismes agréés seront soumis à
des contrôles périodiques à partir du
1er octobre 2014.
ENERGIE
tions DC : deux agréments et une
modification d'agrément
Trois organismes sont agréés pour le
contrôle périodique des installations
classées soumises à déclaration sous la
rubrique 2921 (tou rs aéro réfrigé-
ré de remboursement des transporteurs routiers
25 août
11 juillet
raines font leur entrée dans les
bonnes conditions agricoles et en-
normatives prévues pour contrôler
prises en charge par un système infor-
vironnementales
l'efficacité du captage des systèmes de
récupération des vapeurs d'essence de
matique approp rié, l'Agence euro péenne des produits chimiques (ECHA)
Un décret tire les conséquences du
nouveau règlement de transition de la
phase II. Des normes seront directement visées.
met en ligne sur son site un nouvel
outil dénommé ePIC.
PAC et de l'abrogation de la directive
sur les eaux souterraines.
22 août
INSTALLATIONS CLASSEES
tèmes individuels de gestion
sols
Quatre guides de l'ADEME traitent des
barrières réactives, de l'oxydation chimique in situ, de la dégradation naturelle, et des composés organiques volatils chlorés.
04 septembre
23 septembre
34 chantiers pour redynamiser la
Modification de la nomenclature
des installations classées
filière du papier recyclé
Seuls 49 % des papiers sont recyclés
Les rubriques concernant les activités
aujourd'hui. Face à ce constat, un rapport propose d'unifier les consignes de
nucléaires, le travail du bois, la méthanisation ou encore les gaz inflammables
liquéfiés évoluent.
PRODUIS CHIM IQUES
tri, d'interdire le stockage ou d'imposer
dans les logements neufs un dispositif
de tri à la source.
08 septembre
Contrôle périodique des installa-
12 août
REACH : autorisation d'utilisation du DEHP par Rolls-Royce
la société Rolls-Royce à utiliser le
DEHP dans le cadre de la fabrication
d'aubes de ventilateurs de réacteur
d'avion.
tions DC
: extension de l’agrément
d’un organisme (Bureau Veritas)
AIR, POLLUTION
ATMOSPHERIQUE
19 septembre
Contrôle d'étanchéité des réser-
29 septembre
Le péage de transit poids lourds
voirs enterrés : nouveaux agréments
reporté aux premiers mois de l'année 2015
d'organismes
19 août
Nouveau guide sur les fiches
et à la déclaration des émissions
Sont révisées les fréquences minimales
Le plan national de prévention
de données de sécurité
des déchets 2014-2020 est an-
L'Agence
des analyses que les exploitants doi-
noncé
INSTALLATIONS CLASSEES
européenne
des produits
chimiques (ECHA) vient de mettre en
ligne sur son site Internet un nouveau
guide interactif sur l'utilisation des
fiches de données de sécurité et des
scénarios d'exposition.
05 août
AOUT 2014
INDUS-
DECHETS
TRIAL
DECHETS
Techniques de dé pollution des
28 août
Contrôle périodique des installations DC : extension du périmètre
4 août
Granulats : quels critères de
sortie du statut de déchet ?
Le site GéoRisque s pour éva-
SEPTEMBRE
luer les risques prè s de che z
vous
08 août
PRODUIS CHIM IQUES
Vers une fixation de normes de
03 septembre
Lancement du nouvel outil ePIC
référence pour les systèmes de
pour les exportateurs et les importateurs de produits chimiques
dangereux
déclaration d'une installation classée si
04 août
récupé ration de vapeurs d'es-
la déclaration est régulière et com-
Filières REP : harmonisation et
sence dans les stations-service
7
Afin de s'assurer que les exigences
posées par le règlement PIC soient
Quotas : modification du règlement MRR relatif à la surveillance
mination des facteurs de calcul.
compétence liée du préfet
Le préfet doit délivrer le récépissé de
modification de la directive 2009/126/
CE afin de mettre à jour les références
La Commission européenne a autorisé
Consultation publique sur un
projet d'arrêté rela tif aux sys-
08 septembre
Les pollutions des eaux souter-
des DEEE
03 juillet
25 juillet
Récépissé de déclaration ICPE et
et solidaire, un décret vient transposer
la directive 2012/19/UE et parfaire la
sur le gazole : taux moyen pondé-
rantes).
de DEKRA
DEEE
et électroniques.
vent appliquer, pour les différents combustibles et matières, aux fins de déter-
d'agrément
Transposition de la directive
réforme de la réglementation relative
aux déchets d'équipements électriques
AIR, POLLUTION
ATMOSPHERIQUE
Contrôle périodique des installa-
22 août
04 juillet
Taxe intérieure de consommation
INSTALLATIONS CLASSEES
02 juillet
filière des emballages ména-
Après la loi relative à l'économie sociale
ducteur sous contrôle
Les producteurs, importateurs et distributeurs ayant mis en place un système
ind ivid uel a pp ro uvé et l es é co-
19 août
Consultation sur la modifica-
relative à la sécurité des jouets vient à
nouveau d'être modifiée afin d'étendre
AOÜT/SEPTEMBRE 2014
Engagée lors de la Conférence environ-
PROTECT ION DE LA NAT URE
La France condamnée pour violation de la directive Nitrates
La Cour de justice de l’UE a condamné pour la seconde fois la France pour ne pas
avoir transposé correctement la directive Nitrates « dans une très grande partie »
de son territoire, ce qui engendre « un risque de pollution des eaux par l’azote ».
Si la France échappe dans l’immédiat à des sanctions pécuniaires, elle devra se
mettre en règle au plus vite afin d’éviter un nouveau recours de la Commission qui
l’exposerait à de lourdes pénalités. Lors de sa conférence de rentrée le 4 septembre, le jour même de l’annonce de la condamnation, la ministre de l’Ecologie a
précisé que cet arrêt porte sur une ancienne génération de programmes d’action
d’avant 2011 et que depuis la plupart des sujets soulevés dans le jugement de la
Cour de justice avait été corrigée. Ségolène Royal avait annoncé dès cet été l’élargissement des zones vulnérables. Une liste de 3 800 communes a d’ores et déjà
été identifiée pour s’ajouter aux 19 200 communes déjà classées. La consultation
a démarré et la nouvelle carte devrait être publiée en fin d’année.
Cette condamnation a suscité les réactions, sans surprise, de FNE et FNSEA.
Pour la première, « il n’y aura pas de réponse réglementaire solide sans une réponse agronomique et politique forte pour faire émerger un nouveau modèle agricole ». La seconde dénonce une impasse pour les agriculteurs et réclame une
remise à plat de la directive.
La Commission européenne prévoit la
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Les membres partenaires
RECYCLAGE DES EAUX
USÉES INDUSTRIELLES
L’
industrie, grande consommatrice d’eau,
est à l’origine d’effluents chargés en
micropolluants.
Mais dans le cadre
d’une recherche de limitation des consommations
et des rejets, les eaux usées peuvent passer du
statut de déchet à celui de ressource.
En France, plusieurs entreprises réutilisent leurs
eaux usées avec succès, à l’instar de Peugeot,
notamment sur le site de Sochaux, dans le Doubs.
Le groupe Peugeot PSA a en effet réduit de 70 %
sa consommation d’eau par véhicule produit, par
rapport à 1995, en partie grâce à la réutilisation
des eaux usées.
Par exemple, en process de peinture, « l’eau peut
servir jusqu’à huit étapes de rinçage en cascade
inverse sur les carrosseries », explique le groupe
automobile.
Ainsi, l’industriel s’est fixé pour objectif à l’horizon
2018 d’arriver à un ratio de 3,3 m 3 consommés
OA FRANCE
par véhicule, contre environ 4,29 m 3 en 2013.
Autre illustration du développement de la pratique, le site industriel de Gascogne paper
(Aquitaine) entreprise landaise du papier et de
l’emballage, produit du papier « kraft » en limitant
ses besoins en eau. Le papetier avance que son
usine et presque autonome en vapeur et traite ses
effluents en interne grâce à deux lignes indépendantes. De plus, une partie des effluents du site
est utilisée pour l’irrigation sylvicole.
(Extrait « Environnement et Technique-septembre 2014)
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Coraline ROUZAUD - Vice-présidente
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Martine COGNACQ - Chargée de communication
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des Technologies et des Services
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