Guide des formations interentreprises

Guide des
formations
interentreprises
Délégation régionale FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
2460 AV. Albert EINSTEIN
Mas TEISSIER
34000
Montpellier
Tél : 04 99 52 21 21
Fax : 04 99 52 21 22
Edité :[email protected]
20/02/2015
Mail
Mode d’emploi
Page 2
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Sommaire
LANGUES
Langue française
Page 3
page 4
LANGUES
LANGUES
Langue française
Langue française
FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
Objectif :
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
Comprendre les consignes orales ou écrites laissées par l'employeur.
Objectif :
Acquérir une certaine autonomie dans la vie courante.
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
Contenu :
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
Deux modules constituent cette action : un module de 30 heures de cours
Contenu :
collectif intensif à ALFMED à raison de 2 sessions de 1h30 par semaine sur
Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du
10 semaines, un deuxième module de 6 heures de cours particuliers à
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
ALFMED à raison de 1h30 par semaine sur 4 semaines afin de travailler sur
destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction
des objectifs et lacunes très précis établis entre l'apprenant et le
d'un positionnement à l'entrée en formation.
professeur.
Pré-requis :
A1-A2 à partir du niveau "utilisateur élémentaire"
Durée : 6 jours
Session(s) de formation :
Dates : Du 02/02/2015 au 18/12/2015
Lieu : 66, 11, 34, 48
N° de stage : 11.66.15.18.028
Centre de formation :
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf août
Lieu : BAGNOLS S/CEZE
N° de stage : 11.30.15.18.001
Centre de formation :
IRFA SUD - APP
ALFMED SARL
LANGUES
LANGUES
Langue française
Langue française
FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
Objectif :
Objectif :
Comprendre les consignes orales ou écrites laissées par l'employeur.
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
Acquérir une certaine autonomie dans la vie courante.
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
Contenu :
Contenu :
Deux modules constituent cette action : un module de 30 heures de cours
Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du
collectif intensif à ALFMED à raison de 2 sessions de 1h30 par semaine sur
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
10 semaines, un deuxième module de 6 heures de cours particuliers à
destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction
ALFMED à raison de 1h30 par semaine sur 4 semaines afin de travailler sur
d'un positionnement à l'entrée en formation.
des objectifs et lacunes très précis établis entre l'apprenant et le
professeur.
Pré-requis :
A1-A2 à partir du niveau "utilisateur élémentaire"
Durée : 6 jours
Session(s) de formation :
Dates : Du 02/02/2015 au 18/12/2015
Lieu : 66, 11, 34, 48
N° de stage : 11.66.15.18.027
Centre de formation :
Page 4
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf août
Lieu : BAGNOLS S/CEZE
N° de stage : 11.30.15.18.008
Centre de formation :
IRFA SUD - APP
ALFMED SARL
FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
LANGUES
LANGUES
Langue française
Langue française
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
Objectif :
Développer ses compétences langagières en français afin de mieux maîtriser
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
son poste de travail, faciliter le travail d'équipe, renforcer la sécurité et
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
accroître sa polyvalence
Contenu :
Contenu :
Objectif :
Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du Les quatre compétences langagières (compréhension et expression écrite et
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à orale) sont travaillées à travers des situations de la vie professionnelle ou
destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction sociale en fonction du niveau et des besoins du salarié. A titre d'exemple :
communiquer avec ses collègues, appliquer des consignes de sécurité, se
d'un positionnement à l'entrée en formation.
repérer dans un planning.
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf août
Lieu : CARCASSONNE
N° de stage : 11.11.15.18.003
Centre de formation :
IRFA SUD
Durée : 10 jours
Session(s) de formation :
Dates : Du 01/02/2015 au 22/12/2015
Lieu : HERAULT
N° de stage : 11.34.15.18.002
Centre de formation :
LANGUES
PASSERELLES SCOP SA
LANGUES
Langue française
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
Langue française
FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
Objectif :
Objectif :
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
Développer ses compétences langagières en français afin de mieux maîtriser
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
son poste de travail, faciliter le travail d'équipe, renforcer la sécurité et
Contenu :
accroître sa polyvalence
Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
Contenu :
Les quatre compétences langagières (compréhension et expression écrite et
destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction orale) sont travaillées à travers des situations de la vie professionnelle ou
sociale en fonction du niveau et des besoins du salarié. A titre d'exemple :
d'un positionnement à l'entrée en formation.
communiquer avec ses collègues, appliquer des consignes de sécurité, se
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf août
Lieu : CARCASSONNE
N° de stage : 11.11.15.18.014
Centre de formation :
IRFA SUD
repérer dans un planning.
Durée : 10 jours
Session(s) de formation :
Dates : Du 01/02/2015 au 22/12/2015
Lieu : HERAULT
N° de stage : 11.34.15.18.004
Centre de formation :
Page 5
PASSERELLES SCOP SA
FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
LANGUES
LANGUES
Langue française
Langue française
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
Objectif :
Objectif :
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
Contenu :
Contenu :
Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction
d'un positionnement à l'entrée en formation.
d'un positionnement à l'entrée en formation.
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf le mois d'août
Lieu : NARBONNE
N° de stage : 11.11.15.18.019
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Du 01/01/2015 au 31/12/2015
Lieu : NIMES
N° de stage : 11.30.15.18.013
Centre de formation :
IRFA SUD
Centre de formation :
IRFA SUD
LANGUES
LANGUES
Langue française
Langue française
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
MAITRISER LES BASES DU FRANCAIS LANGUE ETRANGERE
EN SITUATION PROFESSIONNELLE
Objectif :
Objectif :
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
Maîtriser l'expression écrite et orale appliquée au contexte du poste de
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
travail pour améliorer son autonomie et son efficacité
Contenu :
Contenu :
Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du Ensemble des savoirs langagiers, de raisonnement et de compréhension du
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
contexte professionnel à partir des situations quotidiennes rencontrées, à
destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction destination des salariés d'origine étrangère. Programme adapté en fonction
d'un positionnement à l'entrée en formation.
d'un positionnement à l'entrée en formation.
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf le mois d'août
Lieu : NARBONNE
N° de stage : 11.11.15.18.009
Durée : 20 jours
Session(s) de formation :
Dates : Toute l'année sauf août
Lieu : NIMES
N° de stage : 11.30.15.18.012
Centre de formation :
Page 6
IRFA SUD
Centre de formation :
IRFA SUD
FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Liste des centres de formation
AFC Consultant
ALFMED SARL
Ogliastrone
21 bis Av du Général de Gaulle
20215 VESCOVATO
66000 PERPIGNAN
Tél : 06 03 71 91 04 - Fax :
Tél : 04 68 62 20 20 - Fax : 04 68 53 30 58
Contact :
Contact : Florence DELSENY-SOBRA
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
Agro Consulting Management
Alidoro Consultants
Géraud Jean Paul
68 Rue Pablo Casals
3 Imp. Les Jardins d' Arnasserre
34000 MONTPELLIER
34130 MAUGUIO
Tél : 04 99 61 16 30 - Fax :
Tél : 06 84 17 07 13 - Fax :
Contact : Marie-Laure LAUTIER
Contact : Jean Paul Géraud
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
CETA Hérault Vidourle
CFA AGRICOLE DES P.O.
CEHM
MAISON DE L'AGRICULTURE
Mas Carrière
19 AV DE GRANDE BRETAGNE
34590 MARSILLARGUES
66025 PERPIGNAN
Tél : 04 67 83 10 03 - Fax : 04 67 83 24 88
Tél : 04 68 64 89 77 - Fax : 04 68 64 89 78
Contact : Gérard GIMENEZ
Contact : CARINE CECCHINATO
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
CFPPA DU LAURAGAIS
CFPPA Montpellier
BP 1101
Agropolis
935 Avenue du Doct. René Laennec
3224 Route de Mende
11491 CASTELNAUDARY CEDEX
34093 MONTPELLIER CEDEX 5
Tél : 04 68 94 59 07 - Fax : 04 68 94 59 19
Tél : 04 99 23 25 50 - Fax : 04 99 23 25 59
Contact : CATHERINE ROLLING
Contact : Jean Yves KERNEUR
Mail :
Mail : [email protected]
CFPPA Pyrénées Roussillon
CFPPA des Pays d'Aude
1 Avenue des Pyrénées
LEGTA Charlemagne
66600 RIVESALTES
Route de St Hilaire
Tél : 04 68 64 01 48 - Fax : 04 68 64 35 14
11000 CARCASSONNE
Contact : HENRI CHAPPERT DIRECTEUR
Tél : 04 68 119 119 - Fax : 04 68 72 83 01
Mail :
Contact : Monique Royer DIRECTRICE
Mail :
CFPPA du Gard
E I Formation SARL
Avenue Yves Cazeaux
Chemin du Mas Fraiche
DOMAINE DE DONADILLE
66350 TOULOUGES
30230 RODILHAN
Tél : 06 09 60 79 30 - Fax :
Tél : 04 66 20 33 09 - Fax : 04 66 20 45 66
Contact : Daniel Ex Ignotis
Contact : ANNE RICHARD
Mail : [email protected]
Mail :
Annexe - Page 1
FORMATIONS INTERENTREPRISES
Liste des centres de formation
IRFA SUD
IRFA SUD
24 RUE ERNEST COGNACQ
40 Rue Séguier
ZAC BONNE SOURCE
30000 NIMES
11100 NARBONNE
Tél : 04 66 76 38 38 - Fax : 014 66 76 38 39
Tél : 04 68 11 42 37 - Fax : 04 68 41 71 84
Contact : JULIE DEMARS
Contact : GALIANO INGRID
Mail :
Mail :
IRFA SUD
IRFA SUD - APP
80 ALLEE GUTENBERG
BP 43128
Z.I.LA BOURIETTE
3 Place St Jean
11000 CARCASSONNE
30200 BAGNOLS SUR CEZE
Tél : 04 68 11 42 30 - Fax : 04 68 11 42 31
Tél : 04 66 89 18 86 - Fax : 04 66 89 16 32
Contact :
Contact : JULIE DEMARS
Mail : [email protected]
Mail :
LE MOULIN DES BOUVIERS
Lycée Agricole Bonne Terre
MAS LES BOUVIERS
Route de Béziers
D 6575
34120 PEZENAS
30600 GALLICIAN
Tél : 04 67 90 42 42 - Fax : 04 67 90 75 16
Tél : 06 80 73 84 10 - Fax : 04 66 73 32 44
Contact : Marie-Christine VIDAL
Contact : Loïc LOSSOIS
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
MFR La Gardonnenque
PASSERELLES SCOP SA
Route de Deaux
26, rue Enclos Fermaud
BP 6
34000 MONTPELLIER
30360 VEZENOBRES
Tél : 04 67 92 42 00 - Fax : 04 67 92 75 44
Tél : 04 66 83 50 55 - Fax : 04 66 83 67 52
Contact :
Contact : Didier DUCROS
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
Palais du Vin SARL
Domaine de St Crescent le Viel
bp 624
11106 NARBONNE CEDEX
Tél : 04 68 42 58 96 - Fax : 04 68 42 44 77
Contact : Bernard MAZARD
Mail : [email protected]
Annexe - Page 2
CONTACTEZ LE FAFSEA DANS VOTRE RÉGION
Pour toute information
FAFSEA - Alsace / Franche-Comté
FAFSEA - AQUITAINE
FAFSEA - AUVERGNE
2A rue de l'Expansion
8, Avenue de Chavailles
23 rue Jean Baldassini
Immeuble la Géode
Bureaux du Lac - Bat.6
Agrapôle
67210 OBERNAI
33525 BRUGES CEDEX
69364 LYON CEDEX 07
Tél : 03 88 18 54 18 / Fax : 03 88 81 16 13
Tél : 05 56 11 93 93 / Fax : 05 56 11 93 94
Tél : 04 72 37 95 75 / Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected] ou
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
[email protected]
FAFSEA - Normandie
FAFSEA - BOURGOGNE
FAFSEA - BRETAGNE
84, Rue du Bourg Thomas
12 rue du GOLF
4 RUE ALPHONSE CHEREL
BP 3
PARC DU GOLF - Immeuble BIRDIE
IMMEUBLE LE SEXTANT
27310 Bourg-Achard
21800 QUETIGNY
35000 RENNES
Tél : 02 32 56 04 12 / Fax :
Tél : 03 80 72 98 52 / Fax : 03 80 78 09 67
Tél : 02 23 25 22 21 / Fax :
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
FAFSEA - CENTRE
FAFSEA - CHAMPAGNE-ARDENNE
FAFSEA - CORSE
8 à 12, Rue du Docteur Herpin
3, Rue Marie Stuart
15, Avenue Jean Zuccarelli
37000 Tours
51100 Reims
Maison de l'Agriculture
Tél : 02 47 31 07 60 / Fax : 02 47 05 10 44
Tél : 03 26 40 58 51 / Fax : 03 26 40 65 19
20200 Bastia
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
Tél : 04 95 31 55 03 / Fax : 04 95 31 55 38
Mail : [email protected]
FAFSEA - Guadeloupe / Guyane
FAFSEA - ILE DE FRANCE
FAFSEA - LANGUEDOC-ROUSSILLON
Chemin Convenance
14, rue Scandicci
2460 AV. Albert EINSTEIN
Jardi Village - Lot B10
Tour Essor 93
Mas TEISSIER
97122 BAIE-MAHAULT
93508 Pantin
34000 Montpellier
Tél : 0590 26 64 85 / Fax : 0590 26 76 37
Tél : 01 57 14 05 40 / Fax : 01 48 30 48 64
Tél : 04 99 52 21 21 / Fax : 04 99 52 21 22
Mail : [email protected] ou
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
[email protected]
FAFSEA - LIMOUSIN
FAFSEA - LORRAINE
FAFSEA - MARTINIQUE
16 RUE D'ISLY
BAT I
Rue Case Nègre - Place d Armes
87000 LIMOGES
9, rue de la Vologne
Immeuble La Chapelle
Tél : 05 56 11 93 93 / Fax : 05 56 11 93 94
54520 Laxou
97232 Lamentin
Mail : [email protected]
Tél : 03 83 96 87 79 / Fax : 03 83 96 46 49
Tél : 05 96 51 92 12 / Fax : 05 96 51 92 02
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
FAFSEA - MIDI-PYRENEES
FAFSEA - Nord-Pas-de-Calais / Picardie
FAFSEA - P.A.C.A.
16, avenue de l'Europe
9 rue Mathias Sandorf
106, Avenue de Tarascon
Immeuble Octopussy - Bât. B
Pôle Jules Verne
Centre d'Affaires ST RUF 2
31520 RAMONVILLE
80440 BOVES
84000 Avignon
Tél : 05 61 73 06 84 / Fax : 05 61 73 20 23
Tél : 03 22 22 59 59 / Fax : 03 22 72 01 54
Tél : 04 90 14 33 00 / Fax : 04 90 82 91 78
Mail : [email protected]
Mail : [email protected] ou
Mail : [email protected]
FAFSEA - PAYS DE LA LOIRE
[email protected]
FAFSEA - POITOU - CHARENTES
FAFSEA - REUNION
5, Square de la Belle Etoile
2, avenue de Fétilly
Terre Sainte
49000 Angers
17074 LA ROCHELLE Cedex 9
12, Chemin Croix Jubilée
Tél : 02 41 57 67 01 / Fax : 02 41 57 02 44
Tél : 05 46 67 15 97 / Fax : 05 46 67 16 32
97410 SAINT PIERRE
Mail : [email protected]
Mail : [email protected]
Tél : 0262 59 77 95 / Fax : 0262 59 78 34
Mail : [email protected]
FAFSEA - RHONE-ALPES
23 rue Jean Baldassini
Agrapôle
69364 LYON CEDEX 07
Tél : 04 72 37 95 75 / Fax : 04 78 26 88 74
Mail : [email protected]
030 110110907
Ne pas photocopier ce document pour faciliter le traitement informatisé
BULLETIN D’INSCRIPTION
Action de formation
Intitulé de formation
Prestataire de formation
Numéro de l’action
Niveau de l’action de formation (voir liste au verso)
Diplôme
Type de formation
Titre
C.Q.P.
Rec. conv. collective
Certification complémentaire (permis, habilitation, certificat, Caces...)
Date : début
/
/
fin
/
Perfectionnement professionnel
/
Entreprise
N° Adhérent FAFSEA : E
(si rensenseigné, vous dispense de remplir le reste du bloc Entreprise)
Raison sociale
Siren / Siret
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Signature du chef d’entreprise et cachet
Fax
Mail du responsable formation
N° de code NAF (voir liste au verso)
Convention collective : N° IDCC
intitulé
Hommes
Nombre de salariés permanents
Le signataire certifie que le ou les stagiaires sont salariés de l’entreprise
lors de la réalisation de l’action de formation. L’entreprise est à jour de
ses cotisations sociales et fiscales.
Femmes
Salarié
Nom
Prénom
Né(e) le
H
/
/
A
F
N° Dép.
Adresse
Code postal
Ville
Téléphone
Niveau de formation (voir liste au verso)
Mail
Fonction actuelle ou dernier emploi occupé
Date d’entrée dans la vie professionnelle
/
/
Date d’entrée dans l’entreprise
/
/
Type de contrat de travail* (cocher la case correspondante)
* Selon la réglementation en vigueur, les salariés sous contrat d’apprentissage ne sont pas pris en charge financièrement par le FAFSEA dans le cadre des formations Plan mutualisé interentreprises.
Les salariés en contrat d’insertion ou en contrat de professionnalisation ne sont pas prioritaires.
Contrat à durée indéterminée (CDI)
Contrat à durée déterminée (CDD) Date de fin de contrat
Demandeur d’emploi de moins de 12 mois
Demandeur d’emploi de plus de 12 mois
Contrat d’insertion
Emploi d’avenir
/
/
Bénévole
Travailleur handicapé (voir au verso)
C.S.P. (cocher la case correspondante)
Ouvrier non qualifié
Ouvrier qualifié
Ouvrier hautement qualifié
Employé
Agent de maîtrise et technicien
Cadre et ingénieur
Dirigeant salarié
Dirigeant non salarié
Mise à jour du 11/07/2014
Seuls les bulletins dûment complétés seront pris en compte.
Niveaux de l’action de formation et/ou du stagiaire
Code à reporter
1A
2A
3A
4A
4B
5A
5B
5C
6A
Niveau correspondant
Niveau I
Niveau II
Niveau III
Niveau IV
Niveau IV
Niveau V
Niveau V
Niveau V
Niveau VI
BAC + 5 et plus (doctorat, diplôme d’ingénieur, DEA, DESS, master 2…)
BAC + 3 et 4 (licence, maîtrise, master 1…)
BAC + 2 (BTS, DUT, DEUG, BTSA…)
BAC général
BAC et Brevet professionnel ou technique
BEP ou 1ère, CAP, CFPA
Certificat de formation générale
Brevet des collèges
Fin de scolarité obligatoire
Codes NAF
Pour obtenir un avis de situation, munissez-vous du numéro de Siren ou de Siret de votre entreprise. Allez sur le site www.sirene.fr, puis sur
la page Avis de situation, indiquez votre numéro de Siren ou de Siret pour éditer un avis de situation précisant les principales informations sur
l’identification de l’entreprise ou de ses établissements, dont le code APE.
Personne bénéficiaire d’un statut de travailleur handicapé (art L.5212-13 du Code du travail)
RQTH (Reconnaissance de la qualité de travailleur handicapé) ; IPP (Incapacité partielle permanente) supérieure ou égale à 10% ; titulaire d’une
pension d’invalidité ; titulaire de la carte d’invalidité ; titulaire de l’AAH (Allocation adulte handicapé) ; statuts définis par l’Etat (anciens militaires et
assimilés...).
Convention simplifiée d’adhésion à un projet collectif d’amélioration des compétences des salariés dans les
TPE et PME
Je soussigné(e) .
en qualité de .
l’entreprise
SIRET N°:
être informé(e) que l’action, pour laquelle ma structure a demandé une prise en charge au FAFSEA,
de
déclare
relève d’un projet collectif global cofinancé avec le concours du FSE (Fonds Social Européen), du FEADER (Fonds Européen Agricole pour le
Développement Rural) et/ou de l’EDEC (Engagement de Développement de l’Emploi et des Compétences).
Je m’engage, sous réserve d’acceptation de mon dossier, à mettre en œuvre l’action de formation susvisée, conformément aux termes de la
convention passée entre l’Etat et le FAFSEA.
Dans l’hypothèse où mon entreprise aurait perçu, lors des 3 années précédentes, des aides publiques (Etat, Conseil régional, Fonds social
européen), je m’engage, préalablement à la signature de la présente convention simplifiée, à les déclarer auprès de la Direction Régionale du
Travail de l’Emploi et de la Formation Professionnelle.
J’ai pris note que dans le cadre de ce cofinancement, le FAFSEA est responsable, sur le plan administratif, auprès des instances de contrôle,
de la vérification de la réalité et de la validité des actions de formation concernées par la présente convention.
Je suis informé(e) par le FAFSEA que je dois conserver les pièces justifiant du statut des bénéficiaires de la formation, particulièrement les
bulletins de salaire; ceci afin de répondre à d’éventuelles demandes et/ou visites de contrôle des instances nationales ou européennes.
Je déclare être pleinement informé(e) des dépenses non éligibles au titre des cofinancements : achat d’équipement amortissable, achat de bien
immobilisé, frais financiers, bancaires et intérêts d’emprunt, TVA récupérable.
Pour répondre à l’obligation de suivi qualitatif des actions cofinancées par le FSE, le FEADER et l’EDEC, mon entreprise est informée qu’elle
doit communiquer au FAFSEA, certains indicateurs statistiques relatifs aux stagiaires (catégorie d’emploi, date de naissance, sexe).
Enfin, je m’engage à informer tous les salariés bénéficiaires d’une formation de son cofinancement par le FSE, le FEADER et l’EDEC. De
même, je note que toute publication ou communication concernant cette action devra faire mention de ce cofinancement.
Dans l’hypothèse où les clauses de la présente ne seraient pas respectées, le FAFSEA se réserve la possibilité d’annuler tout ou partie de
l’aide du FSE, du FEADER et de l’EDEC affectée à mon entreprise.
Fait à . .
Pour l’entreprise
(cachet et signature)
le
Pour le salarié
nom, prénom :
Signature
Pour le FAFSEA