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District de Football Haute Garonne Midi Toulousain
COMMISSION LITIGES, CONTENTIEUX
ET SANCTIONS ADMINISTRATIVES
Réunion du Jeudi 04 décembre 2014 à 14 heures
Procès-Verbal n° LCS. 15.14.15
Président de séance : M. Alain DAMERVALLE
Présents : Mme Pierrette OUVRIER, Marie Laure CANNONE, MM. Rolland DE
LAFONTAN DE GOTH, Fioramento RAMETTA
Assiste : M. FEVRE Loïc
Le Procès-verbal n° 14.14.15 du 26 novembre 2014 est adopté sans modification.
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REGLEMENTS GENERAUX
Match n° 16673974 du 23.11.2014 – Senior – Excellence – IZARDS A.S. 1 / GIROU O.F.C.
2
Demande d’évocation des IZARDS sur la participation des joueurs, FERNANDEZ Thomas
et MAKOURI Mehdi, de l’équipe du GIROU, susceptibles d’être suspendus.
Lecture de la feuille de match officielle, lecture du mail des IZARDS en date du 24.11.2014
sous signature de M. ZENASNI Salah, trésorier du club.
Demande d’évocation recevable. Art. 187 des R. Gx. De la Ligue Midi Pyrénées de
Football et applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T.
Considérant cette demande d’évocation transmise par mail au club du GIROU en date du
27.11.2014
Vu et contrôlé les dossiers disciplinaires des joueurs :
- FERNANDEZ Thomas, licence n°1806538556 : 1 match de suspension ferme à
compter du 10.11.2014 – 3ème avertissement
- MAKOURI Mehdi, licence n°1811099211 : 1 match de suspension ferme à compter du
10.11.2014 – 3ème avertissement
Vu et contrôlé le planning des rencontres de l’équipe du GIROU O.F.C. 2 :
- VILLENEUVE A.F. 1 / GIROU O.F.C. 2 du 15.11.2014
- IZARDS A.S. 1 / GIROU O.F.C. 2 du 23.11.2014
La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort,
Demande d’évocation non fondée.
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La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Madame Marie Laure CANNONE quitte la séance pour cette affaire :
Match n° 16704937 du 22.11.2014 – Senior – 1ère division – Poule A – CASTANET U.S. 3
/ HERSOISE A.S. 1
Réserve de la HERSOISE sur la participation du joueur, HEUMAN Yannick, de l’équipe de
CASTANET titulaire d’une licence avec la mention surclassement interdit.
Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe, lecture de la réserve d’avant match,
lecture du mail de confirmation des réserves en date du 23.11.2014 sous signature de M.
Vincent BALON, Président du club.
Réserve recevable. Art. 142 et 186 des R. Gx. de la Ligue Midi Pyrénées de Football et
applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T.
Vu et contrôlé le dossier de licence du joueur HEUMAN Yannick, licence n°1826528216.
Considérant que la licence du joueur HEUMAN Yannick possède une licence Libre / U19 (- 19
ans) avec la mention surclassement interdit
Considérant que le certificat médical sur le bordereau de demande de licence ne fait en aucun
cas apparaitre une interdiction de surclassement
La commission considère qu’il y a une erreur administrative dans la procédure d’établissement
de la licence
La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort,
Réclamations non fondées.
La commission invite le club de CASTANET à régulariser la situation rapidement
Droits de réclamation de 35 € à la charge du club de CASTANET, responsable de la
situation.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
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Match n° 16961523 du 09.11.2014 – Futsal – Excellence – Poule A – PLAISANCE ALL
STARS 2 / FUTSAL C. COLOMIERS 1
Réserves de FUTSAL COLOMIERS sur le joueur BONHOMME François de l’équipe de
PLAISANCE ALL STARS.
Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe, lecture de la réserve d’avant match,
lecture du mail de confirmation des réserves en date du 10.11.2014 sous signature de M.
DEVIGNE Florent, Président du club.
Réserves irrecevables. Insuffisamment précises. Art. 142 et 186 des R. Gx. de la Ligue
Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions du District de Football
H.G.M.T.
Pris, de jurisprudence constante, la confirmation de réserve en réclamation d’après match
Réclamation d’après-match du club de FUTSAL COLOMIERS sur la participation du
joueur, BONHOMME François de l’équipe de PLAISANCE ALL STARS : joueur ayant
participé à la dernière rencontre en équipe supérieur celle-ci ne jouant pas ce jour ou dans
les 24h.
Réclamations recevables. Art. 142 et 187 des R. Gx. de la Ligue Midi Pyrénées de Football
et applicables aux compétitions du District de Football H.G.M.T.
Considérant cette réclamation transmise par mail au club de PLAISANCE ALL STARS en date
du 27.11.14 ;
Attendu que l’équipe 1 de PLAISANCE ALL STARS ne disputait aucune rencontre le weekend
du 8 et 9 novembre 2014 ;
Vu et contrôlé la rencontre TOULOUSE FUTSAL C. 1 / PLAISANCE ALL STARS 1 en
Division Honneur Ligue du 22.10.14 ;
Attendu que le joueur, BONHOMME Francois, inscrit sur la feuille de match en référence a
participé à la rencontre TOULOUSE FUTSAL C. 1 / PLAISANCE ALL STARS 1 en Division
Honneur Ligue du 22.10.14 ;
La Commission, après en avoir délibéré, jugeant en matière réglementaire et en premier ressort,
Match perdu par pénalité à l’équipe de PLAISANCE ALL STARS sans en reporte l’entier
bénéfice à l’équipe de FUTSAL COLOMIERS – Amende 40 € - Art 167 des R.Gx. de la
Ligue Midi Pyrénées de Football et applicables aux compétitions de District de Football
H.G.M.T.
Droits de réclamation de 35 € à la charge du club de PLAISANCE ALL STARS,
succombant.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
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Match n° 17078677 du 09.11.2014 – U 15 – 2ème division - LA FAOURETTE A.S. 1 /
LESPINASSE-ST JORY 2
Agissant par voie d’évocation, sur les fondements des dispositions de l’article 187.2 des R.Gx.
Lecture de la feuille de match officielle
Considérant que les joueurs FARES Ilyes et OUANDJILI Oualid, du club de LA
FAOURETTE, ne sont pas licenciés au jour de la rencontre
Considérant qu’une demande d’explication a été adressée, le 18.11.2014, au club de LA
FAOURETTE, qui a formulé des observations,
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match perdu par pénalité à l’équipe de LA FAOURETTE – Amende 40 € - Art 2 des
R.Gx. du District Haute Garonne Midi Toulousain (R.I.O.)
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
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Match n° 17146450 du 15.11.2014 – U 13 – Inter secteur – TLSE FONTAINES 1 / TLSE
MIRAIL A.S. 1
Agissant par voie d’évocation, sur les fondements des dispositions de l’article 187.2 des R.Gx.
Lecture de la feuille de match officielle
Considérant que le joueur KHALA Youness, du club du MIRAIL, n’est pas licencié au jour de
la rencontre
Considérant qu’une demande d’explication a été adressée, le 27.11.2014, au club du MIRAIL,
qui a formulé des observations,
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match perdu par pénalité à l’équipe du TLSE MIRAIL – Amende 40 € - Art 2 des R.Gx.
du District Haute Garonne Midi Toulousain (R.I.O.)
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
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Match n° 17111197 du 29.10.2014 – U 15 – Foot à 7 – EAUN. PINS J. LABAR. 3 /
PORTET CAR. REC. 2
Forfait de EAUN. PINS J. LABAR. 3.
Lecture du mail en date du 29.11.2014 du club d’EAUNES sous signature de M. Manuel
MANAS, Président du club, nous informant du forfait de son équipe.
La commission dit :
Match perdu par forfait à EAUN. PIN J. LABAR. 3 – Amende : 30 € (1er forfait).
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Match n° 17011026 du 26.11.2014 – Foot Entreprise – Excellence – FREESCALE 2 /
INTERNAT TOULOUSE 1
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
TONNELIER Cyril, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le
terrain impraticable ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
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Match n° 16790228 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – BERAT U.S. 1 /
ESCALQUENS F.C. 2
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
MAURIN Jean-François, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le
terrain impraticable ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
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Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
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Match n° 16717883 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – AURIAC U.S. 2 / AUTERIVE
S.A. 1
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
BEN LAHBIB Sayd, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le
terrain impraticable ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Match n° 16717886 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – MIREMONT E.S. 1 /
VENERQUE LE VERNET 1
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
FENDRI Philippe, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le
terrain impraticable ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
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Match n° 16717754 du 30.11.2014 – Senior – 2ème division – LE FAUGA U.S. 1 / ST
ARAILLE A.S. 1
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
MALGA Yannis, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le
terrain impraticable ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Match n° 16974786 du 29.11.2014 – Senior – 2ème division – MERVILLE F.C. 2 /
JUVENTUS PAPUS 2
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
CHEIK Omar, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match constatant un
arrêté municipal ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Match n° 17172660 du 30.11.2014 – U 19 – Coupe du District – FOUSSERET
LAVELANET 1 / TLSE LARDENNE A.S. 1
Match non joué.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
HENREGT Mathieu, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre n’a pas fait démarrer le match jugeant le
terrain impraticable ;
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La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à jouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Match n° 17172633 du 26.11.2014 – U 17 – Coupe du District – QUINT FONSEGRIVES
1 / GARDOUCH-NAILLOUX 1
Match arrêté.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
MAZZOTA Anthony, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Considérant que l’Arbitre Officiel de la rencontre a arrêté le match à la 14ème minute suite aux
averses, rendant le terrain impraticable ;
La Commission, après en avoir délibérée, jugeant en matière réglementaire et en premier
ressort, dit :
Match à rejouer à une date ultérieure à décider par la Commission compétente.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
Match n° 17078265 du 29.11.2014 – U 15 – Promotion 1ère division – Poule A – BEAUZ.
CORNEB. MOND. 1 / CASTELNAU EST 2
Absence de l’équipe de CASTELNAU EST.
Lecture de la feuille de match, lecture de l’annexe de la feuille de match sous signature de M.
GUILBERT Franck, arbitre de la rencontre.
Considérant que l’équipe de CASTELNAU EST n’était pas présente au coup d’envoi de la
rencontre ;
La commission dit :
Match perdu par forfait à CASTELNAU EST – Amende 30 € (1er forfait).
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
190 des R.Gx.
*****
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REGLEMENT DISCIPLINAIRE
Match n° 16735486 du 22.11.2014 – U 19 – 1ère division – FONSORBES A.V. 1 / EAUN.
PINS J. LABAR. 1
Expulsion du joueur PARREIL Alexandre, du club de FONSORBES, pour propos injurieux
à adversaire.
Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe sous signature de M. DIOUF Amadou,
Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Lecture de son rapport d’après match.
Lecture des rapports du club de FONSORBES
Attendu qu’il ressort des différents rapports que :
- le joueur PARREIL Alexandre, licence n° 1826541752 du club de FONSORBES, a estimé
avoir subi une faute dans la surface ;
- l’Arbitre Officiel de la rencontre, n’a pas jugé le contact comme illicite et a sifflé une sortie
de but ;
- en se relevant, le joueur PARREIL Alexandre, reconnait avoir eu des mots envers son
adversaire ;
- l’arbitre Officiel de la rencontre, a pris la décision d’exclure le joueur PARREIL Alexandre
pour ces propos ;
Après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, la Commission
dit :
PARREIL Alexandre, licence n° 1826541752 du club de FONSORBES, 1 match de
suspension automatique + 1 match ferme – Article 1.7.II.A du barème disciplinaire –
Amende : 20 €.
Ouverture d’un dossier disciplinaire : 22 €.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
10 du règlement disciplinaire.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la
Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel de cette sanction.
*****
Match n° 17082732 du 25.10.2014 – U 17 – Promotion 1ère Division – Poule B – GIROU
O.F.C. 2 / ST ORENS F.C. 1
Expulsion des joueurs AMARI Yassine, de l’équipe du GIROU, et AMIEL Hugo, de l’équipe
de ST ORENS, pour comportement violent.
Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe sous signature de M. LENFANT
Dylan, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
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Devant l’absence de rapports à ce jour.
Après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, la Commission
qualifie les faits en tentative de coup :
AMARI Yassine, licence n° 2544254563 du club du GIROU, 1 match automatique + 3
matches de suspension ferme – Article 1.11.II.A. du barème disciplinaire – Amende : 100
€.
Ouverture d’un dossier disciplinaire : 40 €.
AMIEL Hugo, licence n° 2543666878 du club de ST ORENS, 1 match automatique + 3
matches de suspension ferme – Article 1.11.II.A. du barème disciplinaire – Amende : 100
€.
Ouverture d’un dossier disciplinaire : 40 €.
La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
10 du règlement disciplinaire.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la
Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel de cette sanction.
*****
Match n° 16717748 du 23.11.2014 – Senior – 2ème
CONFLUENT L.S.P. 2
division – LE PLAN A.S. 1 /
Expulsion du joueur TRECH Yanis, du club de CONFLUENT, pour propos injurieux à
adversaire.
Lecture de la feuille de match officielle et de son annexe sous signature de M. MAINCENT
Johann, Arbitre Officiel de la rencontre, régulièrement désigné.
Lecture de son rapport d’après match.
Considérant l’absence de rapport des clubs, malgré la demande du District ;
Attendu qu’il ressort du rapport que :
- le joueur TRECH Yanis, licence n° 2547232525 du club de CONFUENT, a tenu des propos
injurieux envers son adversaire suite à un contact rugueux ;
- l’arbitre Officiel de la rencontre, a pris la décision d’exclure le joueur pour ces propos ;
Après en avoir délibéré, jugeant en matière disciplinaire et en premier ressort, la Commission
dit :
TRECH Yanis, licence n° 2547232525 du club de CONFLUENT, 1 match de suspension
automatique + 1 match ferme – Article 1.7.II.A du barème disciplinaire – Amende : 20 €.
Ouverture d’un dossier disciplinaire : 22 €.
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La présente décision est susceptible de recours devant la Commission Départementale d’Appel
du District H.G.M.T. dans un délai de 10 jours, dans les conditions de forme prévus à l’article
10 du règlement disciplinaire.
Compte tenu des impératifs liés au déroulement des compétitions et à l’équité sportive, la
Commission décide de lever l’effet suspensif lié à un éventuel appel de cette sanction.
*****
Prochaine Réunion : Jeudi 11 Décembre 2014 à 14 heures.
Le Président de Séance,
Alain DAMERVALLE
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RELEVE
DE
DECISIONS
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Type de dossier :
Discipline
Dossier : 14923355
Date :
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Match : 53067.1
04/12/2014
U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
23/11/2014 505890
T.O.A.C. 1
Poule B
441
- 512971 Pouvourville Us 1
NEFFATI Helmi
Club : 505890 TOULOUSE O. AVIATION C.
Personne : 2544645921
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
23/11/2014 22/02/2015
13 E
399
Poule B
Match : 51073.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923572
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505904
Muret As 4
- 513994 Fonsorbes Av 1
BONGELO Bryan
Club : 505904 AM.S. MURETAINE
Personne : 2544608423
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
399
Poule B
Dossier : 14923574
Match : 51073.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505904
SOS Corentin
Personne : 2544467448
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Dossier : 14922489
Match : 50313.1
Date :
04/12/2014
Muret As 4
- 513994 Fonsorbes Av 1
Club : 505904 AM.S. MURETAINE
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
385
Poule A
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 505933
Baziege Oc 2
- 528589 Beauzelle Fc 2
VANZETTO Florian
Club : 505933 BAZIEGE O.C.
Personne : 1811096758
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule Unique
295
Dossier : 14923405
Match : 56102.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 505933
Baziege Oc 1
- 551861 Berat Us 1
DELAVELLE Arnaud
Club : 505933 BAZIEGE O.C.
Personne : 1816519793
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Dossier : 14922242
Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505935
Cugnaux Js 2
- 514895 Ramonville Us 2
OUVRARD Bastien
Club : 505935 J.S. CUGNAUX
Personne : 2308089892
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Dossier : 14922246
Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505935
Cugnaux Js 2
- 514895 Ramonville Us 2
DE FREITAS Mathieu
Club : 505935 J.S. CUGNAUX
Personne : 2544003124
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Dossier : 14922258
Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505935
Cugnaux Js 2
- 514895 Ramonville Us 2
GRIS Pierre
Club : 505935 J.S. CUGNAUX
Personne : 1801451058
Motif :
206 Faute Grossiere
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2223 1 match automatique + 2 matchs fermes
29/11/2014
40 E
382
Poule Unique
Dossier : 14922272
Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505935
Cugnaux Js 2
- 514895 Ramonville Us 2
LUCACCIO Julyan
Club : 505935 J.S. CUGNAUX
Personne : 1896518577
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
394
Poule Unique
Dossier : 14923299
Match : 50896.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Date :
04/12/2014
22/11/2014 522125
OUINAS Mustapha
Personne : 2543703989
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Ausso./Merv./Se. 1
- 505935 Cugnaux/Villeneuve 2
Club : 505935 J.S. CUGNAUX
Date d'effet Date de fin Montant
22/11/2014 21/02/2015
13 E
Page 2 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923304
Date :
Match : 50896.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
22/11/2014 522125
Ausso./Merv./Se. 1
Poule Unique
394
- 505935 Cugnaux/Villeneuve 2
HORRI Ahmed
Personne : 1826537221
Club : 505935 J.S. CUGNAUX
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
22/11/2014 21/02/2015
13 E
Poule A
383
Match : 50185.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922372
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524108
Tlse Lardenne As 1
- 506018 T.A.C. 2
CHANSAVATH Pasong
Personne : 2543262627
Club : 506018 TOULOUSE A.C.F.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
383
Poule A
Match : 50185.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922376
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524108
Tlse Lardenne As 1
- 506018 T.A.C. 2
RACHI Adel
Personne : 1801338006
Club : 506018 TOULOUSE A.C.F.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
383
Poule A
Match : 50185.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922386
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524108
Tlse Lardenne As 1
- 506018 T.A.C. 2
MOHAMED Abdou
Personne : 2547072251
Club : 506018 TOULOUSE A.C.F.
Motif :
104 Ne Pas Respecter Distance Sur Cpc Ou Cf
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51270.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923458
Date :
04/12/2014
30/11/2014 506204
St Simon Es 1
- 580593 Seysses Frouzins Us 1
LERE PORTE Julien
Personne : 2543737681
Club : 506204 ET.S. ST SIMON
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51270.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923461
Date :
04/12/2014
30/11/2014 506204
St Simon Es 1
- 580593 Seysses Frouzins Us 1
YUKSEL Halil
Personne : 2543878755
Club : 506204 ET.S. ST SIMON
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
405
Poule B
Match : 51498.1 Feminines Foot A 11 / Phase 1
Dossier : 14923904
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514451
Montauban Fc Tg 2
- 506204 St Simon Es 2
BIENVENU Virginie
Personne : 1886518457
Club : 506204 ET.S. ST SIMON
482 Suspension Joueur Dirigeant Accompagnateur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
405
Poule B
Match : 51498.1 Feminines Foot A 11 / Phase 1
Dossier : 14923905
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514451
Montauban Fc Tg 2
- 506204 St Simon Es 2
SALATA Julia
Personne : 2543043881
Club : 506204 ET.S. ST SIMON
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
405
Poule B
Match : 51498.1 Feminines Foot A 11 / Phase 1
Dossier : 14923906
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514451
Montauban Fc Tg 2
- 506204 St Simon Es 2
FUGGETTA Oceane
Personne : 2545220095
Club : 506204 ET.S. ST SIMON
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
393
Poule E
Match : 51671.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923206
Date :
04/12/2014
30/11/2014 563753
ZITOUNI Hakim
Personne : 1886515646
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
T. F. Compans 2
- 508645 Port/Car/Rec 3
Club : 508645 A.S. PORTET CARREFOUR RECEBEDOU
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 3 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923383
Date :
Match : 56107.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Coupe Du District U19 / Phase 1
29/11/2014 508645
Port/Car/Rec 1
Poule Unique
295
- 510389 Castanet Us 2
BESSOLTANE Abdelkader
Personne : 2546042300
Club : 508645 A.S. PORTET CARREFOUR RECEBEDOU
Motif :
106 Second Avertissement dans match
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
40 E
Poule A
442
Match : 54035.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923522
Date :
04/12/2014
30/11/2014 547175
Rodeo Fc 1
- 508645 Port/Car/Rec 1
BAUTISTA Theo
Personne : 2543832017
Club : 508645 A.S. PORTET CARREFOUR RECEBEDOU
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
383
Poule A
Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923892
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514449
Leguevin Us 1
- 510380 Asptt Grand Tlse 1
HADJADJ Michael
Personne : 1891143227
Club : 510380 ASPTT GRAND TOULOUSE
322 Propos ou gestes excessifs ou déplacés dans
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
match
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
58 E
383
Poule A
Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923901
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514449
Leguevin Us 1
- 510380 Asptt Grand Tlse 1
MAHON Alban
Personne : 2488313126
Club : 510380 ASPTT GRAND TOULOUSE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
383
Poule A
Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923902
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514449
Leguevin Us 1
- 510380 Asptt Grand Tlse 1
BRUNO Stefano
Personne : 2308111071
Club : 510380 ASPTT GRAND TOULOUSE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
(I) Poule 31 Tlse
203
Match : 56089.1 Cpe M.P U17 C.A Tlse.31 / Phase 1
Dossier : 14923363
Date :
04/12/2014
23/11/2014 554286
Colomiers Us 2
- 510389 Castanet Us 1
FONTANINI Stanislas
Personne : 2543591135
Club : 510389 U.S. CASTANEENNE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
295
Poule Unique
Match : 56107.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923384
Date :
04/12/2014
29/11/2014 508645
Port/Car/Rec 1
- 510389 Castanet Us 2
POURCEL Stephen
Personne : 1826538295
Club : 510389 U.S. CASTANEENNE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56107.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923387
Date :
04/12/2014
29/11/2014 508645
Port/Car/Rec 1
- 510389 Castanet Us 2
UNGLAS Jeremy
Personne : 2543674399
Club : 510389 U.S. CASTANEENNE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
398
Poule A
Match : 51029.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923569
Date :
04/12/2014
30/11/2014 510389
FONTA Kim
Personne : 2544509902
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 50246.1
Dossier : 14922487
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524782
05/12/2014 16:08
- 554286 Colomiers Us 4
Club : 510389 U.S. CASTANEENNE
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
Senior 1ere Division / Phase 1
384
CADART Dorian
Personne : 1806529189
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
Castanet Us 2
Brax Js 1
- 512971 Pouvourville Us 1
Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 4 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923197
Date :
Match : 51672.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 2eme Division / Phase 1
29/11/2014 512971
Pouvourville Us 2
Poule E
393
- 514895 Ramonville Us 4
HOURCADE Franck
Personne : 1816514865
Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE
Motif :
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
441
Match : 53067.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923358
Date :
04/12/2014
23/11/2014 505890
T.O.A.C. 1
- 512971 Pouvourville Us 1
GANDOLFI Romain
Personne : 2544448074
Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
23/11/2014 22/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51266.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923454
Date :
04/12/2014
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 1
- 512971 Pouvourville Us 1
HANI Abdel Hamid
Personne : 2544283161
Club : 512971 U.S. POUVOURVILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule Unique
395
Match : 50963.1 U19 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14896079
Date :
05/12/2014
22/11/2014 513994
Fonsorbes Av 1
- 529095 Eau./Pins J./Labart. 1
PARRIEL Alexandre
Personne : 1826541752
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
Motif :
960 Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant
Date d'effet Date de fin Montant
dans match
Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique
22/11/2014
42 E
385
Poule A
Match : 50314.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922870
Date :
04/12/2014
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 3
- 550054 Croix Daurade Sc 1
GIL Yannick
Personne : 1846516422
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule A
385
Match : 50314.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922871
Date :
04/12/2014
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 3
- 550054 Croix Daurade Sc 1
MARTINEZ Kevin
Personne : 1866514416
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56097.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923397
Date :
04/12/2014
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 1
- 518612 Plaisance Us 1
MERLAND Maxime
Personne : 1826534524
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51266.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923447
Date :
04/12/2014
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 1
- 512971 Pouvourville Us 1
MALET Erwann
Personne : 2543747396
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
Motif :
106 Second Avertissement dans match
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
40 E
396
Poule Unique
Match : 51266.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923450
Date :
04/12/2014
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 1
- 512971 Pouvourville Us 1
COSTA MARTINS Igor Filipe
Personne : 2545620565
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule A
442
Match : 54034.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923519
Date :
04/12/2014
29/11/2014 541365
LLOPIS Arthur
Personne : 2544035839
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Muret Rc 1
- 513994 Fonsorbes Av 2
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 5 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923577
Date :
Match : 51073.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
29/11/2014 505904
Muret As 4
Poule B
399
- 513994 Fonsorbes Av 1
DJAGHALI Yannick
Personne : 2544003572
Club : 513994 AV. FONSORBAIS
Motif :
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule A
442
Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923512
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537930
Labasti./Lavern. Lh. 1
- 514449 Leguevin Us 1
MIDDLETON Benjamin
Personne : 2546581244
Club : 514449 U.S. LEGUEVIN
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
442
Poule A
Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923515
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537930
Labasti./Lavern. Lh. 1
- 514449 Leguevin Us 1
LE CORRE Geoffrey
Personne : 2546888577
Club : 514449 U.S. LEGUEVIN
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
383
Poule A
Match : 50182.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923891
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514449
Leguevin Us 1
- 510380 Asptt Grand Tlse 1
HERNANDEZ Robin
Personne : 1806535787
Club : 514449 U.S. LEGUEVIN
Motif :
480 Suspension Joueur
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
389
Poule A
Match : 51949.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14922222
Date :
04/12/2014
23/11/2014 551300
Rapid Toulouse 1
- 514866 Merville Fc 2
ANTOLINI Thierry
Personne : 1816515363
Club : 514866 F.C. MERVILLE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
383
Poule A
Match : 50184.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922406
Date :
04/12/2014
29/11/2014 515649
Carbonne Js 2
- 514866 Merville Fc 1
TEIXEIRA VERISSIMO Helio
Personne : 1839750392
Club : 514866 F.C. MERVILLE
106 Second Avertissement dans match
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
40 E
382
Poule Unique
Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922276
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505935
Cugnaux Js 2
- 514895 Ramonville Us 2
DELVALLE Yann
Personne : 1866518628
Club : 514895 U.S. RAMONVILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Match : 50117.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922280
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505935
Cugnaux Js 2
- 514895 Ramonville Us 2
DARMAILLACQ Bertrand
Personne : 360518423
Club : 514895 U.S. RAMONVILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Match : 50113.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922338
Date :
04/12/2014
22/11/2014 514895
Ramonville Us 2
- 516782 L'Union As 2
KHIRANI Abderahmane
Personne : 1896519375
Club : 514895 U.S. RAMONVILLE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
22/11/2014 21/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Match : 50113.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922340
Date :
04/12/2014
22/11/2014 514895
LE MEUR Franck
Personne : 2543113549
103 Retarder La Reprise Du Jeu
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Ramonville Us 2
- 516782 L'Union As 2
Club : 514895 U.S. RAMONVILLE
Date d'effet Date de fin Montant
22/11/2014 21/02/2015
13 E
Page 6 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923199
Date :
Match : 51672.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 2eme Division / Phase 1
29/11/2014 512971
Pouvourville Us 2
Poule E
393
- 514895 Ramonville Us 4
COLLAZOS AYALDE Daniel
Personne : 2545691141
Club : 514895 U.S. RAMONVILLE
Motif :
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
393
Poule E
Match : 51672.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923203
Date :
04/12/2014
29/11/2014 512971
Pouvourville Us 2
- 514895 Ramonville Us 4
TOURE Dahaba
Personne : 2547189987
Club : 514895 U.S. RAMONVILLE
105 Penetrer, Revenir, Sur Terrains Sans
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Autorisation
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
389
Poule A
Match : 51947.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923890
Date :
04/12/2014
22/11/2014 517288
Mondonville As 2
- 515569 Cadours O 1
TECHER Mickael
Personne : 2544245147
Club : 515569 CADOURS O.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
22/11/2014 21/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922424
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517288
Mondonville As 1
- 515578 Auriac Us 1
BARZI Matthieu
Personne : 1839753021
Club : 515578 U.S. AURIACAISE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
383
Poule A
Match : 50184.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922390
Date :
04/12/2014
29/11/2014 515649
Carbonne Js 2
- 514866 Merville Fc 1
BECRET Jean Baptiste
Personne : 1896521311
Club : 515649 J.S. CARBONNAISE
106 Second Avertissement dans match
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
40 E
383
Poule A
Match : 50184.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922401
Date :
04/12/2014
29/11/2014 515649
Carbonne Js 2
- 514866 Merville Fc 1
ZGHANI Harazem
Personne : 1896520552
Club : 515649 J.S. CARBONNAISE
106 Second Avertissement dans match
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
40 E
383
Poule A
Match : 50183.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922364
Date :
04/12/2014
29/11/2014 515768
Seilh As 1
- 510389 Castanet Us 3
PAU Eddy
Personne : 1829720755
Club : 515768 A.S. SEILH
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
385
Poule A
Match : 50316.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922535
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537945
Rangueil Fc 2
- 515892 Grenade Fc 1
TISSONNIERES Victor
Personne : 1816517917
Club : 515892 GRENADE F.C.
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56105.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923427
Date :
04/12/2014
30/11/2014 512971
Pouvourville Us 1
- 515892 Grenade Fc 1
METRAL Robin
Personne : 2543597442
Club : 515892 GRENADE F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
385
Poule A
Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922516
Date :
04/12/2014
29/11/2014 516340
CHAUBARD Julien
Personne : 1876510507
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Fenouillet Ua 2
- 516782 L'Union As 3
Club : 516340 U.AV. FENOUILLET
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 7 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922520
Date :
Match : 50312.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Poule A
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 516340
Fenouillet Ua 2
385
- 516782 L'Union As 3
INTINI Julien
Personne : 2543581999
Club : 516340 U.AV. FENOUILLET
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule A
385
Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922522
Date :
04/12/2014
29/11/2014 516340
Fenouillet Ua 2
- 516782 L'Union As 3
VUCKO Edouard
Personne : 1876518590
Club : 516340 U.AV. FENOUILLET
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
391
Poule C
Match : 50709.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923102
Date :
04/12/2014
30/11/2014 516414
Avignonnet Us 1
- 520367 Nailloux Us 1
LECHARTIER Regis
Personne : 1829725430
Club : 516414 U.S. AVIGNONETAINE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
385
Poule A
Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922529
Date :
04/12/2014
29/11/2014 516340
Fenouillet Ua 2
- 516782 L'Union As 3
TALAOURAR Valentin
Personne : 350522072
Club : 516782 A.S. L'UNION
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
385
Poule A
Match : 50312.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922531
Date :
04/12/2014
29/11/2014 516340
Fenouillet Ua 2
- 516782 L'Union As 3
DJAMMEN NZEPA Ayrton
Personne : 2543289116
Club : 516782 A.S. L'UNION
Motif :
103 Retarder La Reprise Du Jeu
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51265.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923441
Date :
04/12/2014
29/11/2014 516782
L'Union As 1
- 537945 Rangueil Fc 1
LORET Thomas
Personne : 2543355582
Club : 516782 A.S. L'UNION
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
383
Poule A
Match : 50177.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922353
Date :
04/12/2014
22/11/2014 527208
B.M.St Jean Fc 2
- 516966 Quint Fonsegrives 1
ALLEGRE Maxime
Personne : 1806532777
Club : 516966 U.S. DE QUINT FONSEGRIVES
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
22/11/2014 21/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50247.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922429
Date :
04/12/2014
29/11/2014 547652
Pompertuzat Asi 1
- 517036 Pibrac Us 2
SELLIER Anthony
Personne : 2558610601
Club : 517036 U.S. PIBRACAISE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
384
Poule B
Match : 50247.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922435
Date :
04/12/2014
29/11/2014 547652
Pompertuzat Asi 1
- 517036 Pibrac Us 2
PACOME Julien
Personne : 1810917158
Club : 517036 U.S. PIBRACAISE
Motif :
210 Annihiler une occasion de but
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2022 2 matchs de suspension ferme dont l'automatique
29/11/2014
40 E
396
Poule Unique
Match : 51264.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923472
Date :
04/12/2014
29/11/2014 548293
TIBO PELET Axel
Personne : 2546583385
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
F.C. Saves 31/Berat 1
- 517037 Balma Sc 1
Club : 517037 BALMA S.C.
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 8 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922894
Date :
Match : 50383.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 517284
Cintegabelle Js 2
Poule B
386
- 548488 Ste Foy Peyrol 1
LINCETTO Bruno
Personne : 1886524520
Club : 517284 J.S. CINTEGABELLOISE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
384
Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922414
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517288
Mondonville As 1
- 515578 Auriac Us 1
HAMELIN Jonathan
Personne : 1819705272
Club : 517288 A.S. MONDONVILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
384
Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922418
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517288
Mondonville As 1
- 515578 Auriac Us 1
DEPRE Benjamin
Personne : 1856520428
Club : 517288 A.S. MONDONVILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule B
384
Match : 50248.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922421
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517288
Mondonville As 1
- 515578 Auriac Us 1
STREETZ Guilherme
Personne : 1415316188
Club : 517288 A.S. MONDONVILLE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule Unique
483
Match : 56068.1 Coupe Du District U17 / Phase 1
Dossier : 14896157
Date :
27/11/2014
22/11/2014 553265
Bessieres/Ef Des 2m 1
- 517802 Tournefeuille As 2
KHALLADI Senoussi
Personne : 2543838604
Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
22/11/2014 21/02/2015
13 E
Poule C
387
Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922967
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550915
Verfeil Us 1
- 517802 Tournefeuille As 3
BELOU Pierre
Personne : 1806532242
Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
387
Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922970
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550915
Verfeil Us 1
- 517802 Tournefeuille As 3
FERREIRA DA SILVA Bruno
Personne : 1816519846
Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule Unique
397
Match : 51414.1 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923494
Date :
04/12/2014
29/11/2014 522125
Ausso./Merv./Se./Da. 1
- 517802 Tournefeuille As 2
MESTRE Antoine
Personne : 2544149297
Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule A
398
Match : 51025.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923551
Date :
04/12/2014
30/11/2014 527208
B.M.St Jean Fc 1
- 517802 Tournefeuille As 2
GARCIA Loic
Personne : 2544526719
Club : 517802 A.S. DE TOURNEFEUILLE
Motif :
105 Penetrer, Revenir, Sur Terrains Sans
Date d'effet Date de fin Montant
Autorisation
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule Unique
397
Match : 51418.1 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923500
Date :
04/12/2014
29/11/2014 553206
MATIAS Brice
Personne : 2543409042
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Lauragais/Auzielle 1
- 518612 Plaisance Us 1
Club : 518612 U.S. PLAISANCE DU TOUCH
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 9 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923583
Date :
Match : 51071.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
29/11/2014 529095
Eau./Pins J./Labart. 1
Poule B
399
- 518612 Plaisance Us 1
DELPECH Tom
Personne : 2544190762
Club : 518612 U.S. PLAISANCE DU TOUCH
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
399
Match : 51071.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923585
Date :
04/12/2014
29/11/2014 529095
Eau./Pins J./Labart. 1
- 518612 Plaisance Us 1
LAHIRLE Pierre
Personne : 2544140936
Club : 518612 U.S. PLAISANCE DU TOUCH
103 Retarder La Reprise Du Jeu
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
384
Match : 50250.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922442
Date :
04/12/2014
29/11/2014 519585
Gardouch Oc 1
- 522961 Bruguieres Sc 1
HENRION Stevens
Personne : 1539573298
Club : 519585 GARDOUCH O.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule B
390
Match : 50646.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923074
Date :
04/12/2014
29/11/2014 520186
Mondavezan Fr 1
- 529095 Eaunes Rc 3
HILLION Benjamin
Personne : 1839761840
Club : 520186 FOY.RUR. MONDAVEZAN
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
391
Match : 50709.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923109
Date :
04/12/2014
30/11/2014 516414
Avignonnet Us 1
- 520367 Nailloux Us 1
BRIERE DE L ISLE Loic
Personne : 2543134274
Club : 520367 U.S. NAILLOUSAINE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule C
391
Match : 50709.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923113
Date :
04/12/2014
30/11/2014 516414
Avignonnet Us 1
- 520367 Nailloux Us 1
COSTANTINI Thomas
Personne : 1801367206
Club : 520367 U.S. NAILLOUSAINE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule F
403
Match : 51355.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923208
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505890
T.O.A.C. 2
- 520367 Nailloux Us 2
SCABORO Romain
Personne : 1820533002
Club : 520367 U.S. NAILLOUSAINE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule Unique
295
Match : 56094.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923414
Date :
04/12/2014
29/11/2014 541365
Muret Rc 1
- 520607 Castelnau Est 1
SANDRI Julien
Personne : 2544147007
Club : 520607 A.S. CASTELNAU D'ESTRETEFOND
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule A
398
Match : 51028.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923565
Date :
04/12/2014
30/11/2014 506204
St Simon Es 1
- 520607 Castelnau Est 1
LOUBERSANES Hugo
Personne : 2544391309
Club : 520607 A.S. CASTELNAU D'ESTRETEFOND
Motif :
960 Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant
Date d'effet Date de fin Montant
dans match
Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique
30/11/2014
42 E
Poule C
391
Match : 50710.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923138
Date :
04/12/2014
29/11/2014 521341
GRANDE Vincent
Personne : 1839759612
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Lagardelle As 2
- 529785 Auzielle Js 1
Club : 521341 AV.S. LAGARDELLOIS
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 10 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923140
Date :
Match : 50710.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 2eme Division / Phase 1
29/11/2014 521341
Lagardelle As 2
Poule C
391
- 529785 Auzielle Js 1
HACHADI Aziz
Club : 521341 AV.S. LAGARDELLOIS
Personne : 1886523351
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
391
Dossier : 14923146
Match : 50710.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 521341
Lagardelle As 2
- 529785 Auzielle Js 1
PRADEL Olivier
Club : 521341 AV.S. LAGARDELLOIS
Personne : 1810664612
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
401
Dossier : 14923599
Match : 51160.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 521342
Launag./Fonbeauz. 1
- 544815 Tlse St Jo 1
ARQUIER Guillaume
Club : 521342 F.C. LAUNAGUET
Personne : 2545440345
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
401
Dossier : 14923601
Match : 51160.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 521342
Launag./Fonbeauz. 1
- 544815 Tlse St Jo 1
MARTORELL Romain
Personne : 2544480752
Club : 521342 F.C. LAUNAGUET
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
401
Dossier : 14923606
Match : 51160.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 521342
Launag./Fonbeauz. 1
- 544815 Tlse St Jo 1
CRUZEL Arnaud
Club : 521342 F.C. LAUNAGUET
Personne : 2544522112
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
386
Dossier : 14922890
Match : 50382.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551412
Girou Ofc 3
- 521351 St Jory Ese 1
VERDIER Alexandre
Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY
Personne : 590915653
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule D
392
Dossier : 14923155
Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 527199
Lespinasse Fc 2
- 521351 St Jory Ese 2
FERNANDES ESTEVES Rui
Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY
Manuel
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
392
Dossier : 14923156
Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Personne : 2544412120
Date :
04/12/2014
29/11/2014 527199
Lespinasse Fc 2
- 521351 St Jory Ese 2
ANDILLAC Guillaume
Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY
Personne : 1846517744
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule D
392
Dossier : 14923159
Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 527199
Lespinasse Fc 2
- 521351 St Jory Ese 2
MILLECAM Jimmy
Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY
Personne : 1816524344
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
392
Dossier : 14923161
Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 527199
KHATBI Mustapha
Personne : 1820184363
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Lespinasse Fc 2
- 521351 St Jory Ese 2
Club : 521351 ENT.S.ET. ST JORY
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 11 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14924819
Date :
Match : 51667.1
05/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 2eme Division / Phase 1
29/11/2014 532389
Pins Justaret Us 1
Poule E
393
- 522115 Miremont Es 2
MBIDA Lucien
Personne : 1886528806
Club : 522115 ET.S. MIREMONTAISE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule E
393
Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14924821
Date :
05/12/2014
29/11/2014 532389
Pins Justaret Us 1
- 522115 Miremont Es 2
ESPITALIER Thomas
Personne : 2546125465
Club : 522115 ET.S. MIREMONTAISE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
393
Poule E
Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14924824
Date :
05/12/2014
29/11/2014 532389
Pins Justaret Us 1
- 522115 Miremont Es 2
COMPOINT Cyril
Personne : 1886516367
Club : 522115 ET.S. MIREMONTAISE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50375.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922216
Date :
04/12/2014
22/11/2014 522119
Labarthe As 2
- 590591 Labege Fc 1
PAWLACZYK Mickael
Personne : 2543456588
Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
22/11/2014 21/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50379.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922922
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525741
Rieux Us 1
- 522119 Labarthe As 2
ANTONIOLI Guillaume
Personne : 1891135517
Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
386
Poule B
Match : 50379.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922925
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525741
Rieux Us 1
- 522119 Labarthe As 2
GASPARIN Julien
Personne : 1886516068
Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50379.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922930
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525741
Rieux Us 1
- 522119 Labarthe As 2
GASPARIN Thomas
Personne : 1816514431
Club : 522119 AM.S. LABARTHE S/LEZE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Match : 50119.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922299
Date :
04/12/2014
30/11/2014 527214
Tlse Mirail As 2
- 522125 Aussonne E. 2
DEGOIS Mathieu
Personne : 1886526194
Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
394
Poule Unique
Match : 50896.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923295
Date :
04/12/2014
22/11/2014 522125
Ausso./Merv./Se. 1
- 505935 Cugnaux/Villeneuve 2
DEJEAN Loic
Personne : 1826536079
Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
22/11/2014 21/02/2015
13 E
394
Poule Unique
Match : 50896.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923298
Date :
04/12/2014
22/11/2014 522125
JEAN DIT CADET Thomas
Personne : 1826541138
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Ausso./Merv./Se. 1
- 505935 Cugnaux/Villeneuve 2
Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE
Date d'effet Date de fin Montant
22/11/2014 21/02/2015
13 E
Page 12 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923490
Date :
Match : 51414.1
04/12/2014
04/12/2014
U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
29/11/2014 522125
CAZES Axel
Personne : 2543822684
Motif :
100 Comportement Antisportif
Décision : 1901 Avertissement
Match : 50251.1
Dossier : 14922467
Date :
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Ausso./Merv./Se./Da. 1
Poule Unique
397
- 517802 Tournefeuille As 2
Club : 522125 L'ET. AUSSONNAISE
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
384
Senior 1ere Division / Phase 1
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
DUBOIS Johann
Personne : 1820496318
Club : 522806 COQ GAILLACOIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922472
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
POIRIER Maxime
Personne : 440621584
Club : 522806 COQ GAILLACOIS
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922474
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
MASSAT Bertrand
Personne : 1876517209
Club : 522806 COQ GAILLACOIS
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
390
Poule B
Match : 50647.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923077
Date :
04/12/2014
29/11/2014 522806
Gaillac Coq 2
- 505924 Longages As 1
MARTY Yannick
Personne : 1806541165
Club : 522806 COQ GAILLACOIS
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
390
Poule B
Match : 50647.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923081
Date :
04/12/2014
29/11/2014 522806
Gaillac Coq 2
- 505924 Longages As 1
LACANAL Michael
Personne : 1846522462
Club : 522806 COQ GAILLACOIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50250.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922447
Date :
04/12/2014
29/11/2014 519585
Gardouch Oc 1
- 522961 Bruguieres Sc 1
RACHDI Toufik
Personne : 1886527366
Club : 522961 BRUGUIERES S.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
388
Poule D
Match : 50512.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923009
Date :
04/12/2014
29/11/2014 541489
Fronton Us 1
- 523353 Castelginest Us 2
MBODJI Moise
Personne : 1886526894
Club : 523353 U.S. CASTELGINEST
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
389
Poule A
Match : 51953.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923037
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524082
Taoupats De Daux 1
- 581046 F.A. Toulousain 1
COQUILLAT Alexy
Personne : 1826540020
Club : 524082 LES TAOUPATS DAUX
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
441
Poule B
Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923315
Date :
04/12/2014
23/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
- 524108 Tlse Lardenne As 1
LARME Yanis
Personne : 2544101029
Club : 524085 A.S.C. GAGNAC
480 Suspension Joueur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Page 13 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923318
Date :
Match : 53065.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Poule B
U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
23/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
441
- 524108 Tlse Lardenne As 1
PERHIRIN Louis
Personne : 2543480617
Club : 524085 A.S.C. GAGNAC
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
23/11/2014 22/02/2015
13 E
Poule B
441
Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923321
Date :
04/12/2014
23/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
- 524108 Tlse Lardenne As 1
RENUT Romain
Personne : 2543109250
Club : 524085 A.S.C. GAGNAC
480 Suspension Joueur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
400
Poule A
Match : 51118.1 U15 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923590
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
- 523353 Castelginest Us 1
BENCHEHIDA Bilel
Personne : 2544523652
Club : 524085 A.S.C. GAGNAC
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56103.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923418
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524099
St Lys O 1
- 550915 Verf./Castel./Monta. 1
ENGAZ Sandro
Personne : 2543176871
Club : 524099 ST LYS O.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Décision : 1901 Avertissement
Match : 54462.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14786964
Date :
30/10/2014
25/10/2014 551412
Girou Ofc 2
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
443
Poule B
- 524101 St Orens Fc 1
AMIEL Hugo
Personne : 2543666878
Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB
Bousculade
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2233 1 match automatique + 3 matchs fermes
25/10/2014
140 E
443
Poule B
Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923528
Date :
04/12/2014
30/11/2014 524101
St Orens Fc 1
- 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1
LATGER Gauthier
Personne : 2544629328
Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
443
Poule B
Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923531
Date :
04/12/2014
30/11/2014 524101
St Orens Fc 1
- 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1
HAHJA Rigels
Personne : 2543450229
Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
443
Poule B
Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923535
Date :
04/12/2014
30/11/2014 524101
St Orens Fc 1
- 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1
LAFOUGERE Jordan
Personne : 2543784959
Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
443
Poule B
Match : 54482.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923537
Date :
04/12/2014
30/11/2014 524101
St Orens Fc 1
- 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1
CARRASCO Adrien
Personne : 2543836214
Club : 524101 SAINT ORENS FOOTBALL CLUB
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
385
Poule A
Match : 50317.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922879
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535132
BONNECARRERE Philippe
Personne : 1806539924
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
St Hilaire Es 1
- 524108 Tlse Lardenne As 2
Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE
Date d'effet Date de fin Montant
08/12/2014
35 E
Page 14 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923326
Date :
Match : 53065.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
23/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
Poule B
441
- 524108 Tlse Lardenne As 1
MATTEI Xavier
Personne : 2543384508
Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE
Motif :
480 Suspension Joueur
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
Poule B
441
Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923329
Date :
04/12/2014
23/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
- 524108 Tlse Lardenne As 1
KHETAH Marek
Personne : 2543256836
Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE
480 Suspension Joueur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
441
Poule B
Match : 53065.1 U19 Pr 1ere C.A Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923348
Date :
04/12/2014
23/11/2014 524085
Gagnac/Fenouillet 1
- 524108 Tlse Lardenne As 1
TEMMAR Asrie
Personne : 1839751122
Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE
482 Suspension Joueur Dirigeant Accompagnateur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
472
Poule A
Match : 54253.1 U15 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923627
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524108
Tlse Lardenne As 2
- 527199 Lespinasse/St Jory 1
BELHADJ BEKHEDDA Yassine
Personne : 2545705007
Club : 524108 A.S. TOULOUSE LARDENNE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50246.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922481
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524782
Brax Js 1
- 512971 Pouvourville Us 1
PERONI Nicolas
Personne : 1886518607
Club : 524782 J.S. BRAXEENNE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
403
Poule F
Match : 51354.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923219
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525718
Cornebarrieu Ao 2
- 538642 Fonbeauzard Fc 2
HUMBERT Renaud
Personne : 1866512282
Club : 525718 AM.O. CORNEBARRIEU
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
403
Poule F
Match : 51354.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923222
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525718
DARD Johan
Personne : 2543156109
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 54482.1
Dossier : 14923544
Date :
04/12/2014
Cornebarrieu Ao 2
- 538642 Fonbeauzard Fc 2
Club : 525718 AM.O. CORNEBARRIEU
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
443
Poule B
U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
30/11/2014 524101
St Orens Fc 1
- 525718 Corneb./Beauz./Mond. 1
MOUMNI Omar
Personne : 2546435947
Club : 525718 AM.O. CORNEBARRIEU
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
390
Poule B
Match : 50636.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14922224
Date :
04/12/2014
22/11/2014 525741
ROUZES Axel
Personne : 1826530446
Motif :
100 Comportement Antisportif
Décision : 1901 Avertissement
Match : 50379.1
Dossier : 14922913
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525741
05/12/2014 16:08
- 590306 Lavernose Lherm M. 3
Club : 525741 U.S. RIVERAINE
Date d'effet Date de fin Montant
22/11/2014 21/02/2015
13 E
386
Poule B
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
SANTACRUZ Vincent
Personne : 1896518346
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
Rieux Us 2
Rieux Us 1
- 522119 Labarthe As 2
Club : 525741 U.S. RIVERAINE
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 15 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922921
Date :
Match : 50379.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 525741
Rieux Us 1
Poule B
386
- 522119 Labarthe As 2
MUNOZ Benoit
Personne : 1896518348
Club : 525741 U.S. RIVERAINE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule B
390
Match : 50642.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923096
Date :
04/12/2014
29/11/2014 580684
Confluent L.S.P. 2
- 525741 Rieux Us 2
SAINT POULOF Yoann
Personne : 1811098990
Club : 525741 U.S. RIVERAINE
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
389
Poule A
Match : 51955.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923066
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 2
- 527199 Lespinasse Fc 3
BEGIS Florian
Personne : 1876514048
Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50778.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923150
Date :
04/12/2014
29/11/2014 527199
Lespinasse Fc 2
- 521351 St Jory Ese 2
HAMMARLEBIOD Sofiene
Personne : 1886514766
Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS
Motif :
106 Second Avertissement dans match
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
29/11/2014
40 E
472
Poule A
Match : 54253.1 U15 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923636
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524108
Tlse Lardenne As 2
- 527199 Lespinasse/St Jory 1
ROLLAND Michael
Personne : 2544268345
Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50249.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14924796
Date :
05/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 1
- 527199 Lespinasse Fc 1
MALBERT Nicolas
Personne : 1829726804
Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50249.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14924800
Date :
05/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 1
- 527199 Lespinasse Fc 1
LACHOURI Tarick
Personne : 1856519417
Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
384
Poule B
Match : 50249.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14924809
Date :
05/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 1
- 527199 Lespinasse Fc 1
BARATA Jerome
Personne : 1839756333
Club : 527199 F.C. LESPINASSOIS
400 Propos Injurieux à officiel dans match
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique
29/11/2014
42 E
383
Poule A
Match : 50181.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922320
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537942
Hersoise As 1
- 527208 B.M.St Jean Fc 2
AISSANI Nacim
Personne : 1816512882
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
383
Poule A
Match : 50181.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922324
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537942
BELBACHIR Habib
Personne : 1811094996
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Hersoise As 1
- 527208 B.M.St Jean Fc 2
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 16 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922347
Date :
Match : 50177.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 1ere Division / Phase 1
22/11/2014 527208
B.M.St Jean Fc 2
Poule A
383
- 516966 Quint Fonsegrives 1
TOUAOULA Faycal
Personne : 1806534839
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
22/11/2014 21/02/2015
13 E
Poule Unique
394
Match : 50890.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923290
Date :
04/12/2014
15/11/2014 527208
B.M.St Jean Fc 1
- 518612 Plaisance Us 1
LINARES Romain
Personne : 1826529453
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
15/11/2014 14/02/2015
13 E
394
Poule Unique
Match : 50890.1 U19 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923293
Date :
04/12/2014
15/11/2014 527208
B.M.St Jean Fc 1
- 518612 Plaisance Us 1
BACHELLERIE Theo
Personne : 2543237877
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
15/11/2014 14/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56099.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923392
Date :
04/12/2014
29/11/2014 516782
L'Union As 1
- 527208 B.M.St Jean Fc 1
FORGET Quentin
Personne : 2543214176
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51269.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923479
Date :
04/12/2014
29/11/2014 563648
KIDAR Anis
Personne : 2543839686
Motif :
100 Comportement Antisportif
Décision : 1901 Avertissement
Match : 51269.1
Dossier : 14923481
Date :
04/12/2014
St Alban Aucamville 1
- 527208 B.M.St Jean Fc 1
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
29/11/2014 563648
St Alban Aucamville 1
- 527208 B.M.St Jean Fc 1
COT Alexandre
Personne : 2543300173
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
398
Poule A
Match : 51025.1 U15 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923555
Date :
04/12/2014
30/11/2014 527208
B.M.St Jean Fc 1
- 517802 Tournefeuille As 2
BALAVOINE Thomas
Personne : 2544126002
Club : 527208 BEAUPUY MONTRABE SAINT JEAN F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
385
Poule A
Match : 50315.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922882
Date :
04/12/2014
30/11/2014 527213
Maccabi As 1
- 532068 Roques Fa 1
MARTINET Jonathan
Personne : 350518100
Club : 527213 A.S. MACCABI
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
382
Poule Unique
Match : 50119.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922291
Date :
04/12/2014
30/11/2014 527214
Tlse Mirail As 2
- 522125 Aussonne E. 2
BENKHADRA Seyyid
Personne : 1856517123
Club : 527214 A.S. TOULOUSE MIRAIL
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
385
Poule A
Match : 50313.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922492
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505933
ZEROUAL Abderrahim
Personne : 2546150806
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Baziege Oc 2
- 528589 Beauzelle Fc 2
Club : 528589 F.C. BEAUZELLE
Date d'effet Date de fin Montant
08/12/2014
35 E
Page 17 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922495
Date :
Match : 50313.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 505933
Baziege Oc 2
Poule A
385
- 528589 Beauzelle Fc 2
DUNO Olivier
Club : 528589 F.C. BEAUZELLE
Personne : 1896514251
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule A
385
Dossier : 14922505
Match : 50313.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 505933
Baziege Oc 2
- 528589 Beauzelle Fc 2
DAOUDI Fady
Club : 528589 F.C. BEAUZELLE
Personne : 2388077677
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
475
Dossier : 14923713
Match : 54415.1 U15 2eme Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 580593
Seysses Frouzins Us 2
- 528589 Beauz./Corneb./Mond. 2
GHANEM Reda
Club : 528589 F.C. BEAUZELLE
Personne : 2545640107
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
388
Dossier : 14923893
Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 2
- 553020 Mahorais De Tlse 1
SARTORI Sebastien
Personne : 1846524593
Club : 529095 R.C. EAUNOIS
Motif :
480 Suspension Joueur
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
Poule D
388
Dossier : 14923895
Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 2
- 553020 Mahorais De Tlse 1
REGOURD Vincent
Club : 529095 R.C. EAUNOIS
Personne : 1810757744
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
388
Dossier : 14923896
Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 2
- 553020 Mahorais De Tlse 1
DIDIER Romain
Club : 529095 R.C. EAUNOIS
Personne : 1565615762
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
390
Dossier : 14923088
Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
Fousseret Lavelanet 2
- 529099 Le Plan As 1
ANTONY Lionel
Club : 529099 A.S. PLANEENNE
Personne : 1405324407
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule B
390
Dossier : 14923090
Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
Fousseret Lavelanet 2
- 529099 Le Plan As 1
GERALDES LAMELAS Joao
Club : 529099 A.S. PLANEENNE
Filipe
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule B
390
Dossier : 14923092
Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Personne : 2547231783
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
Fousseret Lavelanet 2
- 529099 Le Plan As 1
KANDA MBUYAMBA Dieu Merci
Club : 529099 A.S. PLANEENNE
Personne : 2543674033
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule B
390
Dossier : 14923094
Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
CATARINO Thierry
Personne : 1810757231
Motif :
100 Comportement Antisportif
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Fousseret Lavelanet 2
- 529099 Le Plan As 1
Club : 529099 A.S. PLANEENNE
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 18 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922938
Date :
Match : 50447.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
30/11/2014 531500
Roquettes Fc 1
Poule C
387
- 563753 T. F. Compans 1
CLUZEL Renaud
Club : 531500 F.C. ROQUETOIS
Personne : 1820173380
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
387
Dossier : 14922940
Match : 50447.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 531500
Roquettes Fc 1
- 563753 T. F. Compans 1
DOS SANTOS Frederic
Club : 531500 F.C. ROQUETOIS
Personne : 1866520062
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule E
393
Dossier : 14923194
Match : 51669.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 531500
Roquettes Fc 2
- 547652 Pompertuzat Asi 2
PUGGIA Frederic
Club : 531500 F.C. ROQUETOIS
Personne : 1819705712
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule E
393
Dossier : 14924816
Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
05/12/2014
29/11/2014 532389
Pins Justaret Us 1
- 522115 Miremont Es 2
GAUTIE Gilles
Personne : 1866515797
Club : 532389 U.S. PIN JUSTARET VILLATE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule E
393
Dossier : 14924817
Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
05/12/2014
29/11/2014 532389
Pins Justaret Us 1
- 522115 Miremont Es 2
LACOMBE Yannick
Club : 532389 U.S. PIN JUSTARET VILLATE
Personne : 1876517569
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule E
393
Dossier : 14924828
Match : 51667.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
05/12/2014
29/11/2014 532389
Pins Justaret Us 1
- 522115 Miremont Es 2
SAVEZ Bastien
Club : 532389 U.S. PIN JUSTARET VILLATE
Personne : 1806529882
400 Propos Injurieux à officiel dans match
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique
29/11/2014
42 E
Poule D
392
Dossier : 14923176
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
OUPOLO MBOUANGA Fred
Club : 532880 TOULOUSE CHEMINOT MARENGO S.
Junior
Motif :
103 Retarder La Reprise Du Jeu
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule D
392
Dossier : 14923179
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Personne : 2546891488
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
WAGBENOU Landry
Club : 532880 TOULOUSE CHEMINOT MARENGO S.
Personne : 2328109052
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
392
Dossier : 14923181
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
MARTIN Ugo
Club : 532880 TOULOUSE CHEMINOT MARENGO S.
Personne : 1896510723
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule A
385
Dossier : 14922877
Match : 50317.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535132
LARRADET Jean Baptiste
Personne : 1829721850
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
St Hilaire Es 1
- 524108 Tlse Lardenne As 2
Club : 535132 ET.S. ST HILAIRE
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 19 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922453
Date :
Match : 50251.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 1ere Division / Phase 1
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
Poule B
384
- 522806 Gaillac Coq 1
MACKLE Christopher
Personne : 1896517615
Club : 535409 FONTENILLES F.C.
Motif :
106 Second Avertissement dans match
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
30/11/2014
40 E
Poule B
384
Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922457
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
BARBE Philippe
Personne : 1876515372
Club : 535409 FONTENILLES F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922459
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
GIULIANI Nico
Personne : 2543802700
Club : 535409 FONTENILLES F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
384
Poule B
Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922461
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
LUMMERT Jean Bruno
Personne : 1866515130
Club : 535409 FONTENILLES F.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
384
Poule B
Match : 50251.1 Senior 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922464
Date :
04/12/2014
30/11/2014 535409
Fontenilles Fc 1
- 522806 Gaillac Coq 1
HUGHES Sylvain
Personne : 1839753133
Club : 535409 FONTENILLES F.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
483
Poule Unique
Match : 56071.1 Coupe Du District U17 / Phase 1
Dossier : 14923375
Date :
04/12/2014
22/11/2014 541253
Bouloc St Sau 1
- 535409 Fontenilles Fc 1
JANVIER Tanguy
Personne : 2545442568
Club : 535409 FONTENILLES F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
22/11/2014 21/02/2015
13 E
391
Poule C
Match : 50713.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923127
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517284
Cintegabelle Js 3
- 535922 St Leon As 1
AUSSERESSES Frederic
Personne : 2545594356
Club : 535922 A.S. ST LEON
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
391
Poule C
Match : 50713.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923132
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517284
Cintegabelle Js 3
- 535922 St Leon As 1
NICOL Jeremy
Personne : 2545435016
Club : 535922 A.S. ST LEON
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
442
Poule A
Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923507
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537930
Labasti./Lavern. Lh. 1
- 514449 Leguevin Us 1
GARCIA Sacha
Personne : 2543527668
Club : 537930 LABASTIDETTE U.S.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
442
Poule A
Match : 54032.1 U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923510
Date :
04/12/2014
29/11/2014 537930
Labasti./Lavern. Lh. 1
BORDJIHANE Medhi
Personne : 2545500090
960 Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant
Motif :
dans match
Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
- 514449 Leguevin Us 1
Club : 537930 LABASTIDETTE U.S.
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014
42 E
Page 20 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922317
Date :
Match : 50181.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 537942
Hersoise As 1
Poule A
383
- 527208 B.M.St Jean Fc 2
BOOKO LENGO Harris
Personne : 2543253796
Club : 537942 A.S. HERSOISE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule F
403
Match : 51348.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14922228
Date :
04/12/2014
22/11/2014 538642
Fonbeauzard Fc 2
- 580862 Lalande S.C. 1
FORGAC Michael
Personne : 1896518451
Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
22/11/2014 21/02/2015
13 E
387
Poule C
Match : 50445.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922975
Date :
04/12/2014
29/11/2014 538642
Fonbeauzard Fc 1
- 547496 Villeneuve Af 1
CADOUSTEAU Teaveura
Personne : 2547025271
Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
387
Poule C
Match : 50445.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922981
Date :
04/12/2014
29/11/2014 538642
Fonbeauzard Fc 1
- 547496 Villeneuve Af 1
REBEIX Fabien
Personne : 1816524198
Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
403
Poule F
Match : 51354.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923224
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525718
Cornebarrieu Ao 2
- 538642 Fonbeauzard Fc 2
CONSTANS Louis
Personne : 1826538438
Club : 538642 F.C. FONBEAUZARD
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
483
Poule Unique
Match : 56071.1 Coupe Du District U17 / Phase 1
Dossier : 14923369
Date :
04/12/2014
22/11/2014 541253
Bouloc St Sau 1
- 535409 Fontenilles Fc 1
PONS Thomas
Personne : 2543822409
Club : 541253 U.S. BOULOC ST SAUVEUR
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
22/11/2014 21/02/2015
13 E
387
Poule C
Match : 50448.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922994
Date :
04/12/2014
29/11/2014 553206
Lauragais Fc 2
- 541365 Muret Rc 1
CHEDED Sofiane
Personne : 2546905175
Club : 541365 RACING CLUB DE MURET
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56094.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923413
Date :
04/12/2014
29/11/2014 541365
REY Jordan
Personne : 1816519580
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 56101.1
Dossier : 14923422
Date :
04/12/2014
Muret Rc 1
- 520607 Castelnau Est 1
Club : 541365 RACING CLUB DE MURET
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Coupe Du District U19 / Phase 1
30/11/2014 544815
Tlse St Jo 1
- 529095 Eau./Pins J./Labart. 2
AGBESSI Franck
Personne : 1826542004
Club : 544815 TOULOUSE SAINT JO F.S.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56101.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923424
Date :
04/12/2014
30/11/2014 544815
COMETX Quentin
Personne : 1826530900
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Tlse St Jo 1
- 529095 Eau./Pins J./Labart. 2
Club : 544815 TOULOUSE SAINT JO F.S.C.
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 21 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922986
Date :
Match : 50445.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 538642
Fonbeauzard Fc 1
Poule C
387
- 547496 Villeneuve Af 1
ASTRIE Pierre
Personne : 1856518935
Club : 547496 AV.F. VILLENEUVOIS
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule A
389
Match : 51951.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923019
Date :
04/12/2014
29/11/2014 514449
Leguevin Us 2
- 547496 Villeneuve Af 2
EL BOUZAKI EL IDRISS Jamal
Personne : 2546134837
Club : 547496 AV.F. VILLENEUVOIS
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
396
Poule Unique
Match : 51264.1 U17 Excel. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923470
Date :
04/12/2014
29/11/2014 548293
F.C. Saves 31/Berat 1
- 517037 Balma Sc 1
MARECHAL Ugo
Personne : 2544436115
Club : 548293 F.C. SAVES 31
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50383.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922898
Date :
04/12/2014
29/11/2014 517284
Cintegabelle Js 2
- 548488 Ste Foy Peyrol 1
MUEZAS Remi
Personne : 1801453260
Club : 548488 U.S. STE FOY DE PEYROLIERES F.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
388
Poule D
Match : 50510.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923000
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525718
Cornebarrieu Ao 1
- 549539 Castelmaurou Fc 1
PARCOT Yannick
Personne : 1555620574
Club : 549539 F. C. CASTELMAUROU
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
388
Poule D
Match : 50510.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923002
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525718
Cornebarrieu Ao 1
- 549539 Castelmaurou Fc 1
TEGON Damien
Personne : 1829724235
Club : 549539 F. C. CASTELMAUROU
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
388
Poule D
Match : 50510.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923005
Date :
04/12/2014
29/11/2014 525718
Cornebarrieu Ao 1
- 549539 Castelmaurou Fc 1
FOURMENT Jonathan
Personne : 1411385683
Club : 549539 F. C. CASTELMAUROU
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922904
Date :
04/12/2014
29/11/2014 590591
Labege Fc 1
- 549759 Tropik Fc 1
MONARD Kevin Jean
Personne : 2969311583
Club : 549759 TROPIK' CLUB TOULOUSE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922907
Date :
04/12/2014
29/11/2014 590591
Labege Fc 1
- 549759 Tropik Fc 1
BRANDON Olivier
Personne : 1886519011
Club : 549759 TROPIK' CLUB TOULOUSE
Motif :
206 Faute Grossiere
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2223 1 match automatique + 2 matchs fermes
29/11/2014
40 E
386
Poule B
Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922908
Date :
04/12/2014
29/11/2014 590591
NATTES Yoann
Personne : 2979312133
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Labege Fc 1
- 549759 Tropik Fc 1
Club : 549759 TROPIK' CLUB TOULOUSE
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 22 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922873
Date :
Match : 50314.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 513994
Fonsorbes Av 3
Poule A
385
- 550054 Croix Daurade Sc 1
OUKMAMOU Jawad
Personne : 1886526088
Club : 550054 CROIX DAURADE SP. C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
387
Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922959
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550915
Verfeil Us 1
- 517802 Tournefeuille As 3
TREMOLIERES Samuel
Personne : 1801512707
Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
387
Poule C
Match : 50449.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922963
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550915
Verfeil Us 1
- 517802 Tournefeuille As 3
RACACHE Geraud
Personne : 1806536411
Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50779.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923164
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550915
Verfeil Us 2
- 520607 Castelnau Est 2
BACHARAN Fabien
Personne : 1801287820
Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL
Motif :
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50779.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923166
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550915
Verfeil Us 2
- 520607 Castelnau Est 2
LAFFONT Julien
Personne : 1801287881
Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56103.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923420
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524099
St Lys O 1
- 550915 Verf./Castel./Monta. 1
ALBIGOT Franck
Personne : 1816518470
Club : 550915 U.S. VERFEIL FOOTBALL
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
390
Poule B
Match : 50643.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923085
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
Fousseret Lavelanet 2
- 529099 Le Plan As 1
CONDIS Arnaud
Personne : 1819704833
Club : 550924 ALLIANCE S. LE FOUSSERET LAVELANET
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923190
Date :
04/12/2014
30/11/2014 553989
Toulouse Entente 1
- 551027 Montaudran Pt. Dem. 1
RASAMY MANANTSOA Marc
Personne : 2543254502
Club : 551027 TOULOUSE MONTAUDRAN F.C.
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
392
Poule D
Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923191
Date :
04/12/2014
30/11/2014 553989
Toulouse Entente 1
- 551027 Montaudran Pt. Dem. 1
AHMED Kaled
Personne : 2546994979
Club : 551027 TOULOUSE MONTAUDRAN F.C.
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923192
Date :
04/12/2014
30/11/2014 553989
BENSEMMANE Nathan
Personne : 2543777560
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Toulouse Entente 1
- 551027 Montaudran Pt. Dem. 1
Club : 551027 TOULOUSE MONTAUDRAN F.C.
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 23 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14786962
Date :
Match : 54462.1
30/10/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
U17 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
25/10/2014 551412
Girou Ofc 2
Poule B
443
- 524101 St Orens Fc 1
AMARI Yassine
Personne : 2544254563
Club : 551412 O. GIROU F. C.
Motif :
Bousculade
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2233 1 match automatique + 3 matchs fermes
25/10/2014
140 E
Poule Unique
382
Match : 50118.1 Senior Excellence / Phase 1
Dossier : 14922311
Date :
04/12/2014
29/11/2014 551412
Girou Ofc 2
- 537945 Rangueil Fc 1
MILESI Romain
Personne : 1819705402
Club : 551412 O. GIROU F. C.
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
386
Poule B
Match : 50382.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922886
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551412
Girou Ofc 3
- 521351 St Jory Ese 1
VERMEIL Jerome
Personne : 1891138735
Club : 551412 O. GIROU F. C.
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
476
Poule Unique
Match : 56114.1 Coupe Du District Futsal / Phase 1
Dossier : 14922196
Date :
04/12/2014
26/11/2014 580753
Bessieres Futsal 1
- 551773 Plaisance All Stars 2
EL BECHIR Sofiane
Personne : 1866516734
Club : 551773 PLAISANCE ALL STARS FUTSAL
Motif :
104 Ne Pas Respecter Distance Sur Cpc Ou Cf
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
26/11/2014 25/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56102.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923410
Date :
04/12/2014
30/11/2014 505933
Baziege Oc 1
- 551861 Berat Us 1
DEJEAN Corentin
Personne : 1826533956
Club : 551861 U. S. DE BERAT
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
392
Poule D
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923170
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
LOPES Florian
Personne : 2543206237
Club : 551897 F. C. BONNEFOY
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923172
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
CONTE Yohan
Personne : 2543886388
Club : 551897 F. C. BONNEFOY
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923174
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
DULAC Pierre
Personne : 1816518162
Club : 551897 F. C. BONNEFOY
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
392
Poule D
Match : 50775.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923175
Date :
04/12/2014
30/11/2014 551897
Bonnefoy Fc 1
- 532880 T.C.M.S. 1
CHARIF Rahim
Personne : 2543397888
Club : 551897 F. C. BONNEFOY
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
388
Poule D
Match : 50513.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923894
Date :
04/12/2014
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 2
- 553020 Mahorais De Tlse 1
DJAMBAE Kadri Lloyd
Personne : 2547250235
Club : 553020 F.C.MAHORAIS DE TOULOUSE
480 Suspension Joueur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Page 24 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923898
Date :
Match : 50513.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
29/11/2014 529095
Eaunes Rc 2
Poule D
388
- 553020 Mahorais De Tlse 1
MANROUFFOU Nassuf
Personne : 2543944038
Club : 553020 F.C.MAHORAIS DE TOULOUSE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
387
Match : 50448.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922991
Date :
04/12/2014
29/11/2014 553206
Lauragais Fc 2
- 541365 Muret Rc 1
RETTIG Nicolas
Personne : 1826537129
Club : 553206 LAURAGAIS F.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule Unique
397
Match : 51418.1 U17 1ere Div. C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923498
Date :
04/12/2014
29/11/2014 553206
Lauragais/Auzielle 1
- 518612 Plaisance Us 1
FURTAK Dimitri
Personne : 2543883548
Club : 553206 LAURAGAIS F.C.
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
392
Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923186
Date :
04/12/2014
30/11/2014 553989
Toulouse Entente 1
- 551027 Montaudran Pt. Dem. 1
BAHEDJA Mouhamadi
Personne : 2546583779
Club : 553989 A.ENT.S. DE TOULOUSE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
392
Match : 50777.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923187
Date :
04/12/2014
30/11/2014 553989
Toulouse Entente 1
- 551027 Montaudran Pt. Dem. 1
MADI M'CHINDRA Abdoulcarime
Personne : 2546437658
Club : 553989 A.ENT.S. DE TOULOUSE
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
(I) Poule 31 Tlse
203
Match : 56089.1 Cpe M.P U17 C.A Tlse.31 / Phase 1
Dossier : 14923362
Date :
04/12/2014
23/11/2014 554286
Colomiers Us 2
- 510389 Castanet Us 1
LE MOAL Samuel
Personne : 2543995535
Club : 554286 U.S. COLOMIERS FOOTBALL
106 Second Avertissement dans match
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
23/11/2014
40 E
Poule A
472
Match : 54256.1 U15 Pr. 1ere C.A. Toulouse 31 / Phase 1
Dossier : 14923707
Date :
04/12/2014
29/11/2014 520734
Ent. Save Et Garonne 1
- 563648 St Alban Aucamville 2
EL KHANNAFI Khalid
Personne : 2547325716
Club : 563648 ST ALBAN AUCAMVILLE F.C.
482 Suspension Joueur Dirigeant Accompagnateur
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 6006 Suspendu jusqu'à décision à intervenir C/Dicipline
04/12/2014
Poule C
387
Match : 50447.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922943
Date :
04/12/2014
Personne : 2547295264
30/11/2014 531500
04/12/2014
- 563753 T. F. Compans 1
Club : 563753 TOULOUSE FOOTBALL COMPANS
CAFFARELLI
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule C
Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
387
ZETCHI Sodiane
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 50447.1
Dossier : 14922946
Date :
Roquettes Fc 1
30/11/2014 531500
Roquettes Fc 1
- 563753 T. F. Compans 1
Club : 563753 TOULOUSE FOOTBALL COMPANS
CAFFARELLI
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
Poule Unique
295
Match : 56677.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923433
Personne : 1876525220
Date :
04/12/2014
IGHILMELLAH Mohamed
29/11/2014 580593
DADOUCH Sami
Personne : 2543956225
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Seysses Frouzins Us 1
- 553206 Lauragais/Auzielle 2
Club : 580593 U.S. SEYSSES FROUZINS
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 25 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923436
Date :
Match : 56677.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Poule Unique
Coupe Du District U19 / Phase 1
29/11/2014 580593
Seysses Frouzins Us 1
295
- 553206 Lauragais/Auzielle 2
FURGIUELE Loic
Personne : 2543607193
Club : 580593 U.S. SEYSSES FROUZINS
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
295
Poule Unique
Match : 56677.1 Coupe Du District U19 / Phase 1
Dossier : 14923438
Date :
04/12/2014
29/11/2014 580593
FRITZ Yanis
Personne : 2543571160
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 50639.1
Dossier : 14896831
Date :
05/12/2014
Personne : 2547232525
Seysses Frouzins Us 1
- 553206 Lauragais/Auzielle 2
Club : 580593 U.S. SEYSSES FROUZINS
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
390
Poule B
Senior 2eme Division / Phase 1
23/11/2014 529099
Le Plan As 1
- 580684 Confluent L.S.P. 2
Club : 580684 CONFLUENT / LACROIX / SAUBENS /
PINSAGUEL
Date d'effet Date de fin Montant
TRECH Yanis
Propos injurieux à joueur, entraineur, dirigeant
dans match
Décision : 4142 2 matchs de suspension dont l'automatique
Match : 56121.1 Coupe Du District Futsal / Phase 1
Dossier : 14922203
Motif :
Date :
960
04/12/2014
24/11/2014 853618
Tlse Lalande Futsal 2
23/11/2014
Poule Unique
42 E
476
- 580692 Auterive Futsal 1
PECHALRIEU Thomas
Personne : 1866523089
Club : 580692 FUTSAL AUTERIVE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
24/11/2014 23/02/2015
13 E
410
Poule B
Match : 51851.1 Futsal Promotion Excellence / Phase 1
Dossier : 14922181
Date :
04/12/2014
30/11/2014 580861
HASNI Samy
Personne : 2547493705
Motif :
100 Comportement Antisportif
Décision : 1901 Avertissement
Match : 51348.1
Dossier : 14922234
Date :
04/12/2014
Ousta Fc 1
- 852899 Pibrac Futsal Club 3
Club : 580861 OUSTA F.C.
Senior 2eme Division / Phase 1
22/11/2014 538642
Fonbeauzard Fc 2
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
403
Poule F
- 580862 Lalande S.C. 1
SCHIAVINATO Tomy
Personne : 1886523424
Club : 580862 LALANDE S.C.
Motif :
106 Second Avertissement dans match
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 2203 1 match de suspension automatique
22/11/2014
40 E
403
Poule F
Match : 51356.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923212
Date :
04/12/2014
30/11/2014 580862
Lalande S.C. 1
- 536902 Flourens Dremil. 1
PRADINES Romain
Personne : 1806535796
Club : 580862 LALANDE S.C.
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
476
Poule Unique
Match : 56123.1 Coupe Du District Futsal / Phase 1
Dossier : 14922188
Date :
04/12/2014
25/11/2014 581000
A.S.F.S. 1
- 551758 Isae Onera 1
BERDEAUX Johan
Personne : 1876521900
Club : 581000 A.S. DE FOOTBALL EN SALLE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1921 1 match ferme récidive avertissement
08/12/2014
35 E
389
Poule A
Match : 51953.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923040
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524082
Taoupats De Daux 1
- 581046 F.A. Toulousain 1
SAOULI Bendehiba
Personne : 2547382234
Club : 581046 F. ALGERIEN TOULOUSAIN
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
389
Poule A
Match : 51953.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923054
Date :
04/12/2014
29/11/2014 524082
Taoupats De Daux 1
SEMMAR KALAFATE Oualid
Personne : 2547472234
Motif :
102 Enfreindre Avec Persistance Les Lois Du Jeu
Décision : 1901 Avertissement
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
- 581046 F.A. Toulousain 1
Club : 581046 F. ALGERIEN TOULOUSAIN
Date d'effet Date de fin Montant
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 26 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14923058
Date :
Match : 51953.1
04/12/2014
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
Senior 2eme Division / Phase 1
29/11/2014 524082
Taoupats De Daux 1
Poule A
389
- 581046 F.A. Toulousain 1
NKHANSAH Joseph
Personne : 2547493567
Club : 581046 F. ALGERIEN TOULOUSAIN
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
Poule D
388
Match : 50511.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923012
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
Fousseret Lavelanet 1
- 590306 Lavernose Lherm M. 2
CHAOUCH Hassan
Personne : 1262011809
Club : 590306 A.S. LAVERNOSE LHERM MAUZAC
103 Retarder La Reprise Du Jeu
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
388
Poule D
Match : 50511.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14923015
Date :
04/12/2014
29/11/2014 550924
Fousseret Lavelanet 1
- 590306 Lavernose Lherm M. 2
TOUTOUH Charles
Personne : 2545428083
Club : 590306 A.S. LAVERNOSE LHERM MAUZAC
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
29/11/2014 27/02/2015
13 E
390
Poule B
Match : 50644.1 Senior 2eme Division / Phase 1
Dossier : 14923070
Date :
04/12/2014
29/11/2014 590306
Lavernose Lherm M. 3
- 537930 Labastidette Us 1
ROC Stephane
Personne : 1819715002
Club : 590306 A.S. LAVERNOSE LHERM MAUZAC
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
386
Poule B
Match : 50378.1 Senior Promotion 1ere Division / Phase 1
Dossier : 14922901
Date :
04/12/2014
29/11/2014 590591
Labege Fc 1
- 549759 Tropik Fc 1
HANI Abd El Kader
Personne : 1856524186
Club : 590591 LABEGE FOOTBALL CLUB
Motif :
100 Comportement Antisportif
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
29/11/2014 27/02/2015
13 E
429
Poule B
Match : 52673.1 Challenge Foot Entr. 1ere Div. / Phase 1
Dossier : 14922864
Date :
04/12/2014
25/11/2014 611303
- 615220 Flogui Roseraie 2
Matra 2
MORIN Nicolas
Personne : 2320420489
Club : 611303 A.S. MATRA
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
25/11/2014 24/02/2015
13 E
426
Poule Unique
Match : 52615.1 Foot Entreprise Excellence / Phase 1
Dossier : 14922841
Date :
04/12/2014
27/11/2014 615138
ROUX David
Personne : 1839754697
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 52615.1
Dossier : 14922847
Date :
04/12/2014
Akka As 1
- 663883 Accenture As 1
Club : 615138 A.S. AKKA TOULOUSE
Date d'effet Date de fin Montant
27/11/2014 26/02/2015
13 E
426
Poule Unique
Foot Entreprise Excellence / Phase 1
27/11/2014 615138
Akka As 1
- 663883 Accenture As 1
BENAMAR Benious
Personne : 1820173765
Club : 615138 A.S. AKKA TOULOUSE
100 Comportement Antisportif
Motif :
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
27/11/2014 26/02/2015
13 E
408
Poule B
Match : 51759.1 Futsal Excellence / Phase 1
Dossier : 14922149
Date :
04/12/2014
30/11/2014 549539
Castelmaurou Fc 2
- 654201 Amb. Jeu. Royal King 1
MAHAMMEDI Djamel
Personne : 2543840902
Club : 654201 AMBITION JEUNESSE ROYAL KING
Motif :
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Date d'effet Date de fin Montant
Décision : 1901 Avertissement
30/11/2014 27/02/2015
13 E
408
Poule B
Match : 51759.1 Futsal Excellence / Phase 1
Dossier : 14922170
Date :
04/12/2014
30/11/2014 549539
BAADDI Khalid
Personne : 2543468083
101 Desapprobation Paroles Actes Deplaces
Motif :
Décision : 1911 1 match de suspension avec sursis
FOOT 2000 - FFF
05/12/2014 16:08
Castelmaurou Fc 2
- 654201 Amb. Jeu. Royal King 1
Club : 654201 AMBITION JEUNESSE ROYAL KING
Date d'effet Date de fin Montant
30/11/2014 27/02/2015
13 E
Page 27 / 29
DISTRICT HAUTE GARONNE MIDI TOUL
Dossier : 14922617
Date :
Match : 52618.1
04/12/2014
Personne : 2546266232
04/12/2014
Personne : 1886515219
Foot Entreprise Excellence / Phase 1
26/11/2014 615469
426
- 680759 A.S.R.S.C. 1
Club : 680759 A.S. REGIMENT DE SOUTIEN DU
COMBATTANT
Date d'effet Date de fin Montant
26/11/2014 25/02/2015
13 E
Poule A
428
Challenge Foot Entr. 1ere Div. / Phase 1
28/11/2014 610470
EZZEMZAMI Zouhair
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Nombre de dossiers de type Discipline : 262
FOOT 2000 - FFF
Liebherr 1
Poule Unique
MAHAMOUDOU Mohamed
100 Comportement Antisportif
Motif :
Décision : 1901 Avertissement
Match : 52667.1
Dossier : 14922857
Date :
Procès verbal LITIGES, CONTENTIEUX ET SANCTIONS
ADMINISTRATIVES du 04/12/2014
05/12/2014 16:08
A.Z.F. A.S. 2
- 852992 G.P.A 1
Club : 852992 GALACTIC PUMPILS ASSOCIATION TVNT
Date d'effet Date de fin Montant
28/11/2014 27/02/2015
13 E
Montant total :
4865 E
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CONVOCATION U13 - 14/03/2015-

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MATCHS DES 8 ET 9 NOVEMBRE 2014

Convocation de l`Espérance /4 en Isère

Déclaration entrée / sortie du personnel

Déjà la fin du rêve pour papy Miraglia

Planning 30 heures de softball du Thillay 2014

Tarifs et contenu de la licence

21 Novembre 2014 - Ligue de Handball des Pays de la Loire

Une semaine très riche