Page 1 sur 12 District de Football Haute Garonne Midi Toulousain COMMISSION LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES Réunion du Jeudi 04 décembre 2014 à 14 heures Procès-Verbal n° LCS. 15.14.15 Président de séance : M. Alain DAMERVALLE Présents : Mme Pierrette OUVRIER, Marie Laure CANNONE, MM. Rolland DE LAFONTAN DE GOTH, Fioramento RAMETTA Assiste : M. FEVRE Loïc Le Procès-verbal n° 14.14.15 du 26 novembre 2014 est adopté sans modification. ***** REGLEMENTS GENERAUX Match n° 16673974 du 23.11.2014 – Senior – Excellence – IZARDS A.S. 1 / GIROU O.F.C. 2 Demande d’évocation des IZARDS sur la participation des joueurs, FERNANDEZ Thomas et MAKOURI Mehdi, de l’équipe du GIROU, susceptibles d’être suspendus. Lecture de la feuille de match officielle, lecture du mail des IZARDS en date du 24.11.2014 sous signature de M. ZENASNI Salah, trésorier du club. Demande d’évocation recevable. Art. 187 des R. Gx. De la Ligue Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T. Considérant cette demande d’évocation transmise par mail au club du GIROU en date du 27.11.2014 Vu et contrôlé les dossiers disciplinaires des joueurs : - FERNANDEZ Thomas, licence n°1806538556 : 1 match de suspension ferme à compter du 10.11.2014 – 3ème avertissement - MAKOURI Mehdi, licence n°1811099211 : 1 match de suspension ferme à compter du 10.11.2014 – 3ème avertissement Vu et contrôlé le planning des rencontres de l’équipe du GIROU O.F.C. 2 : - VILLENEUVE A.F. 1 / GIROU O.F.C. 2 du 15.11.2014 - IZARDS A.S. 1 / GIROU O.F.C. 2 du 23.11.2014 La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, Demande d’évocation non fondée. Page 2 sur 12 La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Madame Marie Laure CANNONE quitte la séance pour cette affaire : Match n° 16704937 du 22.11.2014 – Senior – 1ère division – Poule A – CASTANET U.S. 3 / HERSOISE A.S. 1 Réserve de la HERSOISE sur la participation du joueur, HEUMAN Yannick, de l’équipe de CASTANET titulaire d’une licence avec la mention surclassement interdit. Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe, lecture de la réserve d’avant match, lecture du mail de confirmation des réserves en date du 23.11.2014 sous signature de M. Vincent BALON, Président du club. Réserve recevable. Art. 142 et 186 des R. Gx. de la Ligue Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T. Vu et contrôlé le dossier de licence du joueur HEUMAN Yannick, licence n°1826528216. Considérant que la licence du joueur HEUMAN Yannick possède une licence Libre / U19 (- 19 ans) avec la mention surclassement interdit Considérant que le certificat médical sur le bordereau de demande de licence ne fait en aucun cas apparaitre une interdiction de surclassement La commission considère qu’il y a une erreur administrative dans la procédure d’établissement de la licence La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, Réclamations non fondées. La commission invite le club de CASTANET à régulariser la situation rapidement Droits de réclamation de 35 € à la charge du club de CASTANET, responsable de la situation. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Page 3 sur 12 Match n° 16961523 du 09.11.2014 – Futsal – Excellence – Poule A – PLAISANCE ALL STARS 2 / FUTSAL C. COLOMIERS 1 Réserves de FUTSAL COLOMIERS sur le joueur BONHOMME François de l’équipe de PLAISANCE ALL STARS. Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe, lecture de la réserve d’avant match, lecture du mail de confirmation des réserves en date du 10.11.2014 sous signature de M. DEVIGNE Florent, Président du club. Réserves irrecevables. Insuffisamment précises. Art. 142 et 186 des R. Gx. de la Ligue Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T. Pris, de jurisprudence constante, la confirmation de réserve en réclamation d’après match Réclamation d’après-match du club de FUTSAL COLOMIERS sur la participation du joueur, BONHOMME François de l’équipe de PLAISANCE ALL STARS : joueur ayant participé à la dernière rencontre en équipe supérieur celle-ci ne jouant pas ce jour ou dans les 24h. Réclamations recevables. Art. 142 et 187 des R. Gx. de la Ligue Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T. Considérant cette réclamation transmise par mail au club de PLAISANCE ALL STARS en date du 27.11.14 ; Attendu que l’équipe 1 de PLAISANCE ALL STARS ne disputait aucune rencontre le weekend du 8 et 9 novembre 2014 ; Vu et contrôlé la rencontre TOULOUSE FUTSAL C. 1 / PLAISANCE ALL STARS 1 en Division Honneur Ligue du 22.10.14 ; Attendu que le joueur, BONHOMME Francois, inscrit sur la feuille de match en référence a participé à la rencontre TOULOUSE FUTSAL C. 1 / PLAISANCE ALL STARS 1 en Division Honneur Ligue du 22.10.14 ; La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, Match perdu par pénalité à l’équipe de PLAISANCE ALL STARS sans en reporte l’entier bénéfice à l’équipe de FUTSAL COLOMIERS – Amende 40 € - Art 167 des R.Gx. de la Ligue Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions de District de Football H.G.M.T. Droits de réclamation de 35 € à la charge du club de PLAISANCE ALL STARS, succombant. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Page 4 sur 12 Match n° 17078677 du 09.11.2014 – U 15 – 2ème division - LA FAOURETTE A.S. 1 / LESPINASSE-ST JORY 2 Agissant par voie d’évocation, sur les fondements des dispositions de l’article 187.2 des R.Gx. Lecture de la feuille de match officielle Considérant que les joueurs FARES Ilyes et OUANDJILI Oualid, du club de LA FAOURETTE, ne sont pas licenciés au jour de la rencontre Considérant qu’une demande d’explication a été adressée, le 18.11.2014, au club de LA FAOURETTE, qui a formulé des observations, La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match perdu par pénalité à l’équipe de LA FAOURETTE – Amende 40 € - Art 2 des R.Gx. du District Haute Garonne Midi Toulousain (R.I.O.) La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 17146450 du 15.11.2014 – U 13 – Inter secteur – TLSE FONTAINES 1 / TLSE MIRAIL A.S. 1 Agissant par voie d’évocation, sur les fondements des dispositions de l’article 187.2 des R.Gx. Lecture de la feuille de match officielle Considérant que le joueur KHALA Youness, du club du MIRAIL, n’est pas licencié au jour de la rencontre Considérant qu’une demande d’explication a été adressée, le 27.11.2014, au club du MIRAIL, qui a formulé des observations, La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match perdu par pénalité à l’équipe du TLSE MIRAIL – Amende 40 € - Art 2 des R.Gx. du District Haute Garonne Midi Toulousain (R.I.O.) La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Page 5 sur 12 Match n° 17111197 du 29.10.2014 – U 15 – Foot à 7 – EAUN. PINS J. LABAR. 3 / PORTET CAR. REC. 2 Forfait de EAUN. PINS J. LABAR. 3. Lecture du mail en date du 29.11.2014 du club d’EAUNES sous signature de M. Manuel MANAS, Président du club, nous informant du forfait de son équipe. La commission dit : Match perdu par forfait à EAUN. PIN J. LABAR. 3 – Amende : 30 € (1er forfait). La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 17011026 du 26.11.2014 – Foot Entreprise – Excellence – FREESCALE 2 / INTERNAT TOULOUSE 1 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. TONNELIER Cyril, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le terrain impraticable ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 16790228 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – BERAT U.S. 1 / ESCALQUENS F.C. 2 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. MAURIN Jean-François, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le terrain impraticable ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Page 6 sur 12 Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 16717883 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – AURIAC U.S. 2 / AUTERIVE S.A. 1 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. BEN LAHBIB Sayd, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le terrain impraticable ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 16717886 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – MIREMONT E.S. 1 / VENERQUE LE VERNET 1 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. FENDRI Philippe, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le terrain impraticable ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Page 7 sur 12 Match n° 16717754 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – LE FAUGA U.S. 1 / ST ARAILLE A.S. 1 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. MALGA Yannis, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le terrain impraticable ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 16974786 du 29.11.2014 – Senior – 2ème division – MERVILLE F.C. 2 / JUVENTUS PAPUS 2 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. CHEIK Omar, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match constatant un arrêté municipal ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 17172660 du 30.11.2014 – U 19 – Coupe du District – FOUSSERET LAVELANET 1 / TLSE LARDENNE A.S. 1 Match non joué. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. HENREGT Mathieu, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le terrain impraticable ; Page 8 sur 12 La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 17172633 du 26.11.2014 – U 17 – Coupe du District – QUINT FONSEGRIVES 1 / GARDOUCH-NAILLOUX 1 Match arrêté. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. MAZZOTA Anthony, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre a arrêté le match à la 14ème minute suite aux averses, rendant le terrain impraticable ; La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort, dit : Match à rejouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Match n° 17078265 du 29.11.2014 – U 15 – Promotion 1ère division – Poule A – BEAUZ. CORNEB. MOND. 1 / CASTELNAU EST 2 Absence de l’équipe de CASTELNAU EST. Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M. GUILBERT Franck, arbitre de la rencontre. Considérant que l’équipe de CASTELNAU EST n’était pas présente au coup d’envoi de la rencontre ; La commission dit : Match perdu par forfait à CASTELNAU EST – Amende 30 € (1er forfait). La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 190 des R.Gx. ***** Page 9 sur 12 REGLEMENT DISCIPLINAIRE Match n° 16735486 du 22.11.2014 – U 19 – 1ère division – FONSORBES A.V. 1 / EAUN. PINS J. LABAR. 1 Expulsion du joueur PARREIL Alexandre, du club de FONSORBES, pour propos injurieux à adversaire. Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe sous signature de M. DIOUF Amadou, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Lecture de son rapport d’après match. Lecture des rapports du club de FONSORBES Attendu qu’il ressort des différents rapports que : - le joueur PARREIL Alexandre, licence n° 1826541752 du club de FONSORBES, a estimé avoir subi une faute dans la surface ; - l’Arbitre Officiel de la rencontre, n’a pas jugé le contact comme illicite et a sifflé une sortie de but ; - en se relevant, le joueur PARREIL Alexandre, reconnait avoir eu des mots envers son adversaire ; - l’arbitre Officiel de la rencontre, a pris la décision d’exclure le joueur PARREIL Alexandre pour ces propos ; Après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, la Commission dit : PARREIL Alexandre, licence n° 1826541752 du club de FONSORBES, 1 match de suspension automatique + 1 match ferme – Article 1.7.II.A du barème disciplinaire – Amende : 20 €. Ouverture d’un dossier disciplinaire : 22 €. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 10 du règlement disciplinaire. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel de cette sanction. ***** Match n° 17082732 du 25.10.2014 – U 17 – Promotion 1ère Division – Poule B – GIROU O.F.C. 2 / ST ORENS F.C. 1 Expulsion des joueurs AMARI Yassine, de l’équipe du GIROU, et AMIEL Hugo, de l’équipe de ST ORENS, pour comportement violent. Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe sous signature de M. LENFANT Dylan, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Page 10 sur 12 Devant l’absence de rapports à ce jour. Après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, la Commission qualifie les faits en tentative de coup : AMARI Yassine, licence n° 2544254563 du club du GIROU, 1 match automatique + 3 matches de suspension ferme – Article 1.11.II.A. du barème disciplinaire – Amende : 100 €. Ouverture d’un dossier disciplinaire : 40 €. AMIEL Hugo, licence n° 2543666878 du club de ST ORENS, 1 match automatique + 3 matches de suspension ferme – Article 1.11.II.A. du barème disciplinaire – Amende : 100 €. Ouverture d’un dossier disciplinaire : 40 €. La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 10 du règlement disciplinaire. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel de cette sanction. ***** Match n° 16717748 du 23.11.2014 – Senior – 2ème CONFLUENT L.S.P. 2 division – LE PLAN A.S. 1 / Expulsion du joueur TRECH Yanis, du club de CONFLUENT, pour propos injurieux à adversaire. Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe sous signature de M. MAINCENT Johann, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné. Lecture de son rapport d’après match. Considérant l’absence de rapport des clubs, malgré la demande du District ; Attendu qu’il ressort du rapport que : - le joueur TRECH Yanis, licence n° 2547232525 du club de CONFUENT, a tenu des propos injurieux envers son adversaire suite à un contact rugueux ; - l’arbitre Officiel de la rencontre, a pris la décision d’exclure le joueur pour ces propos ; Après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, la Commission dit : TRECH Yanis, licence n° 2547232525 du club de CONFLUENT, 1 match de suspension automatique + 1 match ferme – Article 1.7.II.A du barème disciplinaire – Amende : 20 €. Ouverture d’un dossier disciplinaire : 22 €. Page 11 sur 12 La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article 10 du règlement disciplinaire. Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel de cette sanction. ***** Prochaine Réunion : Jeudi 11 Décembre 2014 à 14 heures. Le Président de Séance, Alain DAMERVALLE Page 12 sur 12 RELEVE DE DECISIONS DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Type de dossier : Discipline Dossier : 14923355 Date : Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Match : 53067.1 04/12/2014 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 23/11/2014 505890 T.O.A.C. 1 Poule B 441 - 512971 Pouvourville Us 1 NEFFATI Helmi Club : 505890 TOULOUSE O. AVIATION C. Personne : 2544645921 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 23/11/2014 22/02/2015 13 E 399 Poule B Match : 51073.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923572 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505904 Muret As 4 - 513994 Fonsorbes Av 1 BONGELO Bryan Club : 505904 AM.S. MURETAINE Personne : 2544608423 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 399 Poule B Dossier : 14923574 Match : 51073.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505904 SOS Corentin Personne : 2544467448 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Dossier : 14922489 Match : 50313.1 Date : 04/12/2014 Muret As 4 - 513994 Fonsorbes Av 1 Club : 505904 AM.S. MURETAINE Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E 385 Poule A Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 505933 Baziege Oc 2 - 528589 Beauzelle Fc 2 VANZETTO Florian Club : 505933 BAZIEGE O.C. Personne : 1811096758 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule Unique 295 Dossier : 14923405 Match : 56102.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 505933 Baziege Oc 1 - 551861 Berat Us 1 DELAVELLE Arnaud Club : 505933 BAZIEGE O.C. Personne : 1816519793 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Dossier : 14922242 Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505935 Cugnaux Js 2 - 514895 Ramonville Us 2 OUVRARD Bastien Club : 505935 J.S. CUGNAUX Personne : 2308089892 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Dossier : 14922246 Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505935 Cugnaux Js 2 - 514895 Ramonville Us 2 DE FREITAS Mathieu Club : 505935 J.S. CUGNAUX Personne : 2544003124 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Dossier : 14922258 Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505935 Cugnaux Js 2 - 514895 Ramonville Us 2 GRIS Pierre Club : 505935 J.S. CUGNAUX Personne : 1801451058 Motif : 206 Faute Grossiere Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2223 1 match automatique + 2 matchs fermes 29/11/2014 40 E 382 Poule Unique Dossier : 14922272 Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505935 Cugnaux Js 2 - 514895 Ramonville Us 2 LUCACCIO Julyan Club : 505935 J.S. CUGNAUX Personne : 1896518577 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 394 Poule Unique Dossier : 14923299 Match : 50896.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Date : 04/12/2014 22/11/2014 522125 OUINAS Mustapha Personne : 2543703989 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Ausso./Merv./Se. 1 - 505935 Cugnaux/Villeneuve 2 Club : 505935 J.S. CUGNAUX Date d'effet Date de fin Montant 22/11/2014 21/02/2015 13 E Page 2 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923304 Date : Match : 50896.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 22/11/2014 522125 Ausso./Merv./Se. 1 Poule Unique 394 - 505935 Cugnaux/Villeneuve 2 HORRI Ahmed Personne : 1826537221 Club : 505935 J.S. CUGNAUX Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 22/11/2014 21/02/2015 13 E Poule A 383 Match : 50185.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922372 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524108 Tlse Lardenne As 1 - 506018 T.A.C. 2 CHANSAVATH Pasong Personne : 2543262627 Club : 506018 TOULOUSE A.C.F. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 383 Poule A Match : 50185.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922376 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524108 Tlse Lardenne As 1 - 506018 T.A.C. 2 RACHI Adel Personne : 1801338006 Club : 506018 TOULOUSE A.C.F. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 383 Poule A Match : 50185.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922386 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524108 Tlse Lardenne As 1 - 506018 T.A.C. 2 MOHAMED Abdou Personne : 2547072251 Club : 506018 TOULOUSE A.C.F. Motif : 104 Ne Pas Respecter Distance Sur Cpc Ou Cf Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51270.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923458 Date : 04/12/2014 30/11/2014 506204 St Simon Es 1 - 580593 Seysses Frouzins Us 1 LERE PORTE Julien Personne : 2543737681 Club : 506204 ET.S. ST SIMON Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51270.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923461 Date : 04/12/2014 30/11/2014 506204 St Simon Es 1 - 580593 Seysses Frouzins Us 1 YUKSEL Halil Personne : 2543878755 Club : 506204 ET.S. ST SIMON 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 405 Poule B Match : 51498.1 Feminines Foot A 11 / Phase 1 Dossier : 14923904 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514451 Montauban Fc Tg 2 - 506204 St Simon Es 2 BIENVENU Virginie Personne : 1886518457 Club : 506204 ET.S. ST SIMON 482 Suspension Joueur Dirigeant Accompagnateur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 405 Poule B Match : 51498.1 Feminines Foot A 11 / Phase 1 Dossier : 14923905 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514451 Montauban Fc Tg 2 - 506204 St Simon Es 2 SALATA Julia Personne : 2543043881 Club : 506204 ET.S. ST SIMON 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 405 Poule B Match : 51498.1 Feminines Foot A 11 / Phase 1 Dossier : 14923906 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514451 Montauban Fc Tg 2 - 506204 St Simon Es 2 FUGGETTA Oceane Personne : 2545220095 Club : 506204 ET.S. ST SIMON Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 393 Poule E Match : 51671.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923206 Date : 04/12/2014 30/11/2014 563753 ZITOUNI Hakim Personne : 1886515646 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 T. F. Compans 2 - 508645 Port/Car/Rec 3 Club : 508645 A.S. PORTET CARREFOUR RECEBEDOU Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Page 3 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923383 Date : Match : 56107.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Coupe Du District U19 / Phase 1 29/11/2014 508645 Port/Car/Rec 1 Poule Unique 295 - 510389 Castanet Us 2 BESSOLTANE Abdelkader Personne : 2546042300 Club : 508645 A.S. PORTET CARREFOUR RECEBEDOU Motif : 106 Second Avertissement dans match Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 40 E Poule A 442 Match : 54035.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923522 Date : 04/12/2014 30/11/2014 547175 Rodeo Fc 1 - 508645 Port/Car/Rec 1 BAUTISTA Theo Personne : 2543832017 Club : 508645 A.S. PORTET CARREFOUR RECEBEDOU 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 383 Poule A Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923892 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514449 Leguevin Us 1 - 510380 Asptt Grand Tlse 1 HADJADJ Michael Personne : 1891143227 Club : 510380 ASPTT GRAND TOULOUSE 322 Propos ou gestes excessifs ou déplacés dans Motif : Date d'effet Date de fin Montant match Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 58 E 383 Poule A Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923901 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514449 Leguevin Us 1 - 510380 Asptt Grand Tlse 1 MAHON Alban Personne : 2488313126 Club : 510380 ASPTT GRAND TOULOUSE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 383 Poule A Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923902 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514449 Leguevin Us 1 - 510380 Asptt Grand Tlse 1 BRUNO Stefano Personne : 2308111071 Club : 510380 ASPTT GRAND TOULOUSE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E (I) Poule 31 Tlse 203 Match : 56089.1 Cpe M.P U17 C.A Tlse.31 / Phase 1 Dossier : 14923363 Date : 04/12/2014 23/11/2014 554286 Colomiers Us 2 - 510389 Castanet Us 1 FONTANINI Stanislas Personne : 2543591135 Club : 510389 U.S. CASTANEENNE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 295 Poule Unique Match : 56107.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923384 Date : 04/12/2014 29/11/2014 508645 Port/Car/Rec 1 - 510389 Castanet Us 2 POURCEL Stephen Personne : 1826538295 Club : 510389 U.S. CASTANEENNE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56107.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923387 Date : 04/12/2014 29/11/2014 508645 Port/Car/Rec 1 - 510389 Castanet Us 2 UNGLAS Jeremy Personne : 2543674399 Club : 510389 U.S. CASTANEENNE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 398 Poule A Match : 51029.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923569 Date : 04/12/2014 30/11/2014 510389 FONTA Kim Personne : 2544509902 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 50246.1 Dossier : 14922487 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524782 05/12/2014 16:08 - 554286 Colomiers Us 4 Club : 510389 U.S. CASTANEENNE Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B Senior 1ere Division / Phase 1 384 CADART Dorian Personne : 1806529189 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF Castanet Us 2 Brax Js 1 - 512971 Pouvourville Us 1 Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 4 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923197 Date : Match : 51672.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 2eme Division / Phase 1 29/11/2014 512971 Pouvourville Us 2 Poule E 393 - 514895 Ramonville Us 4 HOURCADE Franck Personne : 1816514865 Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE Motif : 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 441 Match : 53067.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923358 Date : 04/12/2014 23/11/2014 505890 T.O.A.C. 1 - 512971 Pouvourville Us 1 GANDOLFI Romain Personne : 2544448074 Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 23/11/2014 22/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51266.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923454 Date : 04/12/2014 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 1 - 512971 Pouvourville Us 1 HANI Abdel Hamid Personne : 2544283161 Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule Unique 395 Match : 50963.1 U19 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14896079 Date : 05/12/2014 22/11/2014 513994 Fonsorbes Av 1 - 529095 Eau./Pins J./Labart. 1 PARRIEL Alexandre Personne : 1826541752 Club : 513994 AV. FONSORBAIS Motif : 960 Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant Date d'effet Date de fin Montant dans match Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique 22/11/2014 42 E 385 Poule A Match : 50314.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922870 Date : 04/12/2014 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 3 - 550054 Croix Daurade Sc 1 GIL Yannick Personne : 1846516422 Club : 513994 AV. FONSORBAIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule A 385 Match : 50314.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922871 Date : 04/12/2014 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 3 - 550054 Croix Daurade Sc 1 MARTINEZ Kevin Personne : 1866514416 Club : 513994 AV. FONSORBAIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56097.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923397 Date : 04/12/2014 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 1 - 518612 Plaisance Us 1 MERLAND Maxime Personne : 1826534524 Club : 513994 AV. FONSORBAIS Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51266.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923447 Date : 04/12/2014 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 1 - 512971 Pouvourville Us 1 MALET Erwann Personne : 2543747396 Club : 513994 AV. FONSORBAIS Motif : 106 Second Avertissement dans match Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 40 E 396 Poule Unique Match : 51266.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923450 Date : 04/12/2014 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 1 - 512971 Pouvourville Us 1 COSTA MARTINS Igor Filipe Personne : 2545620565 Club : 513994 AV. FONSORBAIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule A 442 Match : 54034.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923519 Date : 04/12/2014 29/11/2014 541365 LLOPIS Arthur Personne : 2544035839 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Muret Rc 1 - 513994 Fonsorbes Av 2 Club : 513994 AV. FONSORBAIS Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 5 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923577 Date : Match : 51073.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 29/11/2014 505904 Muret As 4 Poule B 399 - 513994 Fonsorbes Av 1 DJAGHALI Yannick Personne : 2544003572 Club : 513994 AV. FONSORBAIS Motif : 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule A 442 Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923512 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537930 Labasti./Lavern. Lh. 1 - 514449 Leguevin Us 1 MIDDLETON Benjamin Personne : 2546581244 Club : 514449 U.S. LEGUEVIN 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 442 Poule A Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923515 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537930 Labasti./Lavern. Lh. 1 - 514449 Leguevin Us 1 LE CORRE Geoffrey Personne : 2546888577 Club : 514449 U.S. LEGUEVIN 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 383 Poule A Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923891 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514449 Leguevin Us 1 - 510380 Asptt Grand Tlse 1 HERNANDEZ Robin Personne : 1806535787 Club : 514449 U.S. LEGUEVIN Motif : 480 Suspension Joueur Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 389 Poule A Match : 51949.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14922222 Date : 04/12/2014 23/11/2014 551300 Rapid Toulouse 1 - 514866 Merville Fc 2 ANTOLINI Thierry Personne : 1816515363 Club : 514866 F.C. MERVILLE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 383 Poule A Match : 50184.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922406 Date : 04/12/2014 29/11/2014 515649 Carbonne Js 2 - 514866 Merville Fc 1 TEIXEIRA VERISSIMO Helio Personne : 1839750392 Club : 514866 F.C. MERVILLE 106 Second Avertissement dans match Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 40 E 382 Poule Unique Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922276 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505935 Cugnaux Js 2 - 514895 Ramonville Us 2 DELVALLE Yann Personne : 1866518628 Club : 514895 U.S. RAMONVILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922280 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505935 Cugnaux Js 2 - 514895 Ramonville Us 2 DARMAILLACQ Bertrand Personne : 360518423 Club : 514895 U.S. RAMONVILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Match : 50113.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922338 Date : 04/12/2014 22/11/2014 514895 Ramonville Us 2 - 516782 L'Union As 2 KHIRANI Abderahmane Personne : 1896519375 Club : 514895 U.S. RAMONVILLE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 22/11/2014 21/02/2015 13 E 382 Poule Unique Match : 50113.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922340 Date : 04/12/2014 22/11/2014 514895 LE MEUR Franck Personne : 2543113549 103 Retarder La Reprise Du Jeu Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Ramonville Us 2 - 516782 L'Union As 2 Club : 514895 U.S. RAMONVILLE Date d'effet Date de fin Montant 22/11/2014 21/02/2015 13 E Page 6 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923199 Date : Match : 51672.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 2eme Division / Phase 1 29/11/2014 512971 Pouvourville Us 2 Poule E 393 - 514895 Ramonville Us 4 COLLAZOS AYALDE Daniel Personne : 2545691141 Club : 514895 U.S. RAMONVILLE Motif : 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 393 Poule E Match : 51672.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923203 Date : 04/12/2014 29/11/2014 512971 Pouvourville Us 2 - 514895 Ramonville Us 4 TOURE Dahaba Personne : 2547189987 Club : 514895 U.S. RAMONVILLE 105 Penetrer, Revenir, Sur Terrains Sans Motif : Date d'effet Date de fin Montant Autorisation Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 389 Poule A Match : 51947.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923890 Date : 04/12/2014 22/11/2014 517288 Mondonville As 2 - 515569 Cadours O 1 TECHER Mickael Personne : 2544245147 Club : 515569 CADOURS O. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 22/11/2014 21/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922424 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517288 Mondonville As 1 - 515578 Auriac Us 1 BARZI Matthieu Personne : 1839753021 Club : 515578 U.S. AURIACAISE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 383 Poule A Match : 50184.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922390 Date : 04/12/2014 29/11/2014 515649 Carbonne Js 2 - 514866 Merville Fc 1 BECRET Jean Baptiste Personne : 1896521311 Club : 515649 J.S. CARBONNAISE 106 Second Avertissement dans match Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 40 E 383 Poule A Match : 50184.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922401 Date : 04/12/2014 29/11/2014 515649 Carbonne Js 2 - 514866 Merville Fc 1 ZGHANI Harazem Personne : 1896520552 Club : 515649 J.S. CARBONNAISE 106 Second Avertissement dans match Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 40 E 383 Poule A Match : 50183.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922364 Date : 04/12/2014 29/11/2014 515768 Seilh As 1 - 510389 Castanet Us 3 PAU Eddy Personne : 1829720755 Club : 515768 A.S. SEILH Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 385 Poule A Match : 50316.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922535 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537945 Rangueil Fc 2 - 515892 Grenade Fc 1 TISSONNIERES Victor Personne : 1816517917 Club : 515892 GRENADE F.C. Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56105.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923427 Date : 04/12/2014 30/11/2014 512971 Pouvourville Us 1 - 515892 Grenade Fc 1 METRAL Robin Personne : 2543597442 Club : 515892 GRENADE F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 385 Poule A Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922516 Date : 04/12/2014 29/11/2014 516340 CHAUBARD Julien Personne : 1876510507 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Fenouillet Ua 2 - 516782 L'Union As 3 Club : 516340 U.AV. FENOUILLET Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 7 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922520 Date : Match : 50312.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Poule A Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 516340 Fenouillet Ua 2 385 - 516782 L'Union As 3 INTINI Julien Personne : 2543581999 Club : 516340 U.AV. FENOUILLET Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule A 385 Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922522 Date : 04/12/2014 29/11/2014 516340 Fenouillet Ua 2 - 516782 L'Union As 3 VUCKO Edouard Personne : 1876518590 Club : 516340 U.AV. FENOUILLET 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 391 Poule C Match : 50709.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923102 Date : 04/12/2014 30/11/2014 516414 Avignonnet Us 1 - 520367 Nailloux Us 1 LECHARTIER Regis Personne : 1829725430 Club : 516414 U.S. AVIGNONETAINE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 385 Poule A Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922529 Date : 04/12/2014 29/11/2014 516340 Fenouillet Ua 2 - 516782 L'Union As 3 TALAOURAR Valentin Personne : 350522072 Club : 516782 A.S. L'UNION Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 385 Poule A Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922531 Date : 04/12/2014 29/11/2014 516340 Fenouillet Ua 2 - 516782 L'Union As 3 DJAMMEN NZEPA Ayrton Personne : 2543289116 Club : 516782 A.S. L'UNION Motif : 103 Retarder La Reprise Du Jeu Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51265.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923441 Date : 04/12/2014 29/11/2014 516782 L'Union As 1 - 537945 Rangueil Fc 1 LORET Thomas Personne : 2543355582 Club : 516782 A.S. L'UNION 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 383 Poule A Match : 50177.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922353 Date : 04/12/2014 22/11/2014 527208 B.M.St Jean Fc 2 - 516966 Quint Fonsegrives 1 ALLEGRE Maxime Personne : 1806532777 Club : 516966 U.S. DE QUINT FONSEGRIVES 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 22/11/2014 21/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50247.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922429 Date : 04/12/2014 29/11/2014 547652 Pompertuzat Asi 1 - 517036 Pibrac Us 2 SELLIER Anthony Personne : 2558610601 Club : 517036 U.S. PIBRACAISE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 384 Poule B Match : 50247.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922435 Date : 04/12/2014 29/11/2014 547652 Pompertuzat Asi 1 - 517036 Pibrac Us 2 PACOME Julien Personne : 1810917158 Club : 517036 U.S. PIBRACAISE Motif : 210 Annihiler une occasion de but Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2022 2 matchs de suspension ferme dont l'automatique 29/11/2014 40 E 396 Poule Unique Match : 51264.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923472 Date : 04/12/2014 29/11/2014 548293 TIBO PELET Axel Personne : 2546583385 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 F.C. Saves 31/Berat 1 - 517037 Balma Sc 1 Club : 517037 BALMA S.C. Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 8 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922894 Date : Match : 50383.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 517284 Cintegabelle Js 2 Poule B 386 - 548488 Ste Foy Peyrol 1 LINCETTO Bruno Personne : 1886524520 Club : 517284 J.S. CINTEGABELLOISE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 384 Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922414 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517288 Mondonville As 1 - 515578 Auriac Us 1 HAMELIN Jonathan Personne : 1819705272 Club : 517288 A.S. MONDONVILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 384 Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922418 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517288 Mondonville As 1 - 515578 Auriac Us 1 DEPRE Benjamin Personne : 1856520428 Club : 517288 A.S. MONDONVILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule B 384 Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922421 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517288 Mondonville As 1 - 515578 Auriac Us 1 STREETZ Guilherme Personne : 1415316188 Club : 517288 A.S. MONDONVILLE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule Unique 483 Match : 56068.1 Coupe Du District U17 / Phase 1 Dossier : 14896157 Date : 27/11/2014 22/11/2014 553265 Bessieres/Ef Des 2m 1 - 517802 Tournefeuille As 2 KHALLADI Senoussi Personne : 2543838604 Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 22/11/2014 21/02/2015 13 E Poule C 387 Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922967 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550915 Verfeil Us 1 - 517802 Tournefeuille As 3 BELOU Pierre Personne : 1806532242 Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C 387 Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922970 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550915 Verfeil Us 1 - 517802 Tournefeuille As 3 FERREIRA DA SILVA Bruno Personne : 1816519846 Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule Unique 397 Match : 51414.1 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923494 Date : 04/12/2014 29/11/2014 522125 Ausso./Merv./Se./Da. 1 - 517802 Tournefeuille As 2 MESTRE Antoine Personne : 2544149297 Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule A 398 Match : 51025.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923551 Date : 04/12/2014 30/11/2014 527208 B.M.St Jean Fc 1 - 517802 Tournefeuille As 2 GARCIA Loic Personne : 2544526719 Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE Motif : 105 Penetrer, Revenir, Sur Terrains Sans Date d'effet Date de fin Montant Autorisation Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule Unique 397 Match : 51418.1 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923500 Date : 04/12/2014 29/11/2014 553206 MATIAS Brice Personne : 2543409042 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Lauragais/Auzielle 1 - 518612 Plaisance Us 1 Club : 518612 U.S. PLAISANCE DU TOUCH Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 9 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923583 Date : Match : 51071.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 29/11/2014 529095 Eau./Pins J./Labart. 1 Poule B 399 - 518612 Plaisance Us 1 DELPECH Tom Personne : 2544190762 Club : 518612 U.S. PLAISANCE DU TOUCH Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 399 Match : 51071.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923585 Date : 04/12/2014 29/11/2014 529095 Eau./Pins J./Labart. 1 - 518612 Plaisance Us 1 LAHIRLE Pierre Personne : 2544140936 Club : 518612 U.S. PLAISANCE DU TOUCH 103 Retarder La Reprise Du Jeu Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 384 Match : 50250.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922442 Date : 04/12/2014 29/11/2014 519585 Gardouch Oc 1 - 522961 Bruguieres Sc 1 HENRION Stevens Personne : 1539573298 Club : 519585 GARDOUCH O.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule B 390 Match : 50646.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923074 Date : 04/12/2014 29/11/2014 520186 Mondavezan Fr 1 - 529095 Eaunes Rc 3 HILLION Benjamin Personne : 1839761840 Club : 520186 FOY.RUR. MONDAVEZAN Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C 391 Match : 50709.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923109 Date : 04/12/2014 30/11/2014 516414 Avignonnet Us 1 - 520367 Nailloux Us 1 BRIERE DE L ISLE Loic Personne : 2543134274 Club : 520367 U.S. NAILLOUSAINE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule C 391 Match : 50709.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923113 Date : 04/12/2014 30/11/2014 516414 Avignonnet Us 1 - 520367 Nailloux Us 1 COSTANTINI Thomas Personne : 1801367206 Club : 520367 U.S. NAILLOUSAINE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule F 403 Match : 51355.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923208 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505890 T.O.A.C. 2 - 520367 Nailloux Us 2 SCABORO Romain Personne : 1820533002 Club : 520367 U.S. NAILLOUSAINE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule Unique 295 Match : 56094.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923414 Date : 04/12/2014 29/11/2014 541365 Muret Rc 1 - 520607 Castelnau Est 1 SANDRI Julien Personne : 2544147007 Club : 520607 A.S. CASTELNAU D'ESTRETEFOND 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule A 398 Match : 51028.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923565 Date : 04/12/2014 30/11/2014 506204 St Simon Es 1 - 520607 Castelnau Est 1 LOUBERSANES Hugo Personne : 2544391309 Club : 520607 A.S. CASTELNAU D'ESTRETEFOND Motif : 960 Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant Date d'effet Date de fin Montant dans match Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique 30/11/2014 42 E Poule C 391 Match : 50710.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923138 Date : 04/12/2014 29/11/2014 521341 GRANDE Vincent Personne : 1839759612 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Lagardelle As 2 - 529785 Auzielle Js 1 Club : 521341 AV.S. LAGARDELLOIS Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 10 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923140 Date : Match : 50710.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 2eme Division / Phase 1 29/11/2014 521341 Lagardelle As 2 Poule C 391 - 529785 Auzielle Js 1 HACHADI Aziz Club : 521341 AV.S. LAGARDELLOIS Personne : 1886523351 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C 391 Dossier : 14923146 Match : 50710.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 521341 Lagardelle As 2 - 529785 Auzielle Js 1 PRADEL Olivier Club : 521341 AV.S. LAGARDELLOIS Personne : 1810664612 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 401 Dossier : 14923599 Match : 51160.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 521342 Launag./Fonbeauz. 1 - 544815 Tlse St Jo 1 ARQUIER Guillaume Club : 521342 F.C. LAUNAGUET Personne : 2545440345 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 401 Dossier : 14923601 Match : 51160.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 521342 Launag./Fonbeauz. 1 - 544815 Tlse St Jo 1 MARTORELL Romain Personne : 2544480752 Club : 521342 F.C. LAUNAGUET Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 401 Dossier : 14923606 Match : 51160.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 521342 Launag./Fonbeauz. 1 - 544815 Tlse St Jo 1 CRUZEL Arnaud Club : 521342 F.C. LAUNAGUET Personne : 2544522112 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 386 Dossier : 14922890 Match : 50382.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551412 Girou Ofc 3 - 521351 St Jory Ese 1 VERDIER Alexandre Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY Personne : 590915653 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule D 392 Dossier : 14923155 Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 527199 Lespinasse Fc 2 - 521351 St Jory Ese 2 FERNANDES ESTEVES Rui Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY Manuel Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 392 Dossier : 14923156 Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Personne : 2544412120 Date : 04/12/2014 29/11/2014 527199 Lespinasse Fc 2 - 521351 St Jory Ese 2 ANDILLAC Guillaume Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY Personne : 1846517744 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule D 392 Dossier : 14923159 Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 527199 Lespinasse Fc 2 - 521351 St Jory Ese 2 MILLECAM Jimmy Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY Personne : 1816524344 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 392 Dossier : 14923161 Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 527199 KHATBI Mustapha Personne : 1820184363 Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Lespinasse Fc 2 - 521351 St Jory Ese 2 Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 11 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14924819 Date : Match : 51667.1 05/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 2eme Division / Phase 1 29/11/2014 532389 Pins Justaret Us 1 Poule E 393 - 522115 Miremont Es 2 MBIDA Lucien Personne : 1886528806 Club : 522115 ET.S. MIREMONTAISE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule E 393 Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14924821 Date : 05/12/2014 29/11/2014 532389 Pins Justaret Us 1 - 522115 Miremont Es 2 ESPITALIER Thomas Personne : 2546125465 Club : 522115 ET.S. MIREMONTAISE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 393 Poule E Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14924824 Date : 05/12/2014 29/11/2014 532389 Pins Justaret Us 1 - 522115 Miremont Es 2 COMPOINT Cyril Personne : 1886516367 Club : 522115 ET.S. MIREMONTAISE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50375.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922216 Date : 04/12/2014 22/11/2014 522119 Labarthe As 2 - 590591 Labege Fc 1 PAWLACZYK Mickael Personne : 2543456588 Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 22/11/2014 21/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50379.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922922 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525741 Rieux Us 1 - 522119 Labarthe As 2 ANTONIOLI Guillaume Personne : 1891135517 Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 386 Poule B Match : 50379.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922925 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525741 Rieux Us 1 - 522119 Labarthe As 2 GASPARIN Julien Personne : 1886516068 Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50379.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922930 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525741 Rieux Us 1 - 522119 Labarthe As 2 GASPARIN Thomas Personne : 1816514431 Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Match : 50119.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922299 Date : 04/12/2014 30/11/2014 527214 Tlse Mirail As 2 - 522125 Aussonne E. 2 DEGOIS Mathieu Personne : 1886526194 Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 394 Poule Unique Match : 50896.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923295 Date : 04/12/2014 22/11/2014 522125 Ausso./Merv./Se. 1 - 505935 Cugnaux/Villeneuve 2 DEJEAN Loic Personne : 1826536079 Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 22/11/2014 21/02/2015 13 E 394 Poule Unique Match : 50896.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923298 Date : 04/12/2014 22/11/2014 522125 JEAN DIT CADET Thomas Personne : 1826541138 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Ausso./Merv./Se. 1 - 505935 Cugnaux/Villeneuve 2 Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE Date d'effet Date de fin Montant 22/11/2014 21/02/2015 13 E Page 12 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923490 Date : Match : 51414.1 04/12/2014 04/12/2014 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 29/11/2014 522125 CAZES Axel Personne : 2543822684 Motif : 100 Comportement Antisportif Décision : 1901 Avertissement Match : 50251.1 Dossier : 14922467 Date : Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Ausso./Merv./Se./Da. 1 Poule Unique 397 - 517802 Tournefeuille As 2 Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 384 Senior 1ere Division / Phase 1 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 DUBOIS Johann Personne : 1820496318 Club : 522806 COQ GAILLACOIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922472 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 POIRIER Maxime Personne : 440621584 Club : 522806 COQ GAILLACOIS 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922474 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 MASSAT Bertrand Personne : 1876517209 Club : 522806 COQ GAILLACOIS Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 390 Poule B Match : 50647.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923077 Date : 04/12/2014 29/11/2014 522806 Gaillac Coq 2 - 505924 Longages As 1 MARTY Yannick Personne : 1806541165 Club : 522806 COQ GAILLACOIS Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 390 Poule B Match : 50647.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923081 Date : 04/12/2014 29/11/2014 522806 Gaillac Coq 2 - 505924 Longages As 1 LACANAL Michael Personne : 1846522462 Club : 522806 COQ GAILLACOIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50250.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922447 Date : 04/12/2014 29/11/2014 519585 Gardouch Oc 1 - 522961 Bruguieres Sc 1 RACHDI Toufik Personne : 1886527366 Club : 522961 BRUGUIERES S.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 388 Poule D Match : 50512.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923009 Date : 04/12/2014 29/11/2014 541489 Fronton Us 1 - 523353 Castelginest Us 2 MBODJI Moise Personne : 1886526894 Club : 523353 U.S. CASTELGINEST 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 389 Poule A Match : 51953.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923037 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524082 Taoupats De Daux 1 - 581046 F.A. Toulousain 1 COQUILLAT Alexy Personne : 1826540020 Club : 524082 LES TAOUPATS DAUX Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 441 Poule B Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923315 Date : 04/12/2014 23/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 - 524108 Tlse Lardenne As 1 LARME Yanis Personne : 2544101029 Club : 524085 A.S.C. GAGNAC 480 Suspension Joueur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Page 13 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923318 Date : Match : 53065.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Poule B U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 23/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 441 - 524108 Tlse Lardenne As 1 PERHIRIN Louis Personne : 2543480617 Club : 524085 A.S.C. GAGNAC Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 23/11/2014 22/02/2015 13 E Poule B 441 Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923321 Date : 04/12/2014 23/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 - 524108 Tlse Lardenne As 1 RENUT Romain Personne : 2543109250 Club : 524085 A.S.C. GAGNAC 480 Suspension Joueur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 400 Poule A Match : 51118.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923590 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 - 523353 Castelginest Us 1 BENCHEHIDA Bilel Personne : 2544523652 Club : 524085 A.S.C. GAGNAC 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56103.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923418 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524099 St Lys O 1 - 550915 Verf./Castel./Monta. 1 ENGAZ Sandro Personne : 2543176871 Club : 524099 ST LYS O. Motif : 100 Comportement Antisportif Décision : 1901 Avertissement Match : 54462.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14786964 Date : 30/10/2014 25/10/2014 551412 Girou Ofc 2 Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E 443 Poule B - 524101 St Orens Fc 1 AMIEL Hugo Personne : 2543666878 Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB Bousculade Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2233 1 match automatique + 3 matchs fermes 25/10/2014 140 E 443 Poule B Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923528 Date : 04/12/2014 30/11/2014 524101 St Orens Fc 1 - 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1 LATGER Gauthier Personne : 2544629328 Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 443 Poule B Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923531 Date : 04/12/2014 30/11/2014 524101 St Orens Fc 1 - 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1 HAHJA Rigels Personne : 2543450229 Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 443 Poule B Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923535 Date : 04/12/2014 30/11/2014 524101 St Orens Fc 1 - 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1 LAFOUGERE Jordan Personne : 2543784959 Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 443 Poule B Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923537 Date : 04/12/2014 30/11/2014 524101 St Orens Fc 1 - 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1 CARRASCO Adrien Personne : 2543836214 Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 385 Poule A Match : 50317.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922879 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535132 BONNECARRERE Philippe Personne : 1806539924 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 St Hilaire Es 1 - 524108 Tlse Lardenne As 2 Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE Date d'effet Date de fin Montant 08/12/2014 35 E Page 14 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923326 Date : Match : 53065.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 23/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 Poule B 441 - 524108 Tlse Lardenne As 1 MATTEI Xavier Personne : 2543384508 Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE Motif : 480 Suspension Joueur Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 Poule B 441 Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923329 Date : 04/12/2014 23/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 - 524108 Tlse Lardenne As 1 KHETAH Marek Personne : 2543256836 Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE 480 Suspension Joueur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 441 Poule B Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923348 Date : 04/12/2014 23/11/2014 524085 Gagnac/Fenouillet 1 - 524108 Tlse Lardenne As 1 TEMMAR Asrie Personne : 1839751122 Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE 482 Suspension Joueur Dirigeant Accompagnateur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 472 Poule A Match : 54253.1 U15 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923627 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524108 Tlse Lardenne As 2 - 527199 Lespinasse/St Jory 1 BELHADJ BEKHEDDA Yassine Personne : 2545705007 Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50246.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922481 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524782 Brax Js 1 - 512971 Pouvourville Us 1 PERONI Nicolas Personne : 1886518607 Club : 524782 J.S. BRAXEENNE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 403 Poule F Match : 51354.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923219 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525718 Cornebarrieu Ao 2 - 538642 Fonbeauzard Fc 2 HUMBERT Renaud Personne : 1866512282 Club : 525718 AM.O. CORNEBARRIEU 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 403 Poule F Match : 51354.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923222 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525718 DARD Johan Personne : 2543156109 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 54482.1 Dossier : 14923544 Date : 04/12/2014 Cornebarrieu Ao 2 - 538642 Fonbeauzard Fc 2 Club : 525718 AM.O. CORNEBARRIEU Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E 443 Poule B U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 30/11/2014 524101 St Orens Fc 1 - 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1 MOUMNI Omar Personne : 2546435947 Club : 525718 AM.O. CORNEBARRIEU 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 390 Poule B Match : 50636.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14922224 Date : 04/12/2014 22/11/2014 525741 ROUZES Axel Personne : 1826530446 Motif : 100 Comportement Antisportif Décision : 1901 Avertissement Match : 50379.1 Dossier : 14922913 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525741 05/12/2014 16:08 - 590306 Lavernose Lherm M. 3 Club : 525741 U.S. RIVERAINE Date d'effet Date de fin Montant 22/11/2014 21/02/2015 13 E 386 Poule B Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 SANTACRUZ Vincent Personne : 1896518346 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF Rieux Us 2 Rieux Us 1 - 522119 Labarthe As 2 Club : 525741 U.S. RIVERAINE Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 15 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922921 Date : Match : 50379.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 525741 Rieux Us 1 Poule B 386 - 522119 Labarthe As 2 MUNOZ Benoit Personne : 1896518348 Club : 525741 U.S. RIVERAINE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule B 390 Match : 50642.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923096 Date : 04/12/2014 29/11/2014 580684 Confluent L.S.P. 2 - 525741 Rieux Us 2 SAINT POULOF Yoann Personne : 1811098990 Club : 525741 U.S. RIVERAINE 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 389 Poule A Match : 51955.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923066 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 2 - 527199 Lespinasse Fc 3 BEGIS Florian Personne : 1876514048 Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923150 Date : 04/12/2014 29/11/2014 527199 Lespinasse Fc 2 - 521351 St Jory Ese 2 HAMMARLEBIOD Sofiene Personne : 1886514766 Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS Motif : 106 Second Avertissement dans match Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 29/11/2014 40 E 472 Poule A Match : 54253.1 U15 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923636 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524108 Tlse Lardenne As 2 - 527199 Lespinasse/St Jory 1 ROLLAND Michael Personne : 2544268345 Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50249.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14924796 Date : 05/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 1 - 527199 Lespinasse Fc 1 MALBERT Nicolas Personne : 1829726804 Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50249.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14924800 Date : 05/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 1 - 527199 Lespinasse Fc 1 LACHOURI Tarick Personne : 1856519417 Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 384 Poule B Match : 50249.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14924809 Date : 05/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 1 - 527199 Lespinasse Fc 1 BARATA Jerome Personne : 1839756333 Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS 400 Propos Injurieux à officiel dans match Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique 29/11/2014 42 E 383 Poule A Match : 50181.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922320 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537942 Hersoise As 1 - 527208 B.M.St Jean Fc 2 AISSANI Nacim Personne : 1816512882 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 383 Poule A Match : 50181.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922324 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537942 BELBACHIR Habib Personne : 1811094996 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Hersoise As 1 - 527208 B.M.St Jean Fc 2 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 16 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922347 Date : Match : 50177.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 1ere Division / Phase 1 22/11/2014 527208 B.M.St Jean Fc 2 Poule A 383 - 516966 Quint Fonsegrives 1 TOUAOULA Faycal Personne : 1806534839 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 22/11/2014 21/02/2015 13 E Poule Unique 394 Match : 50890.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923290 Date : 04/12/2014 15/11/2014 527208 B.M.St Jean Fc 1 - 518612 Plaisance Us 1 LINARES Romain Personne : 1826529453 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 15/11/2014 14/02/2015 13 E 394 Poule Unique Match : 50890.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923293 Date : 04/12/2014 15/11/2014 527208 B.M.St Jean Fc 1 - 518612 Plaisance Us 1 BACHELLERIE Theo Personne : 2543237877 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 15/11/2014 14/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56099.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923392 Date : 04/12/2014 29/11/2014 516782 L'Union As 1 - 527208 B.M.St Jean Fc 1 FORGET Quentin Personne : 2543214176 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51269.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923479 Date : 04/12/2014 29/11/2014 563648 KIDAR Anis Personne : 2543839686 Motif : 100 Comportement Antisportif Décision : 1901 Avertissement Match : 51269.1 Dossier : 14923481 Date : 04/12/2014 St Alban Aucamville 1 - 527208 B.M.St Jean Fc 1 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 29/11/2014 563648 St Alban Aucamville 1 - 527208 B.M.St Jean Fc 1 COT Alexandre Personne : 2543300173 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 398 Poule A Match : 51025.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923555 Date : 04/12/2014 30/11/2014 527208 B.M.St Jean Fc 1 - 517802 Tournefeuille As 2 BALAVOINE Thomas Personne : 2544126002 Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 385 Poule A Match : 50315.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922882 Date : 04/12/2014 30/11/2014 527213 Maccabi As 1 - 532068 Roques Fa 1 MARTINET Jonathan Personne : 350518100 Club : 527213 A.S. MACCABI 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 382 Poule Unique Match : 50119.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922291 Date : 04/12/2014 30/11/2014 527214 Tlse Mirail As 2 - 522125 Aussonne E. 2 BENKHADRA Seyyid Personne : 1856517123 Club : 527214 A.S. TOULOUSE MIRAIL Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 385 Poule A Match : 50313.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922492 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505933 ZEROUAL Abderrahim Personne : 2546150806 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Baziege Oc 2 - 528589 Beauzelle Fc 2 Club : 528589 F.C. BEAUZELLE Date d'effet Date de fin Montant 08/12/2014 35 E Page 17 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922495 Date : Match : 50313.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 505933 Baziege Oc 2 Poule A 385 - 528589 Beauzelle Fc 2 DUNO Olivier Club : 528589 F.C. BEAUZELLE Personne : 1896514251 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule A 385 Dossier : 14922505 Match : 50313.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 505933 Baziege Oc 2 - 528589 Beauzelle Fc 2 DAOUDI Fady Club : 528589 F.C. BEAUZELLE Personne : 2388077677 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 475 Dossier : 14923713 Match : 54415.1 U15 2eme Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 580593 Seysses Frouzins Us 2 - 528589 Beauz./Corneb./Mond. 2 GHANEM Reda Club : 528589 F.C. BEAUZELLE Personne : 2545640107 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 388 Dossier : 14923893 Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 2 - 553020 Mahorais De Tlse 1 SARTORI Sebastien Personne : 1846524593 Club : 529095 R.C. EAUNOIS Motif : 480 Suspension Joueur Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 Poule D 388 Dossier : 14923895 Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 2 - 553020 Mahorais De Tlse 1 REGOURD Vincent Club : 529095 R.C. EAUNOIS Personne : 1810757744 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 388 Dossier : 14923896 Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 2 - 553020 Mahorais De Tlse 1 DIDIER Romain Club : 529095 R.C. EAUNOIS Personne : 1565615762 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 390 Dossier : 14923088 Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 Fousseret Lavelanet 2 - 529099 Le Plan As 1 ANTONY Lionel Club : 529099 A.S. PLANEENNE Personne : 1405324407 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule B 390 Dossier : 14923090 Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 Fousseret Lavelanet 2 - 529099 Le Plan As 1 GERALDES LAMELAS Joao Club : 529099 A.S. PLANEENNE Filipe 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule B 390 Dossier : 14923092 Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Personne : 2547231783 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 Fousseret Lavelanet 2 - 529099 Le Plan As 1 KANDA MBUYAMBA Dieu Merci Club : 529099 A.S. PLANEENNE Personne : 2543674033 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule B 390 Dossier : 14923094 Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 CATARINO Thierry Personne : 1810757231 Motif : 100 Comportement Antisportif Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Fousseret Lavelanet 2 - 529099 Le Plan As 1 Club : 529099 A.S. PLANEENNE Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 18 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922938 Date : Match : 50447.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 30/11/2014 531500 Roquettes Fc 1 Poule C 387 - 563753 T. F. Compans 1 CLUZEL Renaud Club : 531500 F.C. ROQUETOIS Personne : 1820173380 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C 387 Dossier : 14922940 Match : 50447.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 531500 Roquettes Fc 1 - 563753 T. F. Compans 1 DOS SANTOS Frederic Club : 531500 F.C. ROQUETOIS Personne : 1866520062 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule E 393 Dossier : 14923194 Match : 51669.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 531500 Roquettes Fc 2 - 547652 Pompertuzat Asi 2 PUGGIA Frederic Club : 531500 F.C. ROQUETOIS Personne : 1819705712 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule E 393 Dossier : 14924816 Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 05/12/2014 29/11/2014 532389 Pins Justaret Us 1 - 522115 Miremont Es 2 GAUTIE Gilles Personne : 1866515797 Club : 532389 U.S. PIN JUSTARET VILLATE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule E 393 Dossier : 14924817 Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 05/12/2014 29/11/2014 532389 Pins Justaret Us 1 - 522115 Miremont Es 2 LACOMBE Yannick Club : 532389 U.S. PIN JUSTARET VILLATE Personne : 1876517569 Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule E 393 Dossier : 14924828 Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 05/12/2014 29/11/2014 532389 Pins Justaret Us 1 - 522115 Miremont Es 2 SAVEZ Bastien Club : 532389 U.S. PIN JUSTARET VILLATE Personne : 1806529882 400 Propos Injurieux à officiel dans match Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique 29/11/2014 42 E Poule D 392 Dossier : 14923176 Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 OUPOLO MBOUANGA Fred Club : 532880 TOULOUSE CHEMINOT MARENGO S. Junior Motif : 103 Retarder La Reprise Du Jeu Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule D 392 Dossier : 14923179 Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Personne : 2546891488 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 WAGBENOU Landry Club : 532880 TOULOUSE CHEMINOT MARENGO S. Personne : 2328109052 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 392 Dossier : 14923181 Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 MARTIN Ugo Club : 532880 TOULOUSE CHEMINOT MARENGO S. Personne : 1896510723 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule A 385 Dossier : 14922877 Match : 50317.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535132 LARRADET Jean Baptiste Personne : 1829721850 Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 St Hilaire Es 1 - 524108 Tlse Lardenne As 2 Club : 535132 ET.S. ST HILAIRE Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Page 19 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922453 Date : Match : 50251.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 1ere Division / Phase 1 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 Poule B 384 - 522806 Gaillac Coq 1 MACKLE Christopher Personne : 1896517615 Club : 535409 FONTENILLES F.C. Motif : 106 Second Avertissement dans match Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 30/11/2014 40 E Poule B 384 Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922457 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 BARBE Philippe Personne : 1876515372 Club : 535409 FONTENILLES F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922459 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 GIULIANI Nico Personne : 2543802700 Club : 535409 FONTENILLES F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 384 Poule B Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922461 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 LUMMERT Jean Bruno Personne : 1866515130 Club : 535409 FONTENILLES F.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 384 Poule B Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922464 Date : 04/12/2014 30/11/2014 535409 Fontenilles Fc 1 - 522806 Gaillac Coq 1 HUGHES Sylvain Personne : 1839753133 Club : 535409 FONTENILLES F.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 483 Poule Unique Match : 56071.1 Coupe Du District U17 / Phase 1 Dossier : 14923375 Date : 04/12/2014 22/11/2014 541253 Bouloc St Sau 1 - 535409 Fontenilles Fc 1 JANVIER Tanguy Personne : 2545442568 Club : 535409 FONTENILLES F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 22/11/2014 21/02/2015 13 E 391 Poule C Match : 50713.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923127 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517284 Cintegabelle Js 3 - 535922 St Leon As 1 AUSSERESSES Frederic Personne : 2545594356 Club : 535922 A.S. ST LEON 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 391 Poule C Match : 50713.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923132 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517284 Cintegabelle Js 3 - 535922 St Leon As 1 NICOL Jeremy Personne : 2545435016 Club : 535922 A.S. ST LEON 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 442 Poule A Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923507 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537930 Labasti./Lavern. Lh. 1 - 514449 Leguevin Us 1 GARCIA Sacha Personne : 2543527668 Club : 537930 LABASTIDETTE U.S. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 442 Poule A Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923510 Date : 04/12/2014 29/11/2014 537930 Labasti./Lavern. Lh. 1 BORDJIHANE Medhi Personne : 2545500090 960 Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant Motif : dans match Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 - 514449 Leguevin Us 1 Club : 537930 LABASTIDETTE U.S. Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 42 E Page 20 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922317 Date : Match : 50181.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 537942 Hersoise As 1 Poule A 383 - 527208 B.M.St Jean Fc 2 BOOKO LENGO Harris Personne : 2543253796 Club : 537942 A.S. HERSOISE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule F 403 Match : 51348.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14922228 Date : 04/12/2014 22/11/2014 538642 Fonbeauzard Fc 2 - 580862 Lalande S.C. 1 FORGAC Michael Personne : 1896518451 Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 22/11/2014 21/02/2015 13 E 387 Poule C Match : 50445.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922975 Date : 04/12/2014 29/11/2014 538642 Fonbeauzard Fc 1 - 547496 Villeneuve Af 1 CADOUSTEAU Teaveura Personne : 2547025271 Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 387 Poule C Match : 50445.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922981 Date : 04/12/2014 29/11/2014 538642 Fonbeauzard Fc 1 - 547496 Villeneuve Af 1 REBEIX Fabien Personne : 1816524198 Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 403 Poule F Match : 51354.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923224 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525718 Cornebarrieu Ao 2 - 538642 Fonbeauzard Fc 2 CONSTANS Louis Personne : 1826538438 Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 483 Poule Unique Match : 56071.1 Coupe Du District U17 / Phase 1 Dossier : 14923369 Date : 04/12/2014 22/11/2014 541253 Bouloc St Sau 1 - 535409 Fontenilles Fc 1 PONS Thomas Personne : 2543822409 Club : 541253 U.S. BOULOC ST SAUVEUR 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 22/11/2014 21/02/2015 13 E 387 Poule C Match : 50448.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922994 Date : 04/12/2014 29/11/2014 553206 Lauragais Fc 2 - 541365 Muret Rc 1 CHEDED Sofiane Personne : 2546905175 Club : 541365 RACING CLUB DE MURET 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56094.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923413 Date : 04/12/2014 29/11/2014 541365 REY Jordan Personne : 1816519580 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 56101.1 Dossier : 14923422 Date : 04/12/2014 Muret Rc 1 - 520607 Castelnau Est 1 Club : 541365 RACING CLUB DE MURET Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Coupe Du District U19 / Phase 1 30/11/2014 544815 Tlse St Jo 1 - 529095 Eau./Pins J./Labart. 2 AGBESSI Franck Personne : 1826542004 Club : 544815 TOULOUSE SAINT JO F.S.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56101.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923424 Date : 04/12/2014 30/11/2014 544815 COMETX Quentin Personne : 1826530900 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Tlse St Jo 1 - 529095 Eau./Pins J./Labart. 2 Club : 544815 TOULOUSE SAINT JO F.S.C. Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Page 21 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922986 Date : Match : 50445.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 538642 Fonbeauzard Fc 1 Poule C 387 - 547496 Villeneuve Af 1 ASTRIE Pierre Personne : 1856518935 Club : 547496 AV.F. VILLENEUVOIS Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule A 389 Match : 51951.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923019 Date : 04/12/2014 29/11/2014 514449 Leguevin Us 2 - 547496 Villeneuve Af 2 EL BOUZAKI EL IDRISS Jamal Personne : 2546134837 Club : 547496 AV.F. VILLENEUVOIS 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 396 Poule Unique Match : 51264.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923470 Date : 04/12/2014 29/11/2014 548293 F.C. Saves 31/Berat 1 - 517037 Balma Sc 1 MARECHAL Ugo Personne : 2544436115 Club : 548293 F.C. SAVES 31 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50383.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922898 Date : 04/12/2014 29/11/2014 517284 Cintegabelle Js 2 - 548488 Ste Foy Peyrol 1 MUEZAS Remi Personne : 1801453260 Club : 548488 U.S. STE FOY DE PEYROLIERES F. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 388 Poule D Match : 50510.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923000 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525718 Cornebarrieu Ao 1 - 549539 Castelmaurou Fc 1 PARCOT Yannick Personne : 1555620574 Club : 549539 F. C. CASTELMAUROU Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 388 Poule D Match : 50510.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923002 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525718 Cornebarrieu Ao 1 - 549539 Castelmaurou Fc 1 TEGON Damien Personne : 1829724235 Club : 549539 F. C. CASTELMAUROU 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 388 Poule D Match : 50510.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923005 Date : 04/12/2014 29/11/2014 525718 Cornebarrieu Ao 1 - 549539 Castelmaurou Fc 1 FOURMENT Jonathan Personne : 1411385683 Club : 549539 F. C. CASTELMAUROU 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922904 Date : 04/12/2014 29/11/2014 590591 Labege Fc 1 - 549759 Tropik Fc 1 MONARD Kevin Jean Personne : 2969311583 Club : 549759 TROPIK' CLUB TOULOUSE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922907 Date : 04/12/2014 29/11/2014 590591 Labege Fc 1 - 549759 Tropik Fc 1 BRANDON Olivier Personne : 1886519011 Club : 549759 TROPIK' CLUB TOULOUSE Motif : 206 Faute Grossiere Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2223 1 match automatique + 2 matchs fermes 29/11/2014 40 E 386 Poule B Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922908 Date : 04/12/2014 29/11/2014 590591 NATTES Yoann Personne : 2979312133 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Labege Fc 1 - 549759 Tropik Fc 1 Club : 549759 TROPIK' CLUB TOULOUSE Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 22 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922873 Date : Match : 50314.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 513994 Fonsorbes Av 3 Poule A 385 - 550054 Croix Daurade Sc 1 OUKMAMOU Jawad Personne : 1886526088 Club : 550054 CROIX DAURADE SP. C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C 387 Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922959 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550915 Verfeil Us 1 - 517802 Tournefeuille As 3 TREMOLIERES Samuel Personne : 1801512707 Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 387 Poule C Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922963 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550915 Verfeil Us 1 - 517802 Tournefeuille As 3 RACACHE Geraud Personne : 1806536411 Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50779.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923164 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550915 Verfeil Us 2 - 520607 Castelnau Est 2 BACHARAN Fabien Personne : 1801287820 Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL Motif : 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50779.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923166 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550915 Verfeil Us 2 - 520607 Castelnau Est 2 LAFFONT Julien Personne : 1801287881 Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56103.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923420 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524099 St Lys O 1 - 550915 Verf./Castel./Monta. 1 ALBIGOT Franck Personne : 1816518470 Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 390 Poule B Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923085 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 Fousseret Lavelanet 2 - 529099 Le Plan As 1 CONDIS Arnaud Personne : 1819704833 Club : 550924 ALLIANCE S. LE FOUSSERET LAVELANET 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923190 Date : 04/12/2014 30/11/2014 553989 Toulouse Entente 1 - 551027 Montaudran Pt. Dem. 1 RASAMY MANANTSOA Marc Personne : 2543254502 Club : 551027 TOULOUSE MONTAUDRAN F.C. 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 392 Poule D Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923191 Date : 04/12/2014 30/11/2014 553989 Toulouse Entente 1 - 551027 Montaudran Pt. Dem. 1 AHMED Kaled Personne : 2546994979 Club : 551027 TOULOUSE MONTAUDRAN F.C. Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923192 Date : 04/12/2014 30/11/2014 553989 BENSEMMANE Nathan Personne : 2543777560 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Toulouse Entente 1 - 551027 Montaudran Pt. Dem. 1 Club : 551027 TOULOUSE MONTAUDRAN F.C. Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Page 23 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14786962 Date : Match : 54462.1 30/10/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 25/10/2014 551412 Girou Ofc 2 Poule B 443 - 524101 St Orens Fc 1 AMARI Yassine Personne : 2544254563 Club : 551412 O. GIROU F. C. Motif : Bousculade Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2233 1 match automatique + 3 matchs fermes 25/10/2014 140 E Poule Unique 382 Match : 50118.1 Senior Excellence / Phase 1 Dossier : 14922311 Date : 04/12/2014 29/11/2014 551412 Girou Ofc 2 - 537945 Rangueil Fc 1 MILESI Romain Personne : 1819705402 Club : 551412 O. GIROU F. C. 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 386 Poule B Match : 50382.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922886 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551412 Girou Ofc 3 - 521351 St Jory Ese 1 VERMEIL Jerome Personne : 1891138735 Club : 551412 O. GIROU F. C. 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 476 Poule Unique Match : 56114.1 Coupe Du District Futsal / Phase 1 Dossier : 14922196 Date : 04/12/2014 26/11/2014 580753 Bessieres Futsal 1 - 551773 Plaisance All Stars 2 EL BECHIR Sofiane Personne : 1866516734 Club : 551773 PLAISANCE ALL STARS FUTSAL Motif : 104 Ne Pas Respecter Distance Sur Cpc Ou Cf Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 26/11/2014 25/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56102.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923410 Date : 04/12/2014 30/11/2014 505933 Baziege Oc 1 - 551861 Berat Us 1 DEJEAN Corentin Personne : 1826533956 Club : 551861 U. S. DE BERAT Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 392 Poule D Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923170 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 LOPES Florian Personne : 2543206237 Club : 551897 F. C. BONNEFOY 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923172 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 CONTE Yohan Personne : 2543886388 Club : 551897 F. C. BONNEFOY 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923174 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 DULAC Pierre Personne : 1816518162 Club : 551897 F. C. BONNEFOY 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 392 Poule D Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923175 Date : 04/12/2014 30/11/2014 551897 Bonnefoy Fc 1 - 532880 T.C.M.S. 1 CHARIF Rahim Personne : 2543397888 Club : 551897 F. C. BONNEFOY Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E 388 Poule D Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923894 Date : 04/12/2014 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 2 - 553020 Mahorais De Tlse 1 DJAMBAE Kadri Lloyd Personne : 2547250235 Club : 553020 F.C.MAHORAIS DE TOULOUSE 480 Suspension Joueur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Page 24 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923898 Date : Match : 50513.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 29/11/2014 529095 Eaunes Rc 2 Poule D 388 - 553020 Mahorais De Tlse 1 MANROUFFOU Nassuf Personne : 2543944038 Club : 553020 F.C.MAHORAIS DE TOULOUSE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C 387 Match : 50448.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922991 Date : 04/12/2014 29/11/2014 553206 Lauragais Fc 2 - 541365 Muret Rc 1 RETTIG Nicolas Personne : 1826537129 Club : 553206 LAURAGAIS F.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule Unique 397 Match : 51418.1 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923498 Date : 04/12/2014 29/11/2014 553206 Lauragais/Auzielle 1 - 518612 Plaisance Us 1 FURTAK Dimitri Personne : 2543883548 Club : 553206 LAURAGAIS F.C. 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 392 Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923186 Date : 04/12/2014 30/11/2014 553989 Toulouse Entente 1 - 551027 Montaudran Pt. Dem. 1 BAHEDJA Mouhamadi Personne : 2546583779 Club : 553989 A.ENT.S. DE TOULOUSE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 392 Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923187 Date : 04/12/2014 30/11/2014 553989 Toulouse Entente 1 - 551027 Montaudran Pt. Dem. 1 MADI M'CHINDRA Abdoulcarime Personne : 2546437658 Club : 553989 A.ENT.S. DE TOULOUSE Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E (I) Poule 31 Tlse 203 Match : 56089.1 Cpe M.P U17 C.A Tlse.31 / Phase 1 Dossier : 14923362 Date : 04/12/2014 23/11/2014 554286 Colomiers Us 2 - 510389 Castanet Us 1 LE MOAL Samuel Personne : 2543995535 Club : 554286 U.S. COLOMIERS FOOTBALL 106 Second Avertissement dans match Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 23/11/2014 40 E Poule A 472 Match : 54256.1 U15 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1 Dossier : 14923707 Date : 04/12/2014 29/11/2014 520734 Ent. Save Et Garonne 1 - 563648 St Alban Aucamville 2 EL KHANNAFI Khalid Personne : 2547325716 Club : 563648 ST ALBAN AUCAMVILLE F.C. 482 Suspension Joueur Dirigeant Accompagnateur Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline 04/12/2014 Poule C 387 Match : 50447.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922943 Date : 04/12/2014 Personne : 2547295264 30/11/2014 531500 04/12/2014 - 563753 T. F. Compans 1 Club : 563753 TOULOUSE FOOTBALL COMPANS CAFFARELLI Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Poule C Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 387 ZETCHI Sodiane 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 50447.1 Dossier : 14922946 Date : Roquettes Fc 1 30/11/2014 531500 Roquettes Fc 1 - 563753 T. F. Compans 1 Club : 563753 TOULOUSE FOOTBALL COMPANS CAFFARELLI 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E Poule Unique 295 Match : 56677.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923433 Personne : 1876525220 Date : 04/12/2014 IGHILMELLAH Mohamed 29/11/2014 580593 DADOUCH Sami Personne : 2543956225 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Seysses Frouzins Us 1 - 553206 Lauragais/Auzielle 2 Club : 580593 U.S. SEYSSES FROUZINS Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 25 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923436 Date : Match : 56677.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Poule Unique Coupe Du District U19 / Phase 1 29/11/2014 580593 Seysses Frouzins Us 1 295 - 553206 Lauragais/Auzielle 2 FURGIUELE Loic Personne : 2543607193 Club : 580593 U.S. SEYSSES FROUZINS Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 295 Poule Unique Match : 56677.1 Coupe Du District U19 / Phase 1 Dossier : 14923438 Date : 04/12/2014 29/11/2014 580593 FRITZ Yanis Personne : 2543571160 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 50639.1 Dossier : 14896831 Date : 05/12/2014 Personne : 2547232525 Seysses Frouzins Us 1 - 553206 Lauragais/Auzielle 2 Club : 580593 U.S. SEYSSES FROUZINS Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E 390 Poule B Senior 2eme Division / Phase 1 23/11/2014 529099 Le Plan As 1 - 580684 Confluent L.S.P. 2 Club : 580684 CONFLUENT / LACROIX / SAUBENS / PINSAGUEL Date d'effet Date de fin Montant TRECH Yanis Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant dans match Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique Match : 56121.1 Coupe Du District Futsal / Phase 1 Dossier : 14922203 Motif : Date : 960 04/12/2014 24/11/2014 853618 Tlse Lalande Futsal 2 23/11/2014 Poule Unique 42 E 476 - 580692 Auterive Futsal 1 PECHALRIEU Thomas Personne : 1866523089 Club : 580692 FUTSAL AUTERIVE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 24/11/2014 23/02/2015 13 E 410 Poule B Match : 51851.1 Futsal Promotion Excellence / Phase 1 Dossier : 14922181 Date : 04/12/2014 30/11/2014 580861 HASNI Samy Personne : 2547493705 Motif : 100 Comportement Antisportif Décision : 1901 Avertissement Match : 51348.1 Dossier : 14922234 Date : 04/12/2014 Ousta Fc 1 - 852899 Pibrac Futsal Club 3 Club : 580861 OUSTA F.C. Senior 2eme Division / Phase 1 22/11/2014 538642 Fonbeauzard Fc 2 Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E 403 Poule F - 580862 Lalande S.C. 1 SCHIAVINATO Tomy Personne : 1886523424 Club : 580862 LALANDE S.C. Motif : 106 Second Avertissement dans match Date d'effet Date de fin Montant Décision : 2203 1 match de suspension automatique 22/11/2014 40 E 403 Poule F Match : 51356.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923212 Date : 04/12/2014 30/11/2014 580862 Lalande S.C. 1 - 536902 Flourens Dremil. 1 PRADINES Romain Personne : 1806535796 Club : 580862 LALANDE S.C. 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 476 Poule Unique Match : 56123.1 Coupe Du District Futsal / Phase 1 Dossier : 14922188 Date : 04/12/2014 25/11/2014 581000 A.S.F.S. 1 - 551758 Isae Onera 1 BERDEAUX Johan Personne : 1876521900 Club : 581000 A.S. DE FOOTBALL EN SALLE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement 08/12/2014 35 E 389 Poule A Match : 51953.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923040 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524082 Taoupats De Daux 1 - 581046 F.A. Toulousain 1 SAOULI Bendehiba Personne : 2547382234 Club : 581046 F. ALGERIEN TOULOUSAIN Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 389 Poule A Match : 51953.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923054 Date : 04/12/2014 29/11/2014 524082 Taoupats De Daux 1 SEMMAR KALAFATE Oualid Personne : 2547472234 Motif : 102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu Décision : 1901 Avertissement FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 - 581046 F.A. Toulousain 1 Club : 581046 F. ALGERIEN TOULOUSAIN Date d'effet Date de fin Montant 29/11/2014 27/02/2015 13 E Page 26 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14923058 Date : Match : 51953.1 04/12/2014 Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 Senior 2eme Division / Phase 1 29/11/2014 524082 Taoupats De Daux 1 Poule A 389 - 581046 F.A. Toulousain 1 NKHANSAH Joseph Personne : 2547493567 Club : 581046 F. ALGERIEN TOULOUSAIN Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E Poule D 388 Match : 50511.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923012 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 Fousseret Lavelanet 1 - 590306 Lavernose Lherm M. 2 CHAOUCH Hassan Personne : 1262011809 Club : 590306 A.S. LAVERNOSE LHERM MAUZAC 103 Retarder La Reprise Du Jeu Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 388 Poule D Match : 50511.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14923015 Date : 04/12/2014 29/11/2014 550924 Fousseret Lavelanet 1 - 590306 Lavernose Lherm M. 2 TOUTOUH Charles Personne : 2545428083 Club : 590306 A.S. LAVERNOSE LHERM MAUZAC 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 29/11/2014 27/02/2015 13 E 390 Poule B Match : 50644.1 Senior 2eme Division / Phase 1 Dossier : 14923070 Date : 04/12/2014 29/11/2014 590306 Lavernose Lherm M. 3 - 537930 Labastidette Us 1 ROC Stephane Personne : 1819715002 Club : 590306 A.S. LAVERNOSE LHERM MAUZAC Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 386 Poule B Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1 Dossier : 14922901 Date : 04/12/2014 29/11/2014 590591 Labege Fc 1 - 549759 Tropik Fc 1 HANI Abd El Kader Personne : 1856524186 Club : 590591 LABEGE FOOTBALL CLUB Motif : 100 Comportement Antisportif Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis 29/11/2014 27/02/2015 13 E 429 Poule B Match : 52673.1 Challenge Foot Entr. 1ere Div. / Phase 1 Dossier : 14922864 Date : 04/12/2014 25/11/2014 611303 - 615220 Flogui Roseraie 2 Matra 2 MORIN Nicolas Personne : 2320420489 Club : 611303 A.S. MATRA 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 25/11/2014 24/02/2015 13 E 426 Poule Unique Match : 52615.1 Foot Entreprise Excellence / Phase 1 Dossier : 14922841 Date : 04/12/2014 27/11/2014 615138 ROUX David Personne : 1839754697 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 52615.1 Dossier : 14922847 Date : 04/12/2014 Akka As 1 - 663883 Accenture As 1 Club : 615138 A.S. AKKA TOULOUSE Date d'effet Date de fin Montant 27/11/2014 26/02/2015 13 E 426 Poule Unique Foot Entreprise Excellence / Phase 1 27/11/2014 615138 Akka As 1 - 663883 Accenture As 1 BENAMAR Benious Personne : 1820173765 Club : 615138 A.S. AKKA TOULOUSE 100 Comportement Antisportif Motif : Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 27/11/2014 26/02/2015 13 E 408 Poule B Match : 51759.1 Futsal Excellence / Phase 1 Dossier : 14922149 Date : 04/12/2014 30/11/2014 549539 Castelmaurou Fc 2 - 654201 Amb. Jeu. Royal King 1 MAHAMMEDI Djamel Personne : 2543840902 Club : 654201 AMBITION JEUNESSE ROYAL KING Motif : 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Date d'effet Date de fin Montant Décision : 1901 Avertissement 30/11/2014 27/02/2015 13 E 408 Poule B Match : 51759.1 Futsal Excellence / Phase 1 Dossier : 14922170 Date : 04/12/2014 30/11/2014 549539 BAADDI Khalid Personne : 2543468083 101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces Motif : Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis FOOT 2000 - FFF 05/12/2014 16:08 Castelmaurou Fc 2 - 654201 Amb. Jeu. Royal King 1 Club : 654201 AMBITION JEUNESSE ROYAL KING Date d'effet Date de fin Montant 30/11/2014 27/02/2015 13 E Page 27 / 29 DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL Dossier : 14922617 Date : Match : 52618.1 04/12/2014 Personne : 2546266232 04/12/2014 Personne : 1886515219 Foot Entreprise Excellence / Phase 1 26/11/2014 615469 426 - 680759 A.S.R.S.C. 1 Club : 680759 A.S. REGIMENT DE SOUTIEN DU COMBATTANT Date d'effet Date de fin Montant 26/11/2014 25/02/2015 13 E Poule A 428 Challenge Foot Entr. 1ere Div. / Phase 1 28/11/2014 610470 EZZEMZAMI Zouhair 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Nombre de dossiers de type Discipline : 262 FOOT 2000 - FFF Liebherr 1 Poule Unique MAHAMOUDOU Mohamed 100 Comportement Antisportif Motif : Décision : 1901 Avertissement Match : 52667.1 Dossier : 14922857 Date : Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES du 04/12/2014 05/12/2014 16:08 A.Z.F. A.S. 2 - 852992 G.P.A 1 Club : 852992 GALACTIC PUMPILS ASSOCIATION TVNT Date d'effet Date de fin Montant 28/11/2014 27/02/2015 13 E Montant total : 4865 E Page 28 / 29
© Copyright 2025 ExpyDoc