ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION À 19 H DATE HEURE LIEU 1 2 3 4 5 : : : Le mercredi 3 décembre 2014 À 19 heures C.H. de l’Hôtel-Dieu-de-Saint-Hyacinthe, Salle Gilles-Viens PROJET D’ORDRE DU JOUR OUVERTURE DE L’ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE ADOPTION DE L’ORDRE DU JOUR PÉRIODE DE QUESTION ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX DE L’ASSEMBLÉE RÉGULIÈRE DU 24 SEPTEMBRE 2014 ET DES ASSEMBLÉES SPÉCIALES DU 14 OCTOBRE, 29 OCTOBRE ET DU 14 NOVEMBRE 2014 4.1 RÉSOLUTIONS ADOPTÉES LORS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DU 29 OCTOBRE 2014 • Démission d’un membre du conseil d’administration – Mme Marie-Josée Marchand • Développement d’activités complémentaires commerciales de la Fondation Honoré-Mercier • Bilan annuel sur la sécurité des actifs informationnels 2013-2014 4.2 RÉSOLUTION ADOPTÉE LORS DE L’ASSEMBLÉE SPÉCIALE DU 14 NOVEMBRE • Création d’un centre intégré de santé et de services sociaux en Montérégie-Est – Résolution d’appui POINTS DE DÉCISION 5.1 COMITÉ DE VÉRIFICATION 5.1.1 Mise à niveau laverie service alimentaire – Centre d’hébergement de l’Hôtel-Dieu-de-SaintHyacinthe 5.1.2 Autorisation d’emprunt pour l’année 2015-2016 5.1.3 Autorisation d’achats d’équipements, de fourniture et contrats de service de plus de 100 000 $ 5.2 AFFAIRES PROFESSIONNELLES 5.2.1 Candidature de madame Geneviève Préfontaine, pharmacienne 5.2.2 Candidature de la docteure Anne-Isabelle Dionne, omnipraticienne 5.2.3 Candidature du docteur Simon Parenteau, pneumologue 5.2.4 Candidature de la docteure Yasmina Mekrebi, anatomo-pathologiste 5.2.5 Statut et privilèges – Docteur Gilles Bouvier, omnipraticien 5.2.6 Statut et privilèges – Docteure Francine Poirier, omnipraticienne 5.2.7 Statut et privilèges – Docteur Jean-Jacques Turcotte, pédiatre 5.2.8 Statut de résident – Calendrier de stage du 1er janvier au 30 juin 2015 5.2.9 Règle d’utilisation des ressources : Règle d’utilisation du Béractant (Survanta) 5.2.10 Règle d’utilisation des ressources : Règle d’utilisation de l’Exémestane (Aromasin) 5.2.11 Règle d’utilisation des ressources : Règle d’utilisation de Glycopyrronium bromure (Seebri) 5.2.12 Règle d’utilisation des ressources : Règle d’utilisation de l’indacatérol (Onbrez) 5.2.13 Règle d’utilisation des ressources : Règle d’utilisation de la varénicline (Champix) 5.2.14 Règle d’utilisation des ressources : Règle d’utilisation du Sildénafil (Revatio) 5.2.15 Nomination à la chefferie du département de chirurgie 5.2.16 Nomination à la chefferie du département de biologie médicale 5.2.17 Nomination à la chefferie du département de radiologie 5.3 RESSOURCES HUMAINES 5.3.1 Résolution voulant que le Répertoire des conditions de travail du personnel non syndiqué (SNS) du ministère de la Santé et des Services sociaux constitue le contrat de travail entre les SNS et le CSSS Richelieu-Yamaska 5.4 COMITÉ DES PROGRAMMES DE SANTÉ PUBLIQUE 5.4.1 Recommandation d’appui à la démarche du plan de lutte à la pauvreté et à l’exclusion sociale – MRC d’Acton 5.4.2 Recommandation d’appui à la démarche du plan de lutte à la pauvreté et à l’exclusion sociale – MRC de la Vallée-du-Richelieu 5.5 DIRECTION GÉNÉRALE 6 7 8 5.5.1 Politique et procédure portant sur la divulgation nécessaire à un usager à la suite d’un accident (P-02-100-03) – Révision 5.5.2 Politique de déclaration obligatoire de l’incident et/ou de l’accident survenu à un usager (P-02-10004)- Révision 5.5.3 Politique sur la gestion intégrée des risques (P-02-100-20) 5.5.4 Demande de subvention d’équipements à Opération Enfant Soleil 5.5.5 Projet de « Café Honoré » de la Fondation Honoré-Mercier 5.5.6 Calendrier des assemblées régulières publiques et des assemblées plénières du conseil d’administration - Janvier à juin 2015 – Adoption POINTS D’INFORMATION 6.1 NOUVELLES DU PRÉSIDENT 6.2 NOUVELLES DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE 6.3 INFORMATIONS DES COMITÉS DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DOCUMENTS DÉPOSÉS 7.1 RECERTIFICATION AMIS DES BÉBÉS – CLSC DES PATRIOTES 7.2 PRIX CŒUR ET D’ACTION À LA DOCTEURE DIANE POIRIER 7.3 JOURNAL SYNERGIE DE L’AQESSS 7.4 BULLETIN LE PÉRISCOPE DE L’AGENCE DE LA MONTÉRÉGIE : LEVÉE DE L’ASSEMBLÉE Page 1 sur 1